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Peut-on prouver un vol de musique?

  • 32 réponses
  • 15 participants
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  • 19 followers
Sujet de la discussion Peut-on prouver un vol de musique?
Bonjour,

Je ne savais pas trop où m'adresser alors excusez moi d'avance si mon topic n'a rien à faire là.
Je voulais savoir s'il est possible de prouver l'origine de création d'un son. Même si ce dernier a été mis en téléchargement libre.
Alors voilà j'ai un ami qui fait du son depuis tres lgt. Et il mettait tt en telechargement libre car pour lui la musique c'est le partage. C'était il y a 10 ans de cela. Quelque temps après sa musique a été utilisé dans une pub de voiture. Puis en cherchant un peu, il a découvert qu'un groupe (devenu connu mtn) s'était approprié sa musique.
Or, il sait que le fichier son est surement sur un de ses disques dures (il l'a fait sur reason et ableton je crois, ce logiciel venait de sortir). Et on voulait le retrouver. Mais peut on prouver que c'est bien lui qui a créer le son grace au fichier?
Ou alors est il possible de nos jours de recréer un son parfaitement à l'identique? Et donc avoir le fichier n'apporterait aucune preuve?
Le son a carrément été posté et laissé avec un enorme bug en plein milieu du son (mon ami l'avait publié tel quel et ceux qui lui ont volé on fait de même, le son n'a pas du tt été retravaillé).
Alors comme je ne m'y connais pas assez, j'aurais aimé avoir l'avis de personnes confirmés.
Mon ami a arrêté la musique après ce vol, dégouté...il s'y est remis depuis peu et aimerait faire savoir que ce son lui appartient.

Merci d'avance si il y a des réponses et désolée de mettre un peu étalée...
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11
Citation de BIRAUD :
c'est un peu du vol quand meme


Non, par définition.

Scandaleux, illégal, attaquable devant les tribunaux si la victime de contrefaçon a des preuves d'antériorité. Mais pas du vol.

Musikmesser 2013 - Bullshit Gourous - Tocxic Instruments - festivals Foud'Rock, Metal Sphère et la Tour met les Watts

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Non mais c'est un son electronique, il était tout seul à faire sa musique. Mais en tout cas vu ce que vous avez c'est donc casi impossible de reproduire un son à l'identique, alors merci beaucoup pour vos réponses. Je pense qu'avoir le fichier wav, pourra prouver déjà bien des choses. ce qui est le principale pour lui. Et oui désolé pour les termes juridiques, je ne m'y connais pas du tout.
Et si je reste vaste sur le sujet c'est car je ne veux pas encore ébruiter le sujet tant qu'on n'a pas remis la main sur le fichier wav, et tout le reste de ses sons qui sont dans le même style. Et comme dit plus haut, cela serait de la diffamation.
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Non, ce serait de la diffamation seulement s'il était prouvé que l'accusation n'est pas fondée. ;)
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Bon ça va alors, je posterai la suite de l'affaire quand cela les procédures seront en marche. A moins que vous en entendiez parler avant haha. Merci pour vos réponses. :D:
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Ah et j'oublié, suite au message de Biraud Frédéric, un témoignage compte? Il pourrait y avoir le témoignage de sa copine de l'époque, qui était présente lorsqu'il faisait sa musique, dont celle-ci (à l'époque il mixait dans les free party, donc il produisait bcp). Est-ce que cela importerait? Ou le fait qu'ils étaient en relation fait que le témoignage n'aurait pas de poids? Car la personne pourrait être soudoyé ou autre je ne sais pas.
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L'avocat auquel vous ferez appel sera plus à même de répondre à cette question .
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Oui c'est vrai :lol:
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je pense qu'il est difficile de résoudre le problème en l'état.
si le morceau n'a pas été déposé à une société d'auteurs, il est par définition non protégé. Le droit d'auteur est certes inaliénable en France, encore faut il prouver l'antériorité. et il est là le soucis...

de plus s'il a été récupéré sur une plateforme de diffusion gratuite, son statut légal risque de dépendre des conditions légales de la plateforme, et ils ne prennent aucun risque de leur coté, il ne doit pas y avoir moyen de prouver quoi que ce soit de ce coté.

en tout cas à part payer un avocat et lancer une procédure, personne ne prendra le risque d'attaquer les usurpateurs. avec comme seule preuve un fichier d'un DAW, c'est maigre.

étude de cas :
La musique a été récupéré par un gars d'une agence de com sur un site, il fait écouter au client qui dit "ok coco cette musique me va".
Dans le devis pour la pub il y a un poste droits de diffusion sonore, ils le facturent au client, mais forcément ne reversent rien à l'auteur, donc zou c'est dans leur poche. Mais à mon avis, personne ne s'est enquiquiné à déposer le morceau quelque part. C'est pas le genre des agences de com...

Du coup je serais lui je tenterais bien un truc.

Déposer son morceau / ses morceaux à la SACEM, eux ils ont des outils pour vérifier que la signature sonore n'existe pas dans leur base de donnée. Si c'est rejeté, ton copain peut aller faire des nouveaux morceaux.
Si ça passe ça veut dire que personne ne l'a déposé. Et que donc légalement, il est bien le nouveau proprio du morceau (même s'il l'est déjà en vrai ;)).
du coup là il doit y avoir moyen de négocier les droits de diffusions à l'amiable, car la Sacem aime bien récupérer son argent, ils sont assez fort la dessus. :D:
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Ah d'accord, merci en tt cas ça m'éclaire pas mal haha. Après mon ami ne fait pas du tout ça pour l'argent, il veut simplement que les gens sachent qu'il est l'auteur de ce son et pas l'autre. Mais l'argent est bien sur un bonus cool.
Merci en tt cas, je lui envoie en photo votre commentaire, il est actuellement en train de chercher le son ds tous ses vieux disques durs :)
20
Citation :
Ah et j'oublié, suite au message de Biraud Frédéric, un témoignage compte? Il pourrait y avoir le témoignage de sa copine de l'époque, qui était présente lorsqu'il faisait sa musique


En France, question droit d'auteur, la regle est simple : tout ce qui sort de ta tête est à toi et c'est non negociable.
En gros, nulle besoin d'etre inscrit à un organisme quelquonque pour faire valoir tes droits d'auteurs (financiers et moraux) des lors qu'ils n'engagent aucun benefices fincanciers (c'est à dire tant qu'ils n'existent pas).
Tu peux jouer toute ta vie la meme chanson en bas de chez toi avec ton accordeon, personne ne viendra te faire chier (à part moi mais ca ne devrait pas durer plus de 5mn), et personne ne peut pretendre utiliser ce que tu fais pour en faire de la maille à ton insu.
Idem en ce qui concerne ce que tu chantes sous ta douche.
Apres, s'il y a eu de la maille d'ammasser la dessus, tu es tout a fait en droit de le reclamer, quand bien meme la n'etait pas ton idee premiere
Apres, faut pouvoir le prouver, et donc oui, les temoignages peuvent s'averer interessant (eviter toutefois d'avoir des rapports "trop amicaux" avec les temoins, ce qui manifestement, ne semble pas etre ton cas...).
Autrement dit, tu debarques à la SACEM avec tes billes correctement reunies denoncant une "contrefacon abusive" vis à vis d'une pub sur la derniere 4 chevaux panhard (je ne cite pas de marques) et si t'as vraiment raison, ca devrait un minimum remuer dans les brancards.
Maintenant, ce qui me parait suspect la dedans, c'est ton approche.
"J'ai un ami qui" etc, on se croirait dans un polard des années 70 avec un topic ecrit en lettre decoupées dans le journal type "un ami qui vous veut du bien".
Et en ce qui concerne les pubs de voitures, je les regardes pas mal, et franchement, question production du son derriere, c'est quand meme du genre la grosse artillerie. S'il y en a une la dedans qui s'est amusée à downloader une track dont l'auteur ne sait meme plus dans quel dossier sont rangées les masters, je demande un petit peu à voir, compte tenu du budget que doit representer la moindre de leur pub, je les vois mal prendre ce genre de risque.
Mais bon, comme dis plus haut, admettons.
Tu reunis tes billes, tu regardes sur la pub en question qui est qui et qui va à qui, et tu t'adrees par voix de consequance à qui (comme dis aussi plus haut, ca peut te couter un avocat)

[ Dernière édition du message le 19/10/2016 à 23:42:50 ]