Home studio detruit.
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CMC6
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tweak
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Ykar 
post of the week !
post of the week !Sebz.G
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De retour maison, je poursuis l'exposé (prenez des notes... je ramasse dans une heure 
)
Son assureur aurait répondu à Dcibel que son matériel "hifi" ne serait pas couvert. Comme c'est du mobilier, ça devrait pourtant l'être, à moins qu'il n'y ait quelque part dans son contrat la mention que le matériel hifi ne fait PAS partie du mobilier contenu. Hé oui, car le principe d'un contrat d'assurance, c'est que c'est avant tout un contrat: ce qu'on y met dedans s'impose aux deux signataires du contrat (la compagnie d'assurance et le client). Il y a des règles juridiques qu'un contrat ne modifiera jamais (exemple: brûler volontairement ses meubles, ça ne peut pas s'assurer), mais sinon, c'est pas loin du sur-mesure.
Un grand principe en assurance: Ce qui n'est pas formellement exclu est garanti.
Y'a pas de pièce à y mettre: pour que le matériel "hifi" de Dcibel ne soit pas garanti dans le mobilier, il faut qu'il soit indiqué en toutes lettres quelque part dans son contrat que ce matériel est exclu du mobilier. Où trouver ce genre de mention? Très simple! Et j'illustre par un exemple pris au hasard au boulot:
Le contrat décrit ce qu'on entend par "mobilier" (sous Firefox, clic droit sur la photo, et choisir "Afficher l'image") )
Pour exclure (par exemple) le matériel de musique, il faudrait trouver dans ce paragraphe "sont exclus les matériels et instruments de musique".
On pourrait aussi trouver la mention de cette non garantie dans la page du contrat consacrée aux exclusions, comme illustrée ici par exemple:
Un cas intéressant dans le contrat dont je viens de passer les scans: il prévoit la possibilité d'accorder des garanties SUPPLEMENTAIRES pour les équipements de loisirs tels que les instruments de musique:
Pourquoi "garanties SUPPLEMENTAIRES"? Parce que dans le cas présent, on prévoit EN PLUS de les garantir "en dehors de l’habitation garantie mais aussi contre des événements non prévus dans le cadre des garanties de base." Rien que les 5 premiers mots du texte de cette option indiquent qu'A LA BASE, les instruments sont Déjà couverts DANS votre habitation.
Bref! Je sais que c'est pénible, mais un contrat, ça se lit, parce que c'est dans sa lecture qu'on trouve les questions qu'on peut se poser du style "est-ce que tous les équipements de mon home studio que j'ai mis des années à rassembler sont bien garantis?". Le contrat qu'on vous soumet (ou que vous avez déjà) mentionne quelque part que c'est exclu? Passez votre chemin, ou demandez à votre assureur d'incorporer la garantie, ou résiliez s'il n'est pas en mesure de vous fournir la garantie que vous demandez.
Un dernier détail: les réponses à vos questions, elles se trouvent dans ce qu'on appelle (chez tous les assureurs) les CON-DI-TIONS GE-NE-RALES. Ca se présente TOUJOURS sous la forme d'un PETIT LIVRET expliquant ce qu'il y a dans le contrat. C'est remis à chaque assuré qui a souscrit un contrat, mais ça doit aussi être remis SUR SIMPLE DEMANDE à un client qui demande juste un DEVIS d'assurance.
En complément des Conditions GENERALES, un devis, ou les Conditions PARTICULIERES signées de votre contrat (qui mentionnent vos noms, adresse, nombre de pièces, capital déclaré) ne sont que des feuillets libres, documents trop succincts dans lesquels vous ne trouverez JAMAIS les précisions apportées par les CON-DI-TIONS GE-NE-RALES.
A votre disposition (et à celle de Dcibel) pour des précisions
)Son assureur aurait répondu à Dcibel que son matériel "hifi" ne serait pas couvert. Comme c'est du mobilier, ça devrait pourtant l'être, à moins qu'il n'y ait quelque part dans son contrat la mention que le matériel hifi ne fait PAS partie du mobilier contenu. Hé oui, car le principe d'un contrat d'assurance, c'est que c'est avant tout un contrat: ce qu'on y met dedans s'impose aux deux signataires du contrat (la compagnie d'assurance et le client). Il y a des règles juridiques qu'un contrat ne modifiera jamais (exemple: brûler volontairement ses meubles, ça ne peut pas s'assurer), mais sinon, c'est pas loin du sur-mesure.
Un grand principe en assurance: Ce qui n'est pas formellement exclu est garanti.
Y'a pas de pièce à y mettre: pour que le matériel "hifi" de Dcibel ne soit pas garanti dans le mobilier, il faut qu'il soit indiqué en toutes lettres quelque part dans son contrat que ce matériel est exclu du mobilier. Où trouver ce genre de mention? Très simple! Et j'illustre par un exemple pris au hasard au boulot:
Le contrat décrit ce qu'on entend par "mobilier" (sous Firefox, clic droit sur la photo, et choisir "Afficher l'image") )
Pour exclure (par exemple) le matériel de musique, il faudrait trouver dans ce paragraphe "sont exclus les matériels et instruments de musique".
On pourrait aussi trouver la mention de cette non garantie dans la page du contrat consacrée aux exclusions, comme illustrée ici par exemple:
Un cas intéressant dans le contrat dont je viens de passer les scans: il prévoit la possibilité d'accorder des garanties SUPPLEMENTAIRES pour les équipements de loisirs tels que les instruments de musique:
Pourquoi "garanties SUPPLEMENTAIRES"? Parce que dans le cas présent, on prévoit EN PLUS de les garantir "en dehors de l’habitation garantie mais aussi contre des événements non prévus dans le cadre des garanties de base." Rien que les 5 premiers mots du texte de cette option indiquent qu'A LA BASE, les instruments sont Déjà couverts DANS votre habitation.
Bref! Je sais que c'est pénible, mais un contrat, ça se lit, parce que c'est dans sa lecture qu'on trouve les questions qu'on peut se poser du style "est-ce que tous les équipements de mon home studio que j'ai mis des années à rassembler sont bien garantis?". Le contrat qu'on vous soumet (ou que vous avez déjà) mentionne quelque part que c'est exclu? Passez votre chemin, ou demandez à votre assureur d'incorporer la garantie, ou résiliez s'il n'est pas en mesure de vous fournir la garantie que vous demandez.
Un dernier détail: les réponses à vos questions, elles se trouvent dans ce qu'on appelle (chez tous les assureurs) les CON-DI-TIONS GE-NE-RALES. Ca se présente TOUJOURS sous la forme d'un PETIT LIVRET expliquant ce qu'il y a dans le contrat. C'est remis à chaque assuré qui a souscrit un contrat, mais ça doit aussi être remis SUR SIMPLE DEMANDE à un client qui demande juste un DEVIS d'assurance.
En complément des Conditions GENERALES, un devis, ou les Conditions PARTICULIERES signées de votre contrat (qui mentionnent vos noms, adresse, nombre de pièces, capital déclaré) ne sont que des feuillets libres, documents trop succincts dans lesquels vous ne trouverez JAMAIS les précisions apportées par les CON-DI-TIONS GE-NE-RALES.
A votre disposition (et à celle de Dcibel) pour des précisions
CMC6
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vetjc
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