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Spectacles ok, mais conférences!

  • 13 réponses
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  • 5 followers
Sujet de la discussion Spectacles ok, mais conférences!
Salut à toutes et à tous

Je dois travailler principalement dans une salle de spectacles en tant que régisseur intermittent début mars et ce pour une longue période (enfin j'espere)et je risque dans un premier temps de n'avoir que cet employeur.

Seulement l'activité de la salle ne concerne pas que du spectacle vivant mais aussi beaucoup de conférences, qui elles ne rentrent pas dans le cumul des heures intermittent et dans l'annexes VIII des allocations.Et pour l'instant cette salle ne peut me proposer un poste en tant que permanent.Surtout qu'il ny a pas de programmation à l'année, mais au coup par coup.

Du coup je ne sais trop quoi dire à mon employeur quand à la déclaration de ces journées de conférences, que me conseillez vous ?

- CDD, pour ces journées de conférences, encore que, des CDD au jour le jour n'est pas possible? et en plus faire dans ce cas du régime général risque d'affecter ma future prise en compte en ARE
- Convaincre mon employeur qu'il faut déclarer ces conférences en tant que spectacle (la seule preuve se trouvera sur les déclas assédics)

...

Bref besoins de vos avis
Un jour peut etre, voir le son comme Conny Plank
2
Je ne dois pas etre le seul dans ce cas ?????
Un jour peut etre, voir le son comme Conny Plank
3
Bonsoir,
il n'y a guère le choix :
> Spectacles, déclas au régime intermittent
> Conférences, déclas au régime général

Citation : - Convaincre mon employeur qu'il faut déclarer ces conférences en tant que spectacle (la seule preuve se trouvera sur les déclas assédics)


Ca équivaudrait pour l'employeur à faire une fausse déclaration aux Assedic, et donc de frauder, en te donnant accès au régime intermittent à tort.
Si l'employeur accepte de faire comme si c'était des spectacles, le risque est grand pour lui en cas de contrôle (et il y en a de plus en plus souvent : les Assedic exigent la fourniture de preuves que telle date, tu sonorisais bien un spectacle) et pour toi, ce n'est pas mieux : les Assedic peuvent dans le meilleur des cas exiger que tu rembourses les indemnisations indûment perçues.

A mon avis, si tu parles de "convaincre" l'employeur, c'est qu'il est au courant de la légalité et qu'il n'a pas (très) envie de gruger. En gros, tu lui demanderais de frauder pour que tu puisses être intermittent. Fais gaffe, c'est un coup à se faire griller... :??:

http://www.cachets-artistes.com/

4
Merci pour ta réponse.

Ben voui c'est plutot tres, trop risqué que de tenter de frauder, surtout vu comment l'état veut nous éliminer petit à petit (dumoin l'état actuel).

Mais ce que du coup je me demande c'est comment font les intermittents qui cumulent heures de spectacle et régime général (conférences ou autres).Surtout que j'ai cru comprendre qu'il y a maintenant un numéro d'objet de la part des compagnies, associations..., à fournir à la salle qui les recoit et qui leur est propre et qu'ils garderont tout le temps.Et les conférences n'ont donc pas ce numéro.

Ils y a quelques années, il était possible de cumuler travail régime général(jusqu'a un certain nombre d'heures) et heures spectacles.Mais si mes souvenirs sont bons, il fallait dans les 3 derniers mois de son statut, donc avant sa date anniversaire faire un nombres conséquent d'heures spectacles.
Est ce toujours d'actualité ? et si oui quels sontles détails de ce protocol? car je n'ai pas trouvé à ce sujet.

Bref il doit bien avoir des intermittents qui bossant dans des cités des congres, lieux scéniques municipaux...font du boulot pour des assemblées générales et du spectacle vivant?
Un jour peut etre, voir le son comme Conny Plank
5
Bonjour
Je me permets d'intervenir car moi je partage un peu la même configuration:
Je suis musicien et depuis quelques temps je fais mes premiers pas en tant que chargé de production où je m'occupe de la comptabilité d'une compagnie de danse.
De ce fait, maintenant, à mes cachets de musiciens s'ajoutent des heures en tant qu'administratif.
La différence c'est que mon employeur c'est bien une structure avec licence de spectacle.
Mais que vont dire les Assedic à l'analyse de mon dossier?
Mes heures en tant qu'artiste seront de toutes façon superieures à mes heures d'administratif mais je suis inquiet quand même.
Je vois bien que je suis un peu hors sujet par rapport au titre du topic mais juste un peu je crois!
6
Avec plusieurs recherches, j'ai pu comprendre qu'à partir du moment ou les heures techniciens ou cachets pour les artistes, sont supérieur aux heures effectuées en régime général, l'allocation sera dépendante des annexes 8 et 10.Mais comme les heures faites en régime G comptent quand meme dans le calcul de l'AJ mais comme valeur de salaire 0, et quelles font parties des heures compatbilisées dans la période de référence, l'AJ s'en retrouve énormément réduite (pour ce dernier point c'est ce que l'on m'a dit mais ca reste à vérifier)
Mon employeur dispose bien de la licence spectacle car nous faisons des conférences mais aussi du spectacle vivant.

Par contre si les heures en spectacle ne sont pas supérieures aux heures du régime général, afin de percevoir les allocations assédics en régime G, les assédics vont comptabiliser les heures spectacle et régime G et rechercher dans les 22 derniers mois si il a 910 heures de travail.

Mon probleme est que par le meme employeur je vais faire du régime général et du spectacle et donc je serais sans doute à cumuler des CDD, par exemple de 6 mois, tout en ayant des heures intermittentes durant ces CDD.
Un jour peut etre, voir le son comme Conny Plank
7
Non, les heures au régime général ne sont comptabilisées (en tant qu'heures uniquement) seulement dans le cas d'enseignement dispensé.

PAr contre, en effet, si tu fais une majorité d'heures au régime général par rapport à celles effectuées au régime intermittent, tu basculeras, en terme d'indemnisation Assedic sur un mode "régime général" et non plus intermittent (et effectivement, les heures "intermittence" seront comptées comme du régime général.

http://www.cachets-artistes.com/

8
Ah ok, merci pour cette confirmation.Bon ben c'est toujours ca de gagner.Au moin le régime général ne fait pas baisser le calcul de l'AJ dans la période de référence.Et d'ailleurs il fait également reculer l'échéance des 243 jours en fonction du nombre de jours travaillés.

Par contre, peut etre pouras tu me renseigner sur les codes APE, il y a til eu du changement sur ces derniers.
Car l'entreprise qui m'emploi a 552F comme code APE, qui correspond à "hébergement collectif non touristique" . Mais nous diposons d'une salle de spectacle.Cette entreprise détient la license de spectacle, à un numéro guso.

Je n'ai jamais eu de souci d'acceptation d'intermittence des assédics en rapport avec ce code APE, mais comme beaucoup de choses ont changé, j'ai un doute.
Sais tu si ce code pourait poser un quelconque probleme ?
Un jour peut etre, voir le son comme Conny Plank
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Qu'on me dise si je trompe mais licence de spectacle et guso c'est pas compatible non...

Citation : Cette entreprise détient la license de spectacle, à un numéro guso.

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Bien sur que licence est guso sont compatibles...
Un organisateur non professionnel du spectacle peut aller au delà de 6 représentations, mais du coup, doit avoir la licence de spectacle...