Alternative à la Sacem pour la gestion des droits rétribués

sebguitariste

45

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 13 ans

Sujet de la discussion Posté le 17/10/2016 à 15:11:44

Bonjour à tout le monde

En regardant le forum et ailleurs (depuis pas mal de temps) et en essayant de me renseigner, je me rends compte qu'un sujet spécifique trouve peu ou pas de réponses précises :

Existe-t-il des solutions alternatives à la Sacem en matière de gestion des droits afin de disposer de ses œuvres comme on le souhaite ? (ce qui ne semble pas possible avec la Sacem).

Je cherche en effet un organisme agréé, professionnel et sérieux qui propose de servir d'intermédiaire avec la Sacem.
NB : Je ne parle pas de la protection des œuvres (dépôt pour l'antériorité, notamment), mais bien de la répartition financière des droits pour éviter de devenir sociétaire.

On confond souvent le dépôt et la gestion des droits rétribués, du coup, je préfère spécifier.

Pour info, je souhaite récupérer des droits (de l'argent si on préfère

) sur des œuvres auxquelles j'ai participé, mais sans passer par la Sacem, car je souhaite pouvoir contrôler les autorisations de diffusion de mes œuvres passées, présentes et futures sans craindre de devoir être obligé de tout classer au même rang.
Je suis actif sur plusieurs projets et certains sont alternatifs et ne rentrent pas du tout dans les cadres imposés par la Sacem.
L'idéal serait qu'un organisme agréé par l'état (et non un organisme privé) puisse m'aider, mais je ne pense pas que ça existe.

Je vous sollicite donc aujourd'hui en espérant que vous pourrez m'aiguiller.

Merci par avance à toutes les réponses

sebguitariste

45

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 13 ans

2 Posté le 14/11/2016 à 17:34:33

Argh :/ apparemment, le sujet est plus épineux (ou moins intéressant) que je ne pensais. N'hésitez pas à me donner quand même vos avis sur la SACEM en pratique.

Merci

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phoenix (was acapela)

2809

Modérateur·trice thématique

Membre depuis 20 ans

3 Posté le 14/11/2016 à 20:09:28

Si c'est pour parler de la Sacem, il y a déjà assez de topics existants ici, alors pour éviter les redondances, autant aller y discuter directement. Merci !

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http://www.cachets-artistes.com/

saturix

254

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 9 ans

4 Posté le 14/11/2016 à 20:52:09

Amha il faut voir du côté des concurrents de la sacem (ex: sabam en Belgique) si ils sont plus souples par rapport à tes besoins

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sebguitariste

45

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 13 ans

5 Posté le 15/11/2016 à 14:31:35

Merci beaucoup Saturix !!!
C'est exactement ce que je cherchais comme piste :D
Je vais de ce pas me renseigner.

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sebguitariste

45

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 13 ans

6 Posté le 15/11/2016 à 14:35:40

Phoenix, merci pour ta réponse ; désolé de sembler redondant mais il me semble que le sujet des alternatives pour la gestion des droits est un sujet qui n'a pas exactement été traité comme tel.
Par contre, n'hésite surtout pas à m'aiguiller vers un sujet qui traite du point que j'aborde ; j'ai passé de longs moments à chercher des renseignements à ce sujet précis mais on retombe souvent sur les mêmes sous-sujets qui concernent la protection des droits et pas la gestion rémunérée des droits (mais bien sûr, je peux me tromper). Merci en tout cas de ta vigilance à ce propos

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phoenix (was acapela)

2809

Modérateur·trice thématique

Membre depuis 20 ans

7 Posté le 15/11/2016 à 15:33:16

Les alternatives, effectivement, le sujet peut être traité ici. Par contre :

Citation :

N'hésitez pas à me donner quand même vos avis sur la SACEM en pratique.

il y a l'onglet "recherche" pour prendre ces avis. Je suis modo de la section, pas moteur de recherche :8)

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http://www.cachets-artistes.com/

sebguitariste

45

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 13 ans

8 Posté le 16/11/2016 à 11:23:09

Merci pour ta réponse Phoenix ; pas facile en effet de modérer un sujet comme celui-ci puisque les problématiques sont nombreuses, à la fois connexes et spécifiques :/
La motivation de l'alternative passe forcément par la comparaison et l'argumentation (les pour, les contre, en tout cas, c'est ce que je cherche), mais je comprends que tu segmentes les sujets pour plus de clarté (vu que lorsqu'on aborde le sujet SACEM, ça part un peu dans tous les sens).
J'essaierai de garder le cap pour ce topic

Donc si vous avez d'autres exemples d'alternatives, n'hésitez surtout pas à les indiquer. Merci encore à Saturix ; j'ai contacté la Sabam pour leur demander des précisions pour devenir membre).

Je précise que dans ma démarche, je cherche idéalement une solution locale, mais j'ai l'impression que ça va être compliqué.

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noizydon

505

Professionnel·le de l’audio

Membre depuis 21 ans

9 Posté le 16/11/2016 à 13:18:21

Salut,
Je pense que ce que tu cherches n'existe pas pour l'instant en France.

Je suis d'accord avec saturix qui te suggère d'étudier ce que propose les société de perception étrangères.
Dans la série, tu devrais peut-être regarder des groupe anglo-saxons type BMI.
Sinon il y a l'ASCAP aux US mais je crois que c'est très compliqué de rapatrier le pognon de chez l'Oncle Sam.
@+

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sebguitariste

45

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 13 ans

10 Posté le 17/11/2016 à 19:00:12

Merci pour ta réponse Noizydon

En effet, ça a l'air chaud de concurrencer une institution comme la SACEM en France.
J'attends toujours la réponse de la SABAM.
Quant à tenter les systèmes anglo-saxons et US, je vais tenter de me renseigner auprès d'eux.
Thanx !!

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saturix

254

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 9 ans

11 Posté le 17/11/2016 à 23:48:38

Par rapport à d'autres sociétés étrangères , comme la réputée gema allemande, la sabam a l'avantage de bosser en français et en euros!
L'inconvénient, c'est qu'elle sera moins rapide pour percevoir des droits France que des droits Belgique.

Quant à la sacem, elle ne parvient absolument pas à collecter tous les droits. Du coup, quand on vend sa musique, il est souvent recommandé de négocier du cash immediat en prévision des droits futurs non payés par les diffuseurs (surtout à l'étranger)

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sebguitariste

45

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 13 ans

12 Posté le 18/11/2016 à 11:33:44

Merci pour cette précision Saturix !!
Cette info vient alimenter mes réserves à propos de la SACEM et de sa gestion opaque des droits (sachant qu'on m'avait déjà fait ce retour.
Par contre, pour négocier un versement en prévision, tu le fais avec l'organisme en question (SABAM / SACEM) ou l'éditeur éventuel ?

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saturix

254

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 9 ans

13 Posté le 19/11/2016 à 01:26:56

Citation :

pour négocier un versement en prévision, tu le fais avec l'organisme en question (SABAM / SACEM) ou l'éditeur éventuel ?

Les versements dont je parle ne sont pas des droits d'auteur mais des alternatives negociees directement sans société d'auteur. Par ex:

- avec un petit label etranger : fourniture du master contre une "avance sur royalties" correcte
- avec un musee, une prod, un chanteur, un cineaste : facture simple de prestation de service pour la réalisation et fourniture d'un enregistrement musical. (facturer des DA est plus compliqué à cause des cotisations sociales)

Tout ceci est légal pour un compositeur / producteur et n'empêche pas des DA sacem ulterieurs. Mais cest juste une garantie par rapport au nombre élevé de gens qui oublient de payer les DA

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bolton

1654

AFicionado·a

Membre depuis 10 ans

14 Posté le 21/11/2016 à 22:27:37

Citation :

- avec un petit label etranger : fourniture du master contre une "avance sur royalties" correcte
- avec un musee, une prod, un chanteur, un cineaste : facture simple de prestation de service pour la réalisation et fourniture d'un enregistrement musical. (facturer des DA est plus compliqué à cause des cotisations sociales)

Effectivement, il ne s'agit pas de DA, et donc ça ne concerne en rien la Sacem ..

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Vive les BPM !

saturix

254

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 9 ans

15 Posté le 20/01/2017 à 17:54:13

Dans mon experience, le non paiement des DA est archi courant, meme par des grosses structures comme radio france (en fait ils paient des forfaits). Cest pour cela que je recommande d'obtenir du cash par tous les moyens quand on vend sa musique

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noizydon

505

Professionnel·le de l’audio

Membre depuis 21 ans

16 Posté le 24/01/2017 à 17:05:35

Oui,
A ce sujet, la SACEM a établi un système permettant de valider des buy-outs par leur intermédiaire (ou peut-être plutôt avalisé par eux).
Je sais, ça peut surprendre mais ils sont obligés de s'y mettre, notamment par rapport aux gros artistes et jeux vidéos par exemple.
--
Au dernières nouvelles, la SACEM ne souhaite pas le crier sur tous les toits (ce que, à titre personnel je comprends mal), sans doute en raison de la différence entre l'établissement de "contrats type buy-out" et leur modèle de perception et reversement.
--
Voilà, je souhaite juste ajouter que, dans un monde parfait, le droit d'auteur à la française c'est vachement bien !
@+

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Teiva VIARIS DE LESEGNO

1

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 7 ans

17 Posté le 04/12/2017 à 11:19:57

Je te conseil de jeter un coup d'oeil à cet article.

http://www.dontbelievethehype.fr/2011/09/commercialiser-sa-musique-sur-internet-sans-etre-inscrit-sacem/

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bolton

1654

AFicionado·a

Membre depuis 10 ans

18 Posté le 04/12/2017 à 15:36:16

Beaucoup de contre-vérités et de manipulations dans cet article :

"L’artiste n’est pas une entité à part"
>> si justement. Le compositeur crée une oeuvre immatérielle qui est reproductible à l'infini. Au contraire du peintre qui vend ses toiles une par une et l'écrivain qui vend ses livres et est justement rémunéré pour chacun des exemplaires.

"Une autre croyance dit que sans la Sacem, un compositeur ne peut pas vivre…"
>> j'attends des éléments prouvant qu'un compo peut vivre en France sans la Sacem.

"C’est un système qui rémunère beaucoup les compositeurs «reconnus», mais qui n’est pas forcément adapté aux nouveaux talents."
>> ce n'est pas les compositeurs que la Sacem rémunère en premier, ce sont les oeuvres diffusées, peu importe si elles sont écrites par des compos reconnues ou débutants. Je suis sûr que Petit Biscuit (18 ans) avec son Sunset Lover a gagné beaucoup plus que beaucoup des morceaux d'anciens.

Pour finir, j'aimerai connaître la moyenne de rémunération des artistes sur BeMySound ..

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Vive les BPM !

[ Dernière édition du message le 04/12/2017 à 15:38:19 ]