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Recuperer ses propres tracks d'un label (sans contrat)

 
AuteursMessages

Karatekah

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Karatekah
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1 Posté le 26/06/2020 à 11:26:21
Hello !

je ne trouve ma réponse nulle part,
peut-être que vous pourrez m'aider?

j'ai sorti il y a de ca 5 ans, plusieurs EP's sur un label, en tout 9 tracks,
depuis je n'ai plus eu de nouvelles du labels, aucune royalties, aucun deal n'etait d'ailleurs convenu, aucun contrat n'a été signé, ce fut une promesse oral,
le proprietaire du label avait lui engagé une designer pour la pochette, et payer la moitié d'un publiciste.

ya t'il un endroit ou il serait possible d'entreprendre quelques chose pour stopper l'utilisation de mes tracks?
deja, est-ce légal?
je ne veux pas recuperer mes royalties, mais vraiment recuperer mes tracks, et je ne sais d'ailleurs plus à qui ils appartiennent ou pas !
par contre j'ai fait la démarche à la sacem, tous les tracks sont repertories.

Merci à vous :)

Karatekah

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Karatekah
537 posts au compteur
Posteur AFfolé

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2 Posté le 06/08/2020 à 15:37:31
petit up?

Vlight

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Vlight
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Posteur AFfranchi

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3 Posté le 06/08/2020 à 16:53:17
Des spécialistes pourront t’aider précisément. Peut être un juriste qui traîne par la.
il me semble que un contrat oral est un contrat légal d’un point de vu du droit. Tu as toujours la propriété intellectuelle qui existe. Donc dans tout les cas tu n’es pas dépossédé de tes créations. As tu tenté de les contacter de manière un peu plus forte, genre courrier de mise en demeure ?

[ Dernière édition du message le 06/08/2020 à 16:54:33 ]

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