aide demandée Avis sur morceau libre de droit
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le_ver_est_en_toi
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noizydon
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le_ver_est_en_toi
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#Houba
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Pour compléter le message de noizydon plus de détails ici : https://fr.wikipedia.org/wiki/Dur%C3%A9e_du_droit_d%27auteur_par_pays A priori pour le copyright américain ce serait encore protégé 2 ans
Cela dit ça concerne les droits d'auteur, donc le texte, les partitions. En ce qui concerne l'enregistrement original (et donc le droit de le reproduire) il est vraisemblable qu'il a toujours un propriétaire. Un enregistrement ce n'est pas de la propriété intellectuelle mais un bien matériel qui peut se transmettre indéfiniment par vente, donation ou héritage, tant qu'il reste une trace légale de la transmission de propriété, comme un maison quoi. Pour les pyramides on n'a pas retrouvé les héritiers des premiers propriétaires donc l'état égyptien a décrété que c'était à lui
Citation :
95 ans à compter de la publication de travaux publiés 1923-1963 (Copyrights avant 1923 ont expiré.)
Cela dit ça concerne les droits d'auteur, donc le texte, les partitions. En ce qui concerne l'enregistrement original (et donc le droit de le reproduire) il est vraisemblable qu'il a toujours un propriétaire. Un enregistrement ce n'est pas de la propriété intellectuelle mais un bien matériel qui peut se transmettre indéfiniment par vente, donation ou héritage, tant qu'il reste une trace légale de la transmission de propriété, comme un maison quoi. Pour les pyramides on n'a pas retrouvé les héritiers des premiers propriétaires donc l'état égyptien a décrété que c'était à lui
Ex-producteur retraité de la musique en 2016
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