1Posté le 23/09/2020 à 12:57:06être producteur phono d'un petit groupe ET artiste : asso ?
Bonjour,
je suis artiste au sein de plusieurs petits groupes en voie de professionnalisation.
Je gère de fait toute la production et une partie de l'écriture : j'écris, compose, enregistre, mixe, et paie un agrégateur pour distribuer.
Ce thread ne concerne pas le spectacle mais uniquement la production phonographique.
Je veux monter une vraie structure de production phono = inscription SPPF ou SCPP
Objectif :
- posséder mes enregistrements, avoir mes propres ISRC
- récupérer les droits du producteur qui sinon se perdent dans la nature
- faire des demandes de subvention à la SPPF ou SCPP pour la production de musique et de clips, et surtout pour la promotion des albums (pour payer un attaché de presse par exemple).
- démarcher à terme des éditeurs/distributeurs pour des contrats de licence/distrib
J'ai déjà une association pour la vente de merch et la facturation de concerts non-déclarés.
J'en suis le président malgré les conseils que tout le monde nous donne de ne pas être dans le bureau en tant qu'artiste. Tant qu'on ne fait que des concerts non-déclarés, c'est quand même plus pratique d'avoir la main sur le compte en banque. Pour les dates à GUSO, on ne passe pas par l'asso tout simplement.
J'aimerais dans l'idéal m'inscrire à la SCPP ou SPPF en tant qu'association : pas de taxe sur les revenus, les droits voisins et les subventions sont collectées et réutilisables pour l'ensemble de mes groupes.
MAIS alors l'asso se retrouvera officiellement producteur phono, ce qui m'oblige légalement en principe à faire un cachet à tous les musiciens pour les enregistrements d'album, et à reverser des royalties à tout le monde sur les ventes de CD et le streaming. A tout le monde y compris moi, sauf que je suis dans le bureau et ça serait illégal.
Les conventions collectives m'obligent en tant qu'artiste-producteur à me salarier moi-même ce qui est un peu pénible à mon goût. N'y a t-il pas un moyen de simplifier ça ?
Pensez-vous que je puisse démarrer quand même avec l'asso, soit en ne salariant personne (travail dissimulé), soit en salariant y compris moi (non-respect du but non-lucratif de l'asso), tant que les revenus sont très petits ? Ça passerait peut-être ?
Par exemple si j'inscris mon asso à la SPPF avec moi comme représentant, et que je leur déclare mes productions avec moi dans la liste des artistes, est-ce qu'ils vont refuser ? Est-ce qu'ils vont me réclamer des preuves que j'ai salarié tout le monde ? Ou bien je pourrai quand-même avoir mes ISRC, toucher les droits du producteur, et demander une subvention pour payer un attaché de presse par exemple ?
Ba oui je sais bien... Mais je ne suis pas intermittent et ne veux pas l'être. Il s'agirait juste de quelques cachets d'enregistrements dans l'année donc ça serait loin d'être une activité principale. Il y aura aussi les royalties mais elle seront négligeables tant qu'il n'y aura pas de succès, et si le succès arrive un jour je pourrai toujours quitter le bureau de l'asso avant qu'elle me paie mes milliards de dollars^^
Pour avancer ça serait bien que la SPPF me réponde ^^ j'ai envoyé 2 e-mails et laissé un message au tél
