Création d une association de musique
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Snapboy
305
Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 21 ans
Sujet de la discussion Posté le 27/08/2016 à 00:04:39Création d une association de musique
Hello,
J ai le projet de monter une association de musique à quelques km d Avignon, le but étant de créer un local de répète / homme studio et quelques petits événements jam, petit concerts.
J ai parcouru plusieurs sites sur la création d association culturel mais j ai pas trouve toutes les informations sur les droits afin de créer ce genre d activité dans une maison louée (location des locaux buvettes enregistrement de maquette) es ce légale ? Si oui quel sont les tarifs pratiqués histoire de faire vivre l assoce ?
Je vais visiter des maisons semaine prochaine alors Merci d avances pour vos lumières
J ai le projet de monter une association de musique à quelques km d Avignon, le but étant de créer un local de répète / homme studio et quelques petits événements jam, petit concerts.
J ai parcouru plusieurs sites sur la création d association culturel mais j ai pas trouve toutes les informations sur les droits afin de créer ce genre d activité dans une maison louée (location des locaux buvettes enregistrement de maquette) es ce légale ? Si oui quel sont les tarifs pratiqués histoire de faire vivre l assoce ?
Je vais visiter des maisons semaine prochaine alors Merci d avances pour vos lumières
[ Dernière édition du message le 27/08/2016 à 00:08:58 ]
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Snapboy
305
Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 21 ans
11 Posté le 30/08/2016 à 12:36:22
Citation de TC :
Citation :Il est interdit, donc impossible, de recevoir du public dans le cadre d'une activité commerciale à son domicile personnel.
Sauf s'il s'agit d'un bail mixte activité commerciale / habitation.
C est pas une activité commercial ce sera à but non lucratif
phoenix (was acapela)
2798
Modérateur·trice thématique
Membre depuis 19 ans
12 Posté le 30/08/2016 à 15:09:38
Le fait d'avoir un but non lucratif n'empêche pas de faire acte de commerce.
Pour le coup, rien que de lire ce dernier post m'incite, non pas à aller à 100% dans le sens de TC Hotrod, mais à 200% !
Déjà, dans cette section d'AF, si tu ne trouves pas de quoi faire du tri ben... la vérité sera ailleurs
Pour le coup, rien que de lire ce dernier post m'incite, non pas à aller à 100% dans le sens de TC Hotrod, mais à 200% !
Déjà, dans cette section d'AF, si tu ne trouves pas de quoi faire du tri ben... la vérité sera ailleurs
Snapboy
305
Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 21 ans
13 Posté le 30/08/2016 à 19:15:13
Citation de phoenix :
Le fait d'avoir un but non lucratif n'empêche pas de faire acte de commerce.
Pour le coup, rien que de lire ce dernier post m'incite, non pas à aller à 100% dans le sens de TC Hotrod, mais à 200% !
Déjà, dans cette section d'AF, si tu ne trouves pas de quoi faire du tri ben... la vérité sera ailleurs
[*]list item[newline ]Donc si je resume je n ai pas le droit de créer une association 1901 chez moi afin de d offrir des services d enregistrement musical ou meme de prêt de local de répétition ???
Du coup le plus simple c est de créer l assoce avec un groupe de musique dans mon garage (comme énormément de groupes de musique) et de proposer des services exclusif et gratuit ? De toute façon je n ai pas besoin de rémunération les 2 premières annees j ai surtout besoin de me faire des contacts apres si ça marche j achèterai des locaux dans une zone industriel et je créer une société
[ Dernière édition du message le 30/08/2016 à 20:06:56 ]
phoenix (was acapela)
2798
Modérateur·trice thématique
Membre depuis 19 ans
14 Posté le 30/08/2016 à 22:01:39
Quand tu loues, 2 possibilités :
- usage professionnel
- usage privé.
Dans ton cas, ce que tu veux faire, c'est affecter un local privé faisant l'objet d'un bail à usage (exclusif) d'habitation à une activité autre (en commençant par l'hébergement du siège social d'une association). Prends ton bail de location et (re)lis-le.
Mais les baux sont tous les mêmes. Tu ne peux sortir de l'usage d'habitation sans l'autorisation écrite du proprio, et cela, que ton activité soit gratuite ou payante.
Info par exemple ici :
http://www.unpi.org/index.php?action=fiche_question_reponse&id=58
(l'activité médicale, c'est un exemple...)
- usage professionnel
- usage privé.
Dans ton cas, ce que tu veux faire, c'est affecter un local privé faisant l'objet d'un bail à usage (exclusif) d'habitation à une activité autre (en commençant par l'hébergement du siège social d'une association). Prends ton bail de location et (re)lis-le.
Mais les baux sont tous les mêmes. Tu ne peux sortir de l'usage d'habitation sans l'autorisation écrite du proprio, et cela, que ton activité soit gratuite ou payante.
Info par exemple ici :
http://www.unpi.org/index.php?action=fiche_question_reponse&id=58
(l'activité médicale, c'est un exemple...)
[ Dernière édition du message le 30/08/2016 à 22:03:00 ]
TC Hotrod
7455
Je poste, donc je suis
Membre depuis 12 ans
15 Posté le 31/08/2016 à 08:45:16
Snapboy, as-tu fait une simple recherche des autres topics en rapport sur AF ?
Le hasard fait qu'un vieux thread vient de refaire surface : https://fr.audiofanzine.com/autoproduction-business/forums/t.189055,ouvrir-un-studio-de-repet.html
Il traite en particulier des difficultés techniques et légales, liées à la transformation des lieux. Les infos datent un peu, mais restent valables.
Le hasard fait qu'un vieux thread vient de refaire surface : https://fr.audiofanzine.com/autoproduction-business/forums/t.189055,ouvrir-un-studio-de-repet.html
Il traite en particulier des difficultés techniques et légales, liées à la transformation des lieux. Les infos datent un peu, mais restent valables.
Snapboy
305
Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 21 ans
16 Posté le 04/09/2016 à 20:29:14
oui j'ai vu ce topic
Pour finir je vais visiter une maison semaine prochaine pour démarrer mon projet.
Première étape créer des contacts de groupes autour d Avignon, en // je monte mon studio perso.
Après j'inviterai des gens pour faire des Sessions JAM et enregistrer quelques petits trucs "maison".
Merci pour toutes vos infos
Pour finir je vais visiter une maison semaine prochaine pour démarrer mon projet.
Première étape créer des contacts de groupes autour d Avignon, en // je monte mon studio perso.
Après j'inviterai des gens pour faire des Sessions JAM et enregistrer quelques petits trucs "maison".
Merci pour toutes vos infos
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