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Quid des droits d'auteur sur un vocal acheté en ligne ??

  • 6 réponses
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  • 3 followers
Sujet de la discussion Quid des droits d'auteur sur un vocal acheté en ligne ??
bonjour,
Question concernant les droits d'auteur sur un vocal acheté dans un pack sur un site

J'achète un pack de vocals ( ce pack mentionne : royalties free, utilisation commerciale autorisée )

j'en fais un track ( composition personnelle ), un label édite ce morceau et il le commercialise sur différents supports digitaux.

3 mois plus tard, Je m'aperçois sur ITunes , qu'un autre label avait déjà sorti une chanson (tout à fait différente) mais avec le même vocal que le mien ...

Est ce que ce label est en droit de me réclamer des droits d'auteur ?
Est-il " propriétaire exclusif " sur ce vocal ?

Je veux être juste être éclairé sur l'utilité de la commercialisation de ce type de pack vocal ( ou autres )
si au final, les droits appartiennent au premier label qui en fait l'utilisation commerciale..

Merci pour vos réponses !

[ Dernière édition du message le 29/06/2016 à 08:15:48 ]

2
icon_facepalm.gif
3
Hi Soundgeek,
Peut être pour toi question stupide mais je viens de modifier mon 1er post
en argumentant un peu + ...
Si tu pouvais y répondre ...
thanks !;)
4
Salut Boskito,
Libre de droits ça veut dire que tous ceux qui vont l'acheter auront le droit de l'utiliser dans leurs productions. Et personne ne pourra se plaindre si un autre utilise le même sample que lui.
Les licences exclusives existent pour certains médias, mais pour les samples je n'en ai jamais vu.
Si tu veux l'exclusivité je croix que tu va devoir trouver un ou une chanteuse.

Software : SessionRecall

5
Salut Nidespions
Ta réponse me satisfait grandement !! :bravo:

mon soucis était juste le fait qu'un de nos morceaux va être édité et nous utilisons un sample vocal
venant d'un pack acheté sur un site ( Producerloops.com) , Ce sample vocal a déjà été édité par un label il y a 2 ans ( nous venons de nous en apercevoir),
et nous trouverions aberrant de devoir reverser des droits à ce label pour un sample commercialisé sur un site et dont peut être il a été acheté par 1000 artistes..

Merci !
6
Il y a malheureusement des gens qui essayent de monnayer les musiques des autres, notamment sur YouTube.

Certains ont même eu des problèmes avec de simples boucles GarageBand.

7
Pour informations générales et clôturer ce post..., J'ai pris directement contact avec le service juridique de la Sabam en Belgique( l'équivalent De la Sacem en France )

Ce service m'a confirmé que de tels samples commercialisés sur différents sites internet " n'appartiennent " à personne et qu'aucuns artistes/labels ne peut être en droit de réclamer des droits pour autant que les conditions générales renseignent que celui-ci est Royalties Free et utilisation commerciale acceptée..