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Reprise (cover) musique pour exploitation audiovisuelle.

  • 14 réponses
  • 4 participants
  • 4 300 vues
  • 4 followers
Sujet de la discussion Reprise (cover) musique pour exploitation audiovisuelle.
Bonjour,
Dans le cadre de la réalisation d'un court métrage qui à priori aura une exploitation public, je réfléchissais à la possibilité de faire une reprise d'une chanson que j'aurai voulu exploiter dans le film.
Sachant que l'on trouve plein de covers (sur youtube) sans nécessairement que les ayants droits tombent
sur les auteurs de ces vidéos.
Ma question est de savoir si cela est légal, sans avoir à payer une somme à l'éditeur ou producteur du morceau original ?
2
Tu dois faire une demande auprès de la SDRM et payer les droits de reproduction (je ne connais absolument pas les tarifs cinéma, voir directement auprès de la sdrm) Du moins si l'éditeur ne demande pas d'autorisation spécifique
Citation :
Certains éditeurs ont toutefois souhaité conserver la possibilité d'autoriser ou d'interdire eux-mêmes la reproduction d'une œuvre musicale préexistante ou de commande dans des films destinés à la projection dans les salles de cinéma. Dans ce cas, la Sacem-Sdrm informe les producteurs qu'ils doivent obtenir directement auprès des éditeurs, aux conditions définies par eux, l'autorisation de reproduction nécessaire.

Pour l'exploitation c'est l'exploitant qui doit payer la sacem. Le titre de la chanson et les auteurs-compositeurs-éditeurs doivent bien sûr être mentionnés au générique.

Tout ça concerne le droit d'auteur. Il faut aussi rémunérer le producteur de l'enregistrement mais si c'est c'est toi qui fait faire la reprise c'est toi le producteur.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


3
Merci pour cette réponse précise.
Je ne pensais pas avoir affaire à tel parcours du combattant. :-p
Mais alors comment se fait il que les youtubeurs qui reprennent des chansons populaires, à la guitare, au piano, chant, ukulélé ne soient pas soumis à cette réglementation ? A moins qu'ils soient tous hors la loi mais ça m'étonnerait.

Et si je change un ou deux accords de la chanson en gardant "la trame, le thème". Il s'agit bien alors d'une composition et donc pas de droits à payer ?
4
C'est Youtube qui est hors la loi : normalement , c'est interdit de diffuser un contenu protégé par le droit d'auteur. Donc à la louche , environ 80 % de ce qui est publié sur Youtube non ?
Mais il faut reconnaitre que Youtube supprime les contenus qui lui sont signalé par les ayants droits. Mais il y en a tellement ...
C'est comme ça que Google gagne plein de pépètes .... Sur le dos des auteurs-compositeurs .

http://www.stephensicard.com

5
Non, YouTube n'est pas hors la loi. Youtube met à disposition des ayants-droits des outils pour repérer les covers et ces outils fonctionnent plutôt bien (même si vu la quantité de vidéos postées beaucoup passent au travers)

Ce qu'il se passe c'est que beaucoup d'éditeurs et/ou de sociétés de perception de droits ont négocié avec youtube et acceptent que ces covers restent en ligne... à condition de pouvoir bénéficier d'un part des revenus publicitaires générés par ces vidéos.

Citation :
Et si je change un ou deux accords de la chanson en gardant "la trame, le thème". Il s'agit bien alors d'une composition et donc pas de droits à payer ?
Certainement pas, ce serait considéré comme de la contrefaçon, c'est même une infraction pénale!

Le mieux serait d'abord de se renseigner auprès de la sdrm pour voir si c'est elle qui gère les droits de ce titre et combien ça couterait pour un court-métrage. Ce n'est peut-être pas un budget inaccessible non plus.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


6
ouais , c'est pas si simple quand on voit les condamnations , c'est quand même Youtube et Dailymotion qui morflent et donc sont hors la loi:

https://www.numerama.com/magazine/17611-l-ina-fait-condamner-youtube-pour-contrefacon.html

https://www.lemonde.fr/culture/article/2014/12/02/dailymotion-condamne-en-appel-pour-contrefacon-et-concurrence-deloyale_4533098_3246.html

http://www.stephensicard.com

7
Ok ça répond bien à mes questions.
Donc la plupart des reprises sur youtube sont belles et biens hors la loi.
Je ne me suis pas encore renseigné auprès de la sdrm, je vais jeter un coup d'oeil. Sans me faire d'illusion car même pour un court métrage (fauché) l'addiction est à priori assez salée.
8
En revanche pour la contrefaçon, j'ai des doutes.
Inspiration oui mais contrefaçon. ;)
9
Un polo avec un crocodile vert auquel on a enlevé une dent sur deux, c'est de l'inspiration Lacoste ou de la contrefaçon? ;)

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


10
Citation :
Et si je change un ou deux accords de la chanson en gardant "la trame, le thème". Il s'agit bien alors d'une composition et donc pas de droits à payer ?


Changer une note ou deux , un accord ou autre chose relève bien de la contrefaçon : tu ne peux modifier une oeuvre sans les accords de l'ayant droit , ça relève du droit moral qui protège l'oeuvre de l'auteur.
Heureusement que ça existe, sinon on n'imagine pas le résultat. Suffit de demander à Tomita ce qu'il pense des procès qu'il a eu quand il a fait ses reprises , de Holst surtout mais je crois bien qu'il y en a eu d'autre . Et encore, il n'avait pas changé les notes mais justes les sons, une hérésie pour les puristes.

https://en.wikipedia.org/wiki/Isao_Tomita

http://www.stephensicard.com