Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers Intermittence du Spectacle
Agrandir
Intermittence du Spectacle
Forums thématiques
Intermittence du Spectacle
Actu
Articles
Médias 37 37
Tutoriels Tutos 1 1
Forums 1 573 1,6k

Spectacles ok, mais conférences!

  • 13 réponses
  • 5 participants
  • 2 031 vues
  • 5 followers
Sujet de la discussion Spectacles ok, mais conférences!
Salut à toutes et à tous

Je dois travailler principalement dans une salle de spectacles en tant que régisseur intermittent début mars et ce pour une longue période (enfin j'espere)et je risque dans un premier temps de n'avoir que cet employeur.

Seulement l'activité de la salle ne concerne pas que du spectacle vivant mais aussi beaucoup de conférences, qui elles ne rentrent pas dans le cumul des heures intermittent et dans l'annexes VIII des allocations.Et pour l'instant cette salle ne peut me proposer un poste en tant que permanent.Surtout qu'il ny a pas de programmation à l'année, mais au coup par coup.

Du coup je ne sais trop quoi dire à mon employeur quand à la déclaration de ces journées de conférences, que me conseillez vous ?

- CDD, pour ces journées de conférences, encore que, des CDD au jour le jour n'est pas possible? et en plus faire dans ce cas du régime général risque d'affecter ma future prise en compte en ARE
- Convaincre mon employeur qu'il faut déclarer ces conférences en tant que spectacle (la seule preuve se trouvera sur les déclas assédics)

...

Bref besoins de vos avis
Un jour peut etre, voir le son comme Conny Plank
Afficher le sujet de la discussion
11
Cela fait 2 ans que je n'ai pas bossé dans le spectacle (formation afdas), et du coup beaucoup de choses ont changé.Et comme je me remets dans le milieu, il vaut mieux bien se renseigner.Pour un entrepreneur de spectacle occasionel (- de6 représentations à l'année)il faut passer par le guichet unique, encore que je ne sais meme pas si ca existe toujours.

Sinon il me semble bien que pour tout lieu faisant plus de 6 représentations à l'année, il faut dans ce cas une licence d'entrepreneur de spectacle et un numéro guso des lors que l'on emploi des intermitents.Enfin je crois

Mais ce que je ne sais pas c'est si les assédics peuvent poser un probleme lors de la demande d'examen du dossier, si l'enployeur malgres qu'il possede une license, détient un code APE qui ne se rapporte pas au domaine du spectacle.Mais doutes sont peut etre infondés, étant donné qu'il détient cette licence, il n'y a pas à avoir de probleme au sujet de ce code APE.

Mais bon c'est mieux de savoir que detre dans le doute.Surtout que les intermittents, ont vis bien souvent dans le doute
Un jour peut etre, voir le son comme Conny Plank
12
SAlut
Si l'asso n'a pas pour but le spectacle elle a le droit d'en faire et d'embaucher en utilisant exclusivement les services du GUSO. Jusqu'à 6 spectacles elle est exonénérée de la licence. Si elle depasse 6 spectacles la licence est exigée cependant elle peut toutjours utiliser le GUSO.

Si l'asso a pour but d'organiser des spectacles la licence d'entrepreneur est exigée dès le premier spectacle.
Voilà ce que je sais
13

Citation : Si l'asso n'a pas pour but le spectacle elle a le droit d'en faire et d'embaucher en utilisant exclusivement les services du GUSO.



Je précise le "exclusivement". L'asso doit passer par le Guso seulement si elle décide d'embaucher directement les artistes et techniciens, ce qui n'est pas une obligation. L'obligation, c'est que les gens soient déclarés, mais peuvent parfaitement fournir une facture (artistes et techniciens en profession indépendante ou qui utilisent leur asso qui les déclare ensuite).

En tout état de cause, au bout de 6 représentations, personnel déclaré directement ou non, l'Ordonnance de 1945 modifiée s'applique quand même, à savoir l'obligation de détention de licence d'entrepreneur de spectacle.

A signaler que lors des renouvellements de licences par les DRAC, celles-ci n'exigent pas uniquement des attestations Guso mais renouvellent aussi avec des copies de contrats de cession et factures, voire uniquement avec des contrats de cession et factures ;)

Depuis 2004, les organisateurs dits "occasionnels" c'est-à-dire ceux dont l'activité principale n'est pas le spectacle (par exemple, un resto qui organise 2 concerts par mois) ne se font plus jeter du Guso au bout de 6 représentations : mais l'obligation de licence demeure, comme le précise bosley80.

Les Assedic ne poseront pas problème si l'organisateur a bien sa licence au bout de 6 représentations. Par contre, le défaut de licence (indépendamment du fait que c'est un délit) posera problème pour les heures effectuées par des techniciens. En d'autres termes, ces heures ne seront pas comptabilisées dans les dossiers intermittents.

La question du code APE (et des professions techniciennes-intermittentes) se pose lorsque l'organisateur est régulier : il faut qu'il ait le code APE qui correspond et que la profession du salarié corresponde aussi.
Lorsqu'il est occasionnel et passe par le Guso, seules les professions techniciennes "spectacle vivant" ne poseront pas problème (le Guso étant par définition réservées au spectacle vivant) à condition que l'employeur puisse bien justifier d'un spectacle vivant : les concerts, ok (et il faut mieux qu'au même moment, des artistes soient aussi déclarés, ça fait plus "logique" ) mais les conférences, non.

Citation : Si l'asso a pour but d'organiser des spectacles la licence d'entrepreneur est exigée dès le premier spectacle.


Exact, et dans ce cas, pas de Guso possible. Le Guso s'adresse :

Citation : Toute personne physique (particulier, commerçant, profession libérale...) et toute personne morale de droit privé (association, entreprise, comité d'entreprise, hôtels, restaurants...) ou de droit public (collectivité territoriale, établissement public, service de l'Etat...) qui :

* n'ont pas pour activité principale ou pour objet l'exploitation de lieux de spectacles, de parcs de loisirs ou d'attraction, la production ou la diffusion de spectacles,
* emploient sous contrat à durée déterminée des artistes du spectacle (article L 762-1 du code du travail) ou des techniciens qui concourent au spectacle vivant.

Ce dispositif est également au service des groupements d'artistes amateurs bénévoles faisant occasionnellement appel à un ou plusieurs artistes du spectacle percevant une rémunération.


http://www.guso.com.fr/

Donc, par exclusion, les employeurs dont l'activité principale est l'organisation, etc. C'est leur code APE qui est déterminant.
Ces codes APE (et professions pour les techniciens) se trouvent >> ici >>

http://www.cachets-artistes.com/

14
Merci beaucoup pour vos réponses, c'est deja beaucoup plus clair.
En résumé, l'hébergement collectif non touristique n'ayant pas pour but principal l'exploitation de spectacles, le guso est nécessaire et également la licence, chose que nous avons toujours eu.Et dans quel cas, le code APE peut ne pas se rapporter obligatoirement au spectacle.Mes doutes n'avaient donc pas lieu d'etre :lol:
Et apres renseignements, le fait de n'avoir qu'un seul employeur (la salle ou je vais travailler), ne pose à priori pas de probleme, des lors que les spectacles ne sont pas régulier et qu'il s'agit donc par conséquence réellement d'intermittence.
Et pour les conférences, seul du régime général peut y faire office.Donc faire attention à ne pas dépasser le nombre d'heures régime général à celui des heures spectacle.

Merci encore pour vos précieux renseignements (merci phoenix), reste plus qu'à bosser dur :clin:
Un jour peut etre, voir le son comme Conny Plank