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Sujet de la discussionPosté le 18/10/2004 à 18:27:17Protéger des titres qui ne sortiront peut-être pas
Bjr tout le monde!
Voila j'aurais aimé savoir si pour protéger mes compos qui ne sortiront peut-être pas (en tout cas pas avant un bout de temps pour qu'elles soient bien au point) le fait de s'envoyer une lettre en recommandé suffisait...
Faut-il que je m'envoie le lettre avec un CD audio? Ou un CD avec des MP3 suffisent?
Je ne pense pas qu'il soit vraiment utile pour moi de m'inscrire à la SACEM ou la SNAC...
Merci!
alexandret11
559
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 23 ans
2Posté le 18/10/2004 à 18:42:24
Pour la SACEM il y a des conditions à remplir... pour le SNAC, ça te coûteras 32€ pour 4chansons avec les vrais d'envoi en supplément.
Le plus simple pour toi c'est donc de t'envoyer tes compos sous plis cellé en recommandé, ça te couteras environ 5€. Evidemment, l'enveloppe faut pas l'ouvrir....
0
keyz
698
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 21 ans
3Posté le 19/10/2004 à 18:52:59
Si jamais (ce ki est peu probable mais bon) on me pique un titre cette preuve suffira?
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Anonyme
2164
4Posté le 19/10/2004 à 19:03:37
Y avait un post à ce sujet, et je m'en rapelle plus donc j'ai pas envie de dire de betise, mais de souvenir, je crois bien que cette methode ne suffisait pas!!!
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alexandret11
559
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 23 ans
5Posté le 19/10/2004 à 20:21:27
Si c'est fait comme il le faut sa fonctionne... bien scellé l'enveloppe, ne pas l'ouvrir, etc et la faire ouvrir en cas de necessité par un officier d'etat.
Au pire, tu peux aussi déposer tes oeuvres chez un notaire...
Pour l'envoi en recommandé, c'est pratique. Je fais celà depuis longtemps et le conseiller régional de la SACEM m'a dit de faire comme celà ou de protéger au SNAC....
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Anonyme
2727
6Posté le 19/10/2004 à 20:30:53
Ce qui te protège(et c'est la seule chose!) en réalité c'est la loi sur la propriété intellectuelle, et la sacem ou la snac ne te protègent pas, ils sont simplement la preuve, en cas de vol de ton morceau, de l'anteriorité.
-Franchement pour moi la snac c'est très cher, puisqu'il faut repayer tous les 5ans, et si t'as pas mal de morceaux a mettre, le prix grimpent vite.Surtout je vois pas la difference avec l'accusé qu'on s'envoit à soi-meme....
- Le depot chez un huissier ou notaire me parait bien car c'est environ 100 euros à vie (70ans)et le sceau d'un notaire c'est pas mal devant un tribunal.........
Bon courage.........ciao!
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keyz
698
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 21 ans
7Posté le 20/10/2004 à 09:53:16
Ok merci pour vos conseils
je pense que jvais faire comme ça, par lettre recommandée...