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aide demandée Ma musique dans une boite (à musique)

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Sujet de la discussion Ma musique dans une boite (à musique)
Salut à tous !

J'ai composé il y a bien longtemps un morceau pour un spectacle vivant qui a été utilisé par la suite comme identité sonore d'un festival. Il m'annonce vouloir faire faire des petites boites à musique, et les vendre (ben oui).
C'est un cas bien particulier, je me demandais si quelqu'un ici pouvait me donner la marche à suivre pour faire valoir mes droits, si ce genre d'exploitation dépendait de la Sacem (ou de la SACD, où a été déclarée cette oeuvre jusque là).
J'imagine que j'ai aussi à signer un contrat qui, entre autres, précise un pourcentage des royalties sur la vente de ces objets ?
Qui pourrait m'aider à éclaircir la question ?
Merci d'avance !
2
Bonsoir,

je ne pense pas que la Sacem/Sacd puisse intervenir dans la rémunération de la diffusion des boites à musiques. Cela dit, si tu es sociétaire, tu devrais leur poser la question.

Par contre, il semble nécessaire et simple, à mon sens, de demander rémunération de tes droits d'auteur en amont, en tant qu'artiste auteur.

Il y a un peu d'infos ici :
https://www.secu-artistes-auteurs.fr/artiste-auteur/le-regime-social/affiliation/activites-artistiques-eligibles/les-auteurs

Il faut effectivement contractualiser : quelle sera ta rémunération ? pour combien de boites à musique ? etc.

Ca marche un peu comme pour les photos (je suis photographe alors je connais mieux le principe) : on me demande une photo pour faire des cartes postales. Je fais un contrat de cession d'exploitation de mes droits d'auteur de cette photo-là, pour un certain nombre d'exemplaires imprimés. J'applique un % du prix de vente (10% pour ma part) multiplié par le nombre de cartes qui seront imprimées. Je suis AA déclarée à l'Urssaf, j'ai un siret, je peux donc facturer.
S'il y a un retirage des cartes, je ferai un nouveau contrat, le premier n'étant valable que pour la première édition.

Il existe des contrats-type chez les sociétés d'auteur et autres syndicats.

http://www.cachets-artistes.com/