Sujet de la discussionPosté le 30/09/2004 à 14:00:05Mise a jour avec la SNAC ?
Salut
je me pose une question. Je doit envoyer les morceaux de mon groupe a la SNAC, en l'occurence ce serait un enregisterment que l'on a fait avant l'été. MAIS depuis le bassiste est parti et le nouveau a changé les lignes de basses. Faut il donc que j'attende d'avoir un nouvel enregistrement pour l'envoyer avec les nouvelles lignes de basses?
Et a ce moment la faut il que je fasse une sorte de mise a jour des morceaux a la SNAC a chaque fois que l'on fait une modif?
Une petite précision : La lettre recommandée donne simplement "date certaine" quand à la date de parution de l'oeuvre. Ca ne sert qu'à cela.
En matière de propriété intellectuelle, la preuve se fait par tout moyen (témoignages, dates de projets dans les logiciels, etc...)
