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Peut-on prouver un vol de musique?

  • 32 réponses
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Sujet de la discussion Peut-on prouver un vol de musique?
Bonjour,

Je ne savais pas trop où m'adresser alors excusez moi d'avance si mon topic n'a rien à faire là.
Je voulais savoir s'il est possible de prouver l'origine de création d'un son. Même si ce dernier a été mis en téléchargement libre.
Alors voilà j'ai un ami qui fait du son depuis tres lgt. Et il mettait tt en telechargement libre car pour lui la musique c'est le partage. C'était il y a 10 ans de cela. Quelque temps après sa musique a été utilisé dans une pub de voiture. Puis en cherchant un peu, il a découvert qu'un groupe (devenu connu mtn) s'était approprié sa musique.
Or, il sait que le fichier son est surement sur un de ses disques dures (il l'a fait sur reason et ableton je crois, ce logiciel venait de sortir). Et on voulait le retrouver. Mais peut on prouver que c'est bien lui qui a créer le son grace au fichier?
Ou alors est il possible de nos jours de recréer un son parfaitement à l'identique? Et donc avoir le fichier n'apporterait aucune preuve?
Le son a carrément été posté et laissé avec un enorme bug en plein milieu du son (mon ami l'avait publié tel quel et ceux qui lui ont volé on fait de même, le son n'a pas du tt été retravaillé).
Alors comme je ne m'y connais pas assez, j'aurais aimé avoir l'avis de personnes confirmés.
Mon ami a arrêté la musique après ce vol, dégouté...il s'y est remis depuis peu et aimerait faire savoir que ce son lui appartient.

Merci d'avance si il y a des réponses et désolée de mettre un peu étalée...
2
Les fichiers seuls c'est délicat, mais si le titre est toujours en téléchargement ou même en streaming (youtube, soundcloud...) quelque part avec une date de première publication c'est peut-être jouable. Mais il faudra de toutes façons passer par un avocat spécialisé en propriété intellectuelle.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


3
Ah d'accord, du coup il faudrait retrouver le lieu où le son a été mis en téléchargement libre? Sinon c'est plus ou moins mort?
N'existe t-il pas un spécialiste de l'analyse musicale? qui pourrait prouver l'authenticité du fichier son?

merci beaucoup :)
4
Bonjour.
Il faudrait savoir ce que tu entends pas "le fichier son".
Je suppose que tu parles du resultat final (mixé voire masterisé), c'est à dire un fichier de type .wav ou .mp3.
En gros, le meme que celui que detient ton voleur
Bon avec juste ca, ca va pas etre facile (encore que je lis regulierement des affiare de faits divers ou la police ou gendarmerie parviennent à faire parler un ordinateur dont tous les fichiers ont ete ecrasés) mais bon pour ca, faudrait que la machine puisse se trouver entre les mains de la police scientifique qui n'a pas necessairement pour vocation de traiter ce type d'affaire
Mais sinon, il existe un autre type de fichier (je vois que tu parles de reason, d'abbleton), le fichier DAW, c'est à dire la plateforme sur laquelle sont empilées toutes les pistes une par une de ton morceau. Et ce fichier la, ton voleur ne l'a pas et il est bien en nature de prouver que tu es l'auteur de fichier wav final (sauf si celui à ete rejoué mais apparement, ca n'est pas le cas en ce qui te concerne).
Interessé par la suite que pourrait avoir ton affaire, dans la mesure où je suis moi meme confronte au meme probleme (sauf que mon morceau n'a pas encore ete exploite tel quel, pas suffisament en tout cas pour que je me lance dans une procedure, j'attends, ca va bien finir par devenir rentable, si tu pouvais nous mettre au courrant.
Un conseil toutefois, evite de citer le nom de la pub auto en question ainsi que le nom du groupe ( ce que tu pris la precaution de faire), ca pourrait etre considere comme de la diffamation et une pub de voiture à les moyens de faire fermer un sujet sur audiofanzine ou ailleurs, sans compter le fait qu'actuellement, tu beneficie de 'leffet de surprise tant que tu n'es pas passé à l'abordage (ils ne savent pas encore que tu va reagir et n'ont donc pas encore eu le temps de decouvir la supercherie ni d'y apporter une reponse).

Apres comme dit EPE_be ci dessus, va surement falloir compter sur un avocat.
Encore que... pub voiture oblige, ca m'etonnerait qu'ils aient bossé sous licencer creative commons et contacter la SACEM (apres avoir reuni toutes tes billes; fichier daw + adresse de la plateforme hebergeant l'original si elle existe encore + eventuellement, temoignage de la voisine qu'es venu taper sur ton mur à 3h du mat parce qu'elle en avait sa claque t'entendre toujours le meme titre qui l'empechait de dormir

[ Dernière édition du message le 18/10/2016 à 13:34:04 ]

5
Oui, je parle du fichier son fait sur les logiciels, désolé je ne sais pas trop sous quel format c'est, mais bien le fichier de création fait sur les logiciels. À l'époque il travaillait sur des très anciennes machines pour le coup, qui ont des sonorités assez spécifiques (ça je ne sais pas mon ami a 29 ans, je n'ai pas connu cette époque).
Et bien merci de vos réponses, nous allons chercher le fichier parmi tous ses vieux disques dures et voir ce que l'on peut faire avec... Il ne cherche pas à récolter de l'argent, mais mtn qu'il reprend la musique il aimerait avoir la reconnaissance qu'il n'a pas eu, car quelqu'un d'autre lui a pris... Je reviendrai poster la suite du déroulement ici quand tout se dégoupillera :)
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Donc, ce fichier la, t'es le seul à l'avoir (en theorie,; t'as pas ete cambriole dernierement par hasard ?)
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Oui, c'est impossible qu'il ait le même fichier, mais je me demandais si il avait pu re-créer le son? Mais c'est impossible de re-créer un son à l'identique à 100% non? Car je sais que c'est possible de refaire un son, presque pareil, mais être identique ce n'est pas possible, il y a des techniques ou des astuces je ne sais pas, qui ne peuvent être reproduites non?
C'est pour cela que j'aurai aimé qu'il existe un expert du son haha, qui pourrait déceler quel est le véritable fichier original du son, et quel est le fichier qui a essayé de reproduire la musique (mais je doute même qu'il ait essayé de refaire la musique...étant donné qu'il a balancé le son tel quel sur la plateforme)
J'ai demandé à mon ami s'il pouvait retrouver le lien où il avait mis sa musique en téléchargement libre et s'il l'a tjrs laissé, car il était très jeune à cette époque, il devait avoir 19/20 ans peut-être. j'attend sa réponse.
8
Citation :
Oui, c'est impossible qu'il ait le même fichier, mais je me demandais si il avait pu re-créer le son?


Franchement, ca demande plus de boulot que de composer un nouveau morceau.
Moi meme, 1 titre sur 2 enregistré à l'epoque de Mathusalem et que j'essaye de reprendre maintenant, j'y arrive pas alors que j'ai tous les parametres entre les mains.
Si la, tu as affaire à quelqu'un qui a été capable de recreer un titre piste par piste, meme jeu, memes sons, memes defauts, alors la, respect pour lui !!! (tiens, donne lui ton titre, il le merite :mdr: et laisses moi son nom en message privé, j'ai du boulot pour lui :mdr: :mdr:)

[ Dernière édition du message le 18/10/2016 à 14:05:10 ]

9
Juste un point de détail juridico-linguistique : quand on parle de copie de musique et de détournement de propriété intellectuelle, ce n'est pas du "vol" : c'est de la contrefaçon.
Ca n'en est pas moins illégal, mais c'est fondamentalement différent. Le vol s'applique uniquement à un bien matériel. Si on te vole ta guitare, tu ne l'as plus. Si on contrefait ta mélodie, tu l'as encore et si tu peux en prouver l'antériorité, tu pourras toucher des droits d'auteur.

Musikmesser 2013 - Bullshit Gourous - Tocxic Instruments - festivals Foud'Rock, Metal Sphère et la Tour met les Watts

10
Bonsoir
Ouais enfin la, ca depasse un petit peu le cadre de la copie ou du detournement du droit d'auteur type une compil qui sort en Asie en oubliant de te payer ta cote part en yuan
Non ?
Le gars, la, il s'est clairement fait shourav son titre et en consequence, il ne le possede plus.
Bon...
Presenté comme tel bien sur (j'ai mis un morceau sur le net et il fait la derniere pub Audi/Mercedes parce que je me le suis fait downloader il y a 10 ans, le tout non masterisé repiqué tel quel).
Admettons...
c'est un peu du vol quand meme
Qu'il essaye de le mettre quelque part sous son nom ce titre, juste histoire de voir combien de temps ca va tenir...
Hey !!!
Certe il lui reste un fichier mp3/wav qu'il a sur une vieille machine mais pour reprendre ton exemple, c'est comme si on me volait ma gratte mais qu'à partir du moment où il en existe une photo quelque part, c'est plus du vol.
Certe, c'est pas la Brigade Anti Criminalité qui va prendre cette affaire en charge et donc non, ca ne peut etre qualifié en vol qui se traite en correctionnel
Mais quand meme.
Bon apres, c'est vrai, l'histoire presentée telle quelle "j'ai un ami qui...", "il y a un groupe qui...", en creusant un peu, on risque de se rendre compte qu'on a affaire au bassiste ou au guitariste qui s'est barré d'un groupe qui continue à jouer apres son depart et qui est persuadé d'etre l'auteur de tel ou tel truc, on en a connu pletore comme ca ici

[ Dernière édition du message le 18/10/2016 à 23:59:53 ]

11
Citation de BIRAUD :
c'est un peu du vol quand meme


Non, par définition.

Scandaleux, illégal, attaquable devant les tribunaux si la victime de contrefaçon a des preuves d'antériorité. Mais pas du vol.

Musikmesser 2013 - Bullshit Gourous - Tocxic Instruments - festivals Foud'Rock, Metal Sphère et la Tour met les Watts

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Non mais c'est un son electronique, il était tout seul à faire sa musique. Mais en tout cas vu ce que vous avez c'est donc casi impossible de reproduire un son à l'identique, alors merci beaucoup pour vos réponses. Je pense qu'avoir le fichier wav, pourra prouver déjà bien des choses. ce qui est le principale pour lui. Et oui désolé pour les termes juridiques, je ne m'y connais pas du tout.
Et si je reste vaste sur le sujet c'est car je ne veux pas encore ébruiter le sujet tant qu'on n'a pas remis la main sur le fichier wav, et tout le reste de ses sons qui sont dans le même style. Et comme dit plus haut, cela serait de la diffamation.
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Non, ce serait de la diffamation seulement s'il était prouvé que l'accusation n'est pas fondée. ;)
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Bon ça va alors, je posterai la suite de l'affaire quand cela les procédures seront en marche. A moins que vous en entendiez parler avant haha. Merci pour vos réponses. :D:
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Ah et j'oublié, suite au message de Biraud Frédéric, un témoignage compte? Il pourrait y avoir le témoignage de sa copine de l'époque, qui était présente lorsqu'il faisait sa musique, dont celle-ci (à l'époque il mixait dans les free party, donc il produisait bcp). Est-ce que cela importerait? Ou le fait qu'ils étaient en relation fait que le témoignage n'aurait pas de poids? Car la personne pourrait être soudoyé ou autre je ne sais pas.
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L'avocat auquel vous ferez appel sera plus à même de répondre à cette question .
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Oui c'est vrai :lol:
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je pense qu'il est difficile de résoudre le problème en l'état.
si le morceau n'a pas été déposé à une société d'auteurs, il est par définition non protégé. Le droit d'auteur est certes inaliénable en France, encore faut il prouver l'antériorité. et il est là le soucis...

de plus s'il a été récupéré sur une plateforme de diffusion gratuite, son statut légal risque de dépendre des conditions légales de la plateforme, et ils ne prennent aucun risque de leur coté, il ne doit pas y avoir moyen de prouver quoi que ce soit de ce coté.

en tout cas à part payer un avocat et lancer une procédure, personne ne prendra le risque d'attaquer les usurpateurs. avec comme seule preuve un fichier d'un DAW, c'est maigre.

étude de cas :
La musique a été récupéré par un gars d'une agence de com sur un site, il fait écouter au client qui dit "ok coco cette musique me va".
Dans le devis pour la pub il y a un poste droits de diffusion sonore, ils le facturent au client, mais forcément ne reversent rien à l'auteur, donc zou c'est dans leur poche. Mais à mon avis, personne ne s'est enquiquiné à déposer le morceau quelque part. C'est pas le genre des agences de com...

Du coup je serais lui je tenterais bien un truc.

Déposer son morceau / ses morceaux à la SACEM, eux ils ont des outils pour vérifier que la signature sonore n'existe pas dans leur base de donnée. Si c'est rejeté, ton copain peut aller faire des nouveaux morceaux.
Si ça passe ça veut dire que personne ne l'a déposé. Et que donc légalement, il est bien le nouveau proprio du morceau (même s'il l'est déjà en vrai ;)).
du coup là il doit y avoir moyen de négocier les droits de diffusions à l'amiable, car la Sacem aime bien récupérer son argent, ils sont assez fort la dessus. :D:
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Ah d'accord, merci en tt cas ça m'éclaire pas mal haha. Après mon ami ne fait pas du tout ça pour l'argent, il veut simplement que les gens sachent qu'il est l'auteur de ce son et pas l'autre. Mais l'argent est bien sur un bonus cool.
Merci en tt cas, je lui envoie en photo votre commentaire, il est actuellement en train de chercher le son ds tous ses vieux disques durs :)
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Citation :
Ah et j'oublié, suite au message de Biraud Frédéric, un témoignage compte? Il pourrait y avoir le témoignage de sa copine de l'époque, qui était présente lorsqu'il faisait sa musique


En France, question droit d'auteur, la regle est simple : tout ce qui sort de ta tête est à toi et c'est non negociable.
En gros, nulle besoin d'etre inscrit à un organisme quelquonque pour faire valoir tes droits d'auteurs (financiers et moraux) des lors qu'ils n'engagent aucun benefices fincanciers (c'est à dire tant qu'ils n'existent pas).
Tu peux jouer toute ta vie la meme chanson en bas de chez toi avec ton accordeon, personne ne viendra te faire chier (à part moi mais ca ne devrait pas durer plus de 5mn), et personne ne peut pretendre utiliser ce que tu fais pour en faire de la maille à ton insu.
Idem en ce qui concerne ce que tu chantes sous ta douche.
Apres, s'il y a eu de la maille d'ammasser la dessus, tu es tout a fait en droit de le reclamer, quand bien meme la n'etait pas ton idee premiere
Apres, faut pouvoir le prouver, et donc oui, les temoignages peuvent s'averer interessant (eviter toutefois d'avoir des rapports "trop amicaux" avec les temoins, ce qui manifestement, ne semble pas etre ton cas...).
Autrement dit, tu debarques à la SACEM avec tes billes correctement reunies denoncant une "contrefacon abusive" vis à vis d'une pub sur la derniere 4 chevaux panhard (je ne cite pas de marques) et si t'as vraiment raison, ca devrait un minimum remuer dans les brancards.
Maintenant, ce qui me parait suspect la dedans, c'est ton approche.
"J'ai un ami qui" etc, on se croirait dans un polard des années 70 avec un topic ecrit en lettre decoupées dans le journal type "un ami qui vous veut du bien".
Et en ce qui concerne les pubs de voitures, je les regardes pas mal, et franchement, question production du son derriere, c'est quand meme du genre la grosse artillerie. S'il y en a une la dedans qui s'est amusée à downloader une track dont l'auteur ne sait meme plus dans quel dossier sont rangées les masters, je demande un petit peu à voir, compte tenu du budget que doit representer la moindre de leur pub, je les vois mal prendre ce genre de risque.
Mais bon, comme dis plus haut, admettons.
Tu reunis tes billes, tu regardes sur la pub en question qui est qui et qui va à qui, et tu t'adrees par voix de consequance à qui (comme dis aussi plus haut, ca peut te couter un avocat)

[ Dernière édition du message le 19/10/2016 à 23:42:50 ]

21
Oui je me doute que vu mon approche cela parait suspect ou carrément faux, mais c'est bien vrai. Enfin je ne m'amuserai pas à poster cela sinon, et je dis mon ami, car effectivement je n'ai pas produit le son, je devais avoir 12 ans à l'époque, mais mon ami est bien plus vieux. Et sinon, je ne sais pas trop si le son est bien masterisé... dans la pub il sonne un peu crade en tout cas...voir carrément mais peut-être que je n'y connais pas assez.
En tout cas merci de vos réponses, malgré que ma requête semble douteuse, bientôt je l'espère je pourrais vous annoncer l'artiste qui a volé le son, la pub où elle a été utilisé il y a bientôt 11 ans de ça. L'artiste n'a pas émergé de la scène uniquement grâce à ce son, mais en partie, et c'est quand même scandaleux de s'approprier la création de quelqu'un d'autre...Surtout qu'à l'époque mon ami avait 18/19 ans, musique libre, il mixait dans les free party, il partageait ses sons gratuitement sur emule (on ne retrouvera pas le son sur le net du coup, c'était du p2p, et il hébergeait son propre serveur depuis chez lui avec ses tours) ; et il lui arrive ça, je trouve ça injuste. Il produisait sur des machines comme la sp 404, la serie korg electrique, korg volca les vieux modèles...Il a tout vendu après le coup qu'il lui a été fait, et mtn les machines coutent apparemment bonbon...
Il a actuellement arrêté son travail, et a donc le temps de fouiller parmi ses 20/22 disques durs...
Mais effectivement chacun est libre de penser sa propre version, ce qui compte c'est que j'ai eu beaucoup d'information grâce à vous tous, je ne cherche à persuader personne, la vérité refait toujours surface :)

[ Dernière édition du message le 20/10/2016 à 16:34:09 ]

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Citation de Elise :

Il a actuellement arrêté son travail, et a donc le temps de fouiller parmi ses 20/22 disques durs...

Oui bien attention avec les disques durs qui vivent très bien lorsqu'ils tournent car ils sont fait pour cela . Des disques dur qui n'ont pas démarré depuis longtemps occasionnent souvent des surprises désagréables: c'était pour l'aspect informatique mais je peux me tromper mais on a l'impression que cela fait un bon moment donc attention également à cet aspect .
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Moi, je veux des noms vu que ton pote, c'est Robin des bois des Free party

Beat Thang iz Dead 

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Citation :
Ah et j'oublié, suite au message de Biraud Frédéric, un témoignage compte?


En l'absence d'une preuve dite irréfragable, c'est à dire en langage juridique, qui ne peut pas être combattue ni recevoir une opposition ni sur la forme ni sur le fond (ex dans ton cas : un constat d'huissier établissant noir sur blanc la propriété antérieure de l'oeuvre musicale litigieuse à ton ami), un éventuel jugement va se baser sur un faisceau de présomptions, qui peut partir tous azimuts.
Et dans ce cas, des témoignages peuvent servir. A savoir que le témoignage de parents directs (soeur, père, fils) n'a aucune valeur et généralement est même refusé légalement. Par extension, celui d'une petite amie n'a en lui même que peu de valeur également.
25
Étant donné que satriani a perdu son procès de plagiât contre Coldplay, alors que c'était assez éloquent; je me dis que ça fait des chances maigres d'obtenir le moindre centime.