Doit-on déposer son nom d'artiste ?
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KymatiQ
86
Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 16 ans
Sujet de la discussion Posté le 25/11/2015 à 13:49:26Doit-on déposer son nom d'artiste ?
Bonjour à tous,
voilà, je me pose cette question bête depuis peu,
doit-on déposer son nom d'artiste/pseudo auprès d'un organisme, si oui lequel ?
Je me pose cette question car j'aimerai professionaliser un peu tous mes projets artistiques et j'ai déjà été confronté à un problème d'homonyme avec mon ancien pseudo...
Voilà, j'espère que quelqu'un d'entre-vous pourra m'orienter.
voilà, je me pose cette question bête depuis peu,
doit-on déposer son nom d'artiste/pseudo auprès d'un organisme, si oui lequel ?
Je me pose cette question car j'aimerai professionaliser un peu tous mes projets artistiques et j'ai déjà été confronté à un problème d'homonyme avec mon ancien pseudo...
Voilà, j'espère que quelqu'un d'entre-vous pourra m'orienter.
#Houba
6572
Membre d’honneur
Membre depuis 16 ans
2 Posté le 25/11/2015 à 17:49:32
Tu peux, mais ça ne sert visiblement pas à grand chose :
Pour répondre à ta question : A la sacem, comme pseudonyme; à l'INPI, comme "marque"
Citation :
https://fr.wikipedia.org/wiki/Mika_%28chanteur%29Le nom de scène Mika est, en Belgique, déjà utilisé par la chanteuse de reggae Sophie Michalakoudis depuis 1984. Ce nom est par ailleurs déposé à la Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs, depuis 1986. Ce nom est également déposé par cette même chanteuse à l'office des marques et brevets de La Haye depuis plusieurs années. Rapidement accusée de vouloir tirer un profit financier de la célébrité de son homonyme masculin, Sophie Michalakoudis n'a jamais réclamé de dommages et indemnités. Craignant cependant un préjudice grave pour sa carrière, elle intente une action en cassation « pour l’organisation du concert d’un artiste utilisant un nom sur lequel il ne possède pas l'antériorité » auprès de la salle de concert où doit se produire l'autre Mika. Après l'échec de l'action qu'elle avait intentée devant le tribunal de commerce, les défendeurs lui réclament 30 000 euros pour « procédure téméraire et vexatoire ».
Pour répondre à ta question : A la sacem, comme pseudonyme; à l'INPI, comme "marque"
Ex-producteur retraité de la musique en 2016
KymatiQ
86
Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 16 ans
3 Posté le 25/11/2015 à 22:13:15
En effet !
Ceci-dit j'ai l'intention d'utiliser ce même pseudo pour monter ma boite de prod. Ce sera donc une marque? Autre?
Désolé, mais je n'y connais vraiment rien. À la base, je suis juste un passioné ! :D
Ceci-dit j'ai l'intention d'utiliser ce même pseudo pour monter ma boite de prod. Ce sera donc une marque? Autre?
Désolé, mais je n'y connais vraiment rien. À la base, je suis juste un passioné ! :D
dpuppet
1803
AFicionado·a
Membre depuis 13 ans
4 Posté le 25/11/2015 à 22:44:15
Si c'est pour utiliser comme nom de société, oui il est préférable de déposer le nom auprès de l'INPI. Là pas de problème le nom t'appartiendra, du moins dans la catégorie, classe, dans lequel tu l'auras déposer.
Ensuite comme nom d'artiste auprès de la SACEM, comme te l'indiquait EPE_be, ça protège jusqu'à ce qu'une autre personne, ayant plus de succès et des maisons de disque bourré d'avocat derrière lui, prenne le même. Dans ce cas, difficile de lutter. La renommé l'emporte souvent face à l'antériorité.
Ensuite comme nom d'artiste auprès de la SACEM, comme te l'indiquait EPE_be, ça protège jusqu'à ce qu'une autre personne, ayant plus de succès et des maisons de disque bourré d'avocat derrière lui, prenne le même. Dans ce cas, difficile de lutter. La renommé l'emporte souvent face à l'antériorité.
dpuppet
1803
AFicionado·a
Membre depuis 13 ans
5 Posté le 25/11/2015 à 22:47:43
Je viens de tomber sur ce lien, je ne l'ai pas lu, mais tu y apprendras surement pas mal de chose sur le droits d'un pseudo :
https://www.blogdumoderateur.com/le-statut-juridique-du-pseudo-par-olivier-iteanu/
https://www.blogdumoderateur.com/le-statut-juridique-du-pseudo-par-olivier-iteanu/
KymatiQ
86
Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 16 ans
6 Posté le 26/11/2015 à 19:36:23
Merci pour vos réponses, je prend note.
Par contre sur le site de l'INPI, je ne trouve pas la "classe" qui pourrait correspondre à une boite de prod dans l'audiovisuel...
Par contre sur le site de l'INPI, je ne trouve pas la "classe" qui pourrait correspondre à une boite de prod dans l'audiovisuel...
KymatiQ
86
Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 16 ans
8 Posté le 26/11/2015 à 22:35:09
Ah oui, je me suis arrêté aux "classes matériel" je n'avais pas vu celles des services.
On dira que c'est la fatigue.
Merci en tous cas !
On dira que c'est la fatigue.
Merci en tous cas !
[ Dernière édition du message le 26/11/2015 à 22:36:21 ]
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