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Sujet de la discussionPosté le 11/12/2014 à 18:14:13Vendre une musique à une entreprise sans intermédiaire
Bonjour à tous,
Je me permets de poster ici aujourd'hui car, après avoir écumé beaucoup de forums, je n'ai pas trouvé de réponse pour ma situation un peu particulière. J'espère que vous pourrez m'aider à y voir plus clair
Je ne suis ni musicien, ni ingé son de profession. Sur mon temps libre, j'ai fait une musique que j'ai proposé à mon entreprise qui cherchait une musique pour une de leur bandes annonces. Mon entreprise souhaiterait du coup m'acheter cette musique afin de l'utiliser pour une diffusion sur Internet uniquement (YouTube).
Ma question est donc la suivante : quel est le moyen le plus simple de leur vendre cette musique ?
Je précise que souhaiterais éviter les intermédiaires (ex: SACEM, plateformes de vente en ligne, etc) et que je ne souhaite pas spécialement toucher de droits d'auteur sur la musique, uniquement leur vendre à un prix fixe, en leur cédant tous les droits d'exploitation/diffusion.
Dans la mesure où mon entreprise a besoin de "facturer" à une entité (personne morale), dois-je créer une auto-entreprise, ou existe-t-il une autre solution ?
Merci d'avance pour votre aide !
phoenix (was acapela)
2808
Modérateur·trice thématique
Membre depuis 20 ans
2Posté le 11/12/2014 à 18:23:00
Hello,
passe par l'Agessa, organisme habilité à traiter ce genre de transactions.
Sûr :
Rien ne t'oblige à passer par la SACEM ou assimilé.
Tu es de fait propriétaire de ta musique et tu as tout à fait le droit d'en faire ce que tu veux.
Il me semble, mais à vérifier :
Il faut faire un contrat qui précise tout : prix versés, droits de l'acheteur, durée etc etc ... pour cette étape, je pense que tu ferais bien de te faire assister par un juriste ou un avocat spécialisé qui va vérifier que le contrat est rédigé comme il faut (donc bien valable), qu'il ne contient pas de "piège", que tu n'es pas lésé etc ....
Après pour les détails de la facturation, il faut demander au comptable de l'acheteur mais logiquement je ne vois pas ce qui empêche que ce soit à ton nom directement : c'est TOI le propriétaire de l'oeuvre et personne d'autre, donc même si tu créais une boîte, elle ne la possèderait pas, à moins que tu lui cède d'abord, mais là bonjour le b***l ...