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Recuperer ses propres tracks d'un label (sans contrat)

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Karatekah

538

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 21 ans

Sujet de la discussion Posté le 26/06/2020 à 11:26:21

Hello !

je ne trouve ma réponse nulle part,
peut-être que vous pourrez m'aider?

j'ai sorti il y a de ca 5 ans, plusieurs EP's sur un label, en tout 9 tracks,
depuis je n'ai plus eu de nouvelles du labels, aucune royalties, aucun deal n'etait d'ailleurs convenu, aucun contrat n'a été signé, ce fut une promesse oral,
le proprietaire du label avait lui engagé une designer pour la pochette, et payer la moitié d'un publiciste.

ya t'il un endroit ou il serait possible d'entreprendre quelques chose pour stopper l'utilisation de mes tracks?
deja, est-ce légal?
je ne veux pas recuperer mes royalties, mais vraiment recuperer mes tracks, et je ne sais d'ailleurs plus à qui ils appartiennent ou pas !
par contre j'ai fait la démarche à la sacem, tous les tracks sont repertories.

Merci à vous

Karatekah

538

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 21 ans

2 Posté le 06/08/2020 à 15:37:31

petit up?

Vlight

Posteur·euse AFfranchi·e

Membre depuis 17 ans

3 Posté le 06/08/2020 à 16:53:17

Des spécialistes pourront t’aider précisément. Peut être un juriste qui traîne par la.
il me semble que un contrat oral est un contrat légal d’un point de vu du droit. Tu as toujours la propriété intellectuelle qui existe. Donc dans tout les cas tu n’es pas dépossédé de tes créations. As tu tenté de les contacter de manière un peu plus forte, genre courrier de mise en demeure ?

[ Dernière édition du message le 06/08/2020 à 16:54:33 ]

Karatekah

538

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 21 ans

4 Posté le 15/12/2020 à 12:20:48

je remonte le sujet,
car je vois toujours le label se faire de l'argent sur mon dos, et ca me fait ch**r de voir mes tracks sur son label,

Je suis meme pret à renoncer aux royalties (que je n'ai jamais eu) pour arreter d'associer mes tracks à son label

TC Hotrod

8058

Je poste, donc je suis

Membre depuis 13 ans

5 Posté le 20/12/2020 à 16:00:22

Salut,

Citation :

Je suis meme pret à renoncer aux royalties (que je n'ai jamais eu) pour arreter d'associer mes tracks à son label

Etant donné que tu vas être amené à entamer une action pour faire valoir tes droits, ce serait stupide de lui faire ce cadeau, y compris dans le cadre d'un protocole amiable.

Il y a un ordre à respecter dans les choses à faire. Pour commencer, as-tu envoyé un courrier officiel avec AR et mise en demeure comme le suggérait déjà Vlight en aout dernier ? Tu n'as jamais répondu à son message.

noizydon

505

Professionnel·le de l’audio

Membre depuis 21 ans

6 Posté le 27/01/2021 à 20:27:19

Salut,

Dans le monde des oeuvres de l'esprit, tout droit qui n'est pas cédé reste à appartenir à son auteur.
SI tu n'as vraiment rien signé, le label n'est donc pas le propriétaire des titres.
Sans parler du fait que généralement, les clause d'exclusivité de l'enregistrement d'un titre ne dépasse pas 5 ans.
--
Je pense donc que ton problème n'en n'est pas un.
Après, si le label a financé l'enregistrement, il est probable que celui-ci ne souhaite pas te restituer les bandes-master gratuitement pour ré-exploitation...

Qui a déposé les titres à la SACEM ?
Y'a t-il eu des exploitations ?
@+

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