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Alternative à la Sacem pour la gestion des droits rétribués

  • 17 réponses
  • 6 participants
  • 3 666 vues
  • 9 followers
Sujet de la discussion Alternative à la Sacem pour la gestion des droits rétribués
Bonjour à tout le monde :)

En regardant le forum et ailleurs (depuis pas mal de temps) et en essayant de me renseigner, je me rends compte qu'un sujet spécifique trouve peu ou pas de réponses précises :

Existe-t-il des solutions alternatives à la Sacem en matière de gestion des droits afin de disposer de ses œuvres comme on le souhaite ? (ce qui ne semble pas possible avec la Sacem).

Je cherche en effet un organisme agréé, professionnel et sérieux qui propose de servir d'intermédiaire avec la Sacem.
NB : Je ne parle pas de la protection des œuvres (dépôt pour l'antériorité, notamment), mais bien de la répartition financière des droits pour éviter de devenir sociétaire.

On confond souvent le dépôt et la gestion des droits rétribués, du coup, je préfère spécifier.

Pour info, je souhaite récupérer des droits (de l'argent si on préfère ;)) sur des œuvres auxquelles j'ai participé, mais sans passer par la Sacem, car je souhaite pouvoir contrôler les autorisations de diffusion de mes œuvres passées, présentes et futures sans craindre de devoir être obligé de tout classer au même rang.
Je suis actif sur plusieurs projets et certains sont alternatifs et ne rentrent pas du tout dans les cadres imposés par la Sacem.
L'idéal serait qu'un organisme agréé par l'état (et non un organisme privé) puisse m'aider, mais je ne pense pas que ça existe.

Je vous sollicite donc aujourd'hui en espérant que vous pourrez m'aiguiller.

Merci par avance à toutes les réponses ;)
2
Argh :/ apparemment, le sujet est plus épineux (ou moins intéressant) que je ne pensais. N'hésitez pas à me donner quand même vos avis sur la SACEM en pratique.

Merci ;)
3
Si c'est pour parler de la Sacem, il y a déjà assez de topics existants ici, alors pour éviter les redondances, autant aller y discuter directement. Merci ! :)

http://www.cachets-artistes.com/

4
Amha il faut voir du côté des concurrents de la sacem (ex: sabam en Belgique) si ils sont plus souples par rapport à tes besoins
5
Merci beaucoup Saturix !!!
C'est exactement ce que je cherchais comme piste :D
Je vais de ce pas me renseigner.
6
Phoenix, merci pour ta réponse ; désolé de sembler redondant mais il me semble que le sujet des alternatives pour la gestion des droits est un sujet qui n'a pas exactement été traité comme tel.
Par contre, n'hésite surtout pas à m'aiguiller vers un sujet qui traite du point que j'aborde ; j'ai passé de longs moments à chercher des renseignements à ce sujet précis mais on retombe souvent sur les mêmes sous-sujets qui concernent la protection des droits et pas la gestion rémunérée des droits (mais bien sûr, je peux me tromper). Merci en tout cas de ta vigilance à ce propos :)
7
Les alternatives, effectivement, le sujet peut être traité ici. Par contre :

Citation :
N'hésitez pas à me donner quand même vos avis sur la SACEM en pratique.


il y a l'onglet "recherche" pour prendre ces avis. Je suis modo de la section, pas moteur de recherche :8)

http://www.cachets-artistes.com/

8
Merci pour ta réponse Phoenix ; pas facile en effet de modérer un sujet comme celui-ci puisque les problématiques sont nombreuses, à la fois connexes et spécifiques :/
La motivation de l'alternative passe forcément par la comparaison et l'argumentation (les pour, les contre, en tout cas, c'est ce que je cherche), mais je comprends que tu segmentes les sujets pour plus de clarté (vu que lorsqu'on aborde le sujet SACEM, ça part un peu dans tous les sens).
J'essaierai de garder le cap pour ce topic ;)
Donc si vous avez d'autres exemples d'alternatives, n'hésitez surtout pas à les indiquer. Merci encore à Saturix ; j'ai contacté la Sabam pour leur demander des précisions pour devenir membre).

Je précise que dans ma démarche, je cherche idéalement une solution locale, mais j'ai l'impression que ça va être compliqué.
9
Salut,
Je pense que ce que tu cherches n'existe pas pour l'instant en France.

Je suis d'accord avec saturix qui te suggère d'étudier ce que propose les société de perception étrangères.
Dans la série, tu devrais peut-être regarder des groupe anglo-saxons type BMI.
Sinon il y a l'ASCAP aux US mais je crois que c'est très compliqué de rapatrier le pognon de chez l'Oncle Sam.
@+
10
Merci pour ta réponse Noizydon :)
En effet, ça a l'air chaud de concurrencer une institution comme la SACEM en France.
J'attends toujours la réponse de la SABAM.
Quant à tenter les systèmes anglo-saxons et US, je vais tenter de me renseigner auprès d'eux.
Thanx !!