Bookmarkez un article, une news ou un tuto et retrouvez-le dans votre section "Mes signets" du menu membre.
6 nouveaux annuaires
Luthiers, Réparateurs, Cours de musique, Studios d’enregistrement, de mastering et de répétition... Suggérez l’ajout d’une entreprise, inscrivez la vôtre ou déposez un avis.
Alertes disponibilité et baisse de prix
Ces nouvelles fonctionnalités vous permettent d'être informé·e dès qu'un produit est disponible ou que son prix a baissé.
Tentatives d'arnaque dans les petites annonces
Nous faisons face depuis quelques mois à une recrudescence de tentatives d'arnaques dans les petites annonces. Suivez nos recommandations >
Payez en 3 ou 4 fois vos achats d'occasion
Achetez plus facilement les produits dont vous rêvez grâce au paiement en 3 ou 4x dans les petites annonces.
Notez AF !
Dites-nous ce que vous pensez d'AF sur notre page Trustpilot ! Nous lisons et répondons à tous les avis.
Sujet de la discussionPosté le 08/01/2025 à 16:16:39Contrat de cession droit master (association de musique traditionnelle)
Bonjour à tous,
Je suis réalisateur de documentaire, je travaille avec une petite boite de production et j'aurais une question concernant les contrats et les droits d'utilisation d'enregistrement.
Récemment, j'ai fait l’enregistrement de la répét' d'un groupe de musique traditionnel (avec un enregistreur type Zoom H4). Ils s'agit d'un répertoire de musique traditionnel, sans "auteur" à proprement parlé. Je souhaiterais utiliser ces enregistrement dans mon documentaire qui sera diffusé sur la télévision, il s'agit donc d'une utilisation commerciale. Le groupe est d'accord. J'envisage de faire un don à l'association en contre-partie.
Existe t-il un contrat spécifique qui permettrait de formaliser cela, quelque chose comme un contrat de cession de droit master (même à titre gracieux, quitte à s'arranger par la suite avec l'asso) ?
Et si oui, où pourrais-je trouver des modèles de ce genre de contrat ?
Merci à tous !
scalp
1216
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
2Posté le 08/01/2025 à 16:48:15
Hello, un document qui mentionne les points ci-dessous et signé par les 2 parties suffit :
0
[ Dernière édition du message le 08/01/2025 à 18:06:51 ]
idly
84
Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 14 ans
3Posté le 10/01/2025 à 15:42:53
Hello Scalp ! Merci pour ce retour. À défaut d'un modèle précis, ça me fera une bonne base.
0
phoenix (was acapela)
2808
Modérateur·trice thématique
Membre depuis 20 ans
4Posté le 10/01/2025 à 20:18:45
Je ne suis pas spécialiste de la question, mais attention. Même si c'est de la musique trad, elle n'est pas forcément libre de droit, il vaut mieux bien se renseigner.
Message bien reçu Phoenix, je te remercie. Effectivement, il y a beaucoup de subtilité à prendre en comte. Il serait idéal de solliciter un accompagnement juridique. Je sais que des institutions comme la SCAM fournissent ce genre de choses gratuitement, mais c'est plutôt cantonné à audiovisuel. Je vais tenter les contacter malgré tout.