23 Décembre 2018 à 13:32SACEM : oeuvre inédite ou éditée ?
#1
Bonjour,
Je dois déposer des nouveaux arrangements pour des morceaux avant la sortie de mon album. Je me demande s'il faut donc que je mette "oeuvre inédite" ou "oeuvre éditée" dans le statut de l'oeuvre ?
Tous les morceaux sont enregistrés, le pressage sera fait début janvier.
J'ai posé la question à la sacem mais je n'ai pas de réponse.
merci à vous
croulebarbe
2614
Squatteur·euse d’AF
Membre depuis 7 ans
23 Décembre 2018 à 14:42
#2
C'est toi qui sais si les morceaux sont édités (ont un éditeur) ou inédits (sans éditeur)..
Il te faudra certainement signer un contrat de cession avec la signature du ou des compositeurs et auteurs..
C'est toi qui sais si les morceaux sont édités (ont un éditeur) ou inédits (sans éditeur)..
Ok parce que ma 1ère déclaration (faites après la sortie de mon 1er album) la SACEM m'avait dit que vu qu'il y avait un enregistrement gravé sur CD, c'était considérer comme édité, mais que j'avais juste à mettre 0% dans la case éditeur vu que je n'avais pas de contrat d'édition.