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Legaliser une auto prod

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mlamusique

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 21 ans

Sujet de la discussion Posté le 02/02/2005 à 20:50:01

Je veux synchroniser dans la bande son d'un film un titre dont le producteur est un particulier et l'inclure dans la B.O. du film qui sera éditée phonographiquement (compil). Un autre interprète chantera également deux couplets sur ce titre qui devra donc être remixé. Etant propriétaire de ce nouveau master, quel contrat signer avec le producteur initial ? Avis professionnel bienvenu !

ratafiole

2049

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

2 Posté le 03/02/2005 à 00:22:36

Désolé, mais c'est pas trop clair, ton histoire

Citation : Je veux synchroniser ...

tu as quel statut? éditeur, auteur compo, ...?

Citation : Un autre interprète chantera également deux couplets sur ce titre

tu es interprete, donc?

Citation : qui devra donc être remixé

tu veux utiliser un titre préexistant, et faire une reprise, ou une cover?
en utilisant l'arrangement d'origine, en le refaisant?

Citation : Etant propriétaire de ce nouveau master

pour une reprise ou une cover, oui. pour un remix, non.

tu peux préciser un peu tout ça?

G-SWING Records

mlamusique

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 21 ans

3 Posté le 06/02/2005 à 20:30:40

Merci pour tes questions rastafiole. Je suis productrice de films. La chanson qui m'intéresse a été produite par un particulier et non commercialisée. Elle est en Arabe, interprété par un jeune chanteur marocain. Je veux faire une reprise de cette chanson et lui adjoindre une autre interprète qui chantera deux couplets en Français. Je vais signer le contrat avec cette nouvelle interprète mais je ne sais pas quel type de contrat signer avec le particulier qui a produit la chanson initiale.
J'espère être plus claire.
Cordialement,

ratafiole

2049

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

4 Posté le 06/02/2005 à 23:58:17

Grmf..
compliqué, ton histoire!

remarque liminaire1: je ne suis pas juriste, j'ai juste des notions de propriété intellectuelle et la pratique des contrats dans l'industrie du disque. donc, doublecheck!
remarque liminaire2: si tu travailles dans la prod ciné, tu dois connaitre mieux que moi les problemes de synchro et les contrats qui s'y rattachent, donc je ne parlerais pas de cette partie.
remarque liminaire3: Le producteur du phonogramme est défini par le code de la propriété intellectuelle comme la personne physique ou morale, qui a l'initiative et la responsabilité de la première fixation d'une séquence de sons et d'images.

à vue de nez, le plus simple serait une coproduction. mais je ne sais pas dans quelle mesure c'est possible avec un particulier.

en fait, plusieurs cas de figure:
- tu veux utiliser son oeuvre, c'est-à-dire mélodie/harmonie/paroles (s'il est auteur-compo), et réenregistrer le titre entierement (arrangements musicaux inclus), à tes frais. c'est une reprise (tu n'utilises pas son master), mais tu dois avoir son accord et déclarer la nouvelle oeuvre aupres des sociétés d'auteur (sacem/sdrm) comme étant la sienne. mais tu es producteur (trice!), donc propriétaire du nouveau master et tu en fais ce que tu veux.

- tu veux utiliser son oeuvre, et re-enregistrer uniquement les parties vocales en utilisant son arrangement musical (son master). théoriquement, s'il est producteur, il devrait en avoir l'initiative et le financer, tu passes ensuite un contrat de licence avec lui sur la nouvelle oeuvre pour utiliser ce nouveau master (quitte à gonfler l'avance pour le rembourser de ses frais).
mais comme tu es à l'initiative de l'histoire, ou s'il n'a pas de sous, ou s'il ne veut pas en mettre, etc, tu peux lui proposer une coprod.: tu finances, donc tu es propriétaire du master, mais tu lui proposes une redevance sur ventes/utilisations, et il percevra ses droits d'auteurs normalement par ailleurs.

voilà ce que j'en pense, avec les réserves que j'ai émis plus haut :-)
dis-moi, à+

G-SWING Records

Philz

216

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 23 ans

5 Posté le 07/02/2005 à 16:01:22

Il y a un super bouquin qui explique tout dans ce domaine : "Les contrats de la musique" aux éditions irma...

Noé ~ Gaïa : un hommage à la Terre et aux peuples premiers...

mlamusique

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 21 ans

6 Posté le 11/02/2005 à 21:47:20

Merci Philz pour la référence mais je connais et ne répond pas à ce cas particulier.

Rastafiole, je fais un mix de tes deux suggestions et pense faire deux contrats. Appelons X l'auteur-compositeur et Y le producteur qui ne sont pas la même personne.

Je veux re-enregistrer uniquement les parties vocales en utilisant l'arrangement musical d'origine. Je dois donc obtenir l'accord de X pour qu'il redépose la chanson avec un co-auteur, puisque l'interprète en Français du titre sera aussi auteur de ses paroles.

J'ai convenu avec Y qu'il crée sa boîte de prod parce qu'avec un particulier, c'est la galère. Je pourrai donc signer une coprod avec lui et être propriétaire du nouveau master. Je veux en revanche lui proposer une redevance sur ventes/utilisations.

Pour les droits de synchronisation cinéma, il n'y a rien à payer quand on produit soi-même. On fait des contrats de commande d'oeuvre musicale dont l'objet comporte la fixation sur la B.O du film.

C'est compliqué mais on y arrive ! A moins de payer 300 à 400 un avocat juriste !

Merci en tout cas pour ta réponse.

ratafiole

2049

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

7 Posté le 11/02/2005 à 23:51:37

Citation : C'est compliqué mais on y arrive

oui ça a l'air straight
a+

G-SWING Records

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