Sujet de la discussionPosté le 02/10/2009 à 00:27:19chargé de production intermittent pour un contrat de 12 semaines, c'est possible?
Bonjour à tous, Je suis chargé/directeur de production bénévole pour des festivals associatifs depuis qq années. Un festival me propose (finalement!) un contrat rémunéré de 3 mois pour finaliser la prochaine édition. Il paye déjà des cachets pour les artistes et peut donc facilement le faire pour un chargé de prod (technicien). Comment dois-je me faire engager (et quelles démarches accomplir) pour commencer à accumuler mes heures dès le début de ce contrat? Cela pose-t-il un problème aux Assedic si j'ai un contrat continu de 450h sur 3 mois (payé légèrement plus que le smic)? Normalement j'aurai droit au statut d'intermittent dès la fin de mon contrat, non? Ca paraît trop beau après toutes ces années sans toucher un centime... Merci pour votre aide, David
phoenix (was acapela)
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2Posté le 03/10/2009 à 21:06:55
Bonsoir, à priori, rien ne s'oppose à ce que tu aies une "pige de longue durée" et ces heures compteront dans un dossier intermittent, dès lors que le code APE de l'employeur est en adéquation avec la profession que tu exerces.
J_oris, voilà ce que j'ai trouvé sur UNIjuridis : "• Pour la recherche des 507 heures, - la recherche s’effectue exclusivement en heures, sauf pour les réalisateurs rémunérés au cachet ou au forfait ; - le nombre d’heures de travail pouvant être pris en compte est limité à 208 par mois. En cas de dérogation accordée par la Ddtefp, cette limite est fixée à 260 heures par mois." http://info.assedic.fr/unijuridis/index.php?chemin=/ntc/ntc168.xml
Sinon, dois-je accomplir des formalités particulières avant de me faire embaucher? je suis déjà chômeur non indemnisé au régime général. pour les congés spectacles, je m'affilie avant ou juste après l'embauche? merci, D