Sujet Intermittence et accident du travail (avec arrêt maladie)
- 0 réponse
- 1 participant
- 3 617 vues
- 1 follower
Al Chimy
171
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 20 ans
Salut à tous,
Suite à la lecture de quelques sujet, j'en ouvre un nouveau pour répondre à quelques question récurentes.
Vu que l'aventure vient de m'arriver.
Comment ça se passe...
Alors pour les accident du travail (AT) entrainant un arrêt maladie (AM).
Le médecin vous donne un certificat initial, qu'il faut adresser d'une part à votre employeur du moment et à la sécu.
Les procédures son inscrite sur les formulaire.
Etude du dossier, la sécu reconnait la nécessité d'arrêt.
Vous êtes alors pris en charge 100 % (paiement des soins, des actes médicaux..)au niveau de la sécu.
L'employeur doit vous fournir une attestation de salaire, qu'il faudra remettre à la sécu
Il faudra aussi leur fournir tous les justificatifs de salaires sur l'année précédent l'AT.
Ceci permetra de calculer l'indemnité journalière (IJ)
Vous serez payé à hauteur de 60% de l'IJ pendant 28 jours et après ça augmente.
Du côté pole emploi :
Quand vous cochez accident du travail (en fait je crois que c'est arrêt maladie) lors de votre pointage vous vous retrouvez radiés du pole emploi.
Quelque part c'est normal nous ne sommes plus demandeur d'emploi puisqu'on est malade.
Votre arrêt arrive à son terme :
>Vous n'êtes pas guéri
: le médecin vous fait un certificat de prologation.
Il faut l'adressé à la secu et éventuellement au pole emploi.
Normalement il faudrait l'envoyer à notre employeur, mais par exemple pour moi mon contrat était de toute façon terminé. Donc je n'avais plus d'employeur à ce moment là. Au moins au pole emploi il ont une trace de votre situation.
>Vous êtes guéri...
:
Le médecin vous fait un certificat final, à porter à la sécu.
Lorsque vous avez le certificat final avec donc reprise de travail, il faut demander à la sécu le formulaire (imprimé, attestation) 3316. C'est un document qui atteste des paiement secu (jour et montant).
Il faut le transmettre au pole emploi et demander une ré-inscription à la date de reprise (de fin d'arrêt).
En précisant que vous êtes en retour d'arrêt maladie.
Le pole emploi vous reintègre à la situation d'indemnisation où vous étiez.
plus tard, lors de l'examen de votre statut, les jours d'indemnisation de la sécu vous seront comptés 5 h/j au montant de l'IJ.
Par contre je connais moins la procédure en cas d'arrêt maladie sans AT.
Voilà.
S'il y en a qui veulent compléter ou corriger, c'est volontier.
Je vais essayer de voir pour les arrêts maladie sans AT.
Bon courage à tous.
Jérôme
Suite à la lecture de quelques sujet, j'en ouvre un nouveau pour répondre à quelques question récurentes.
Vu que l'aventure vient de m'arriver.
Comment ça se passe...
Alors pour les accident du travail (AT) entrainant un arrêt maladie (AM).
Le médecin vous donne un certificat initial, qu'il faut adresser d'une part à votre employeur du moment et à la sécu.
Les procédures son inscrite sur les formulaire.
Etude du dossier, la sécu reconnait la nécessité d'arrêt.
Vous êtes alors pris en charge 100 % (paiement des soins, des actes médicaux..)au niveau de la sécu.
L'employeur doit vous fournir une attestation de salaire, qu'il faudra remettre à la sécu
Il faudra aussi leur fournir tous les justificatifs de salaires sur l'année précédent l'AT.
Ceci permetra de calculer l'indemnité journalière (IJ)
Vous serez payé à hauteur de 60% de l'IJ pendant 28 jours et après ça augmente.
Du côté pole emploi :
Quand vous cochez accident du travail (en fait je crois que c'est arrêt maladie) lors de votre pointage vous vous retrouvez radiés du pole emploi.
Quelque part c'est normal nous ne sommes plus demandeur d'emploi puisqu'on est malade.
Votre arrêt arrive à son terme :
>Vous n'êtes pas guéri
: le médecin vous fait un certificat de prologation.Il faut l'adressé à la secu et éventuellement au pole emploi.
Normalement il faudrait l'envoyer à notre employeur, mais par exemple pour moi mon contrat était de toute façon terminé. Donc je n'avais plus d'employeur à ce moment là. Au moins au pole emploi il ont une trace de votre situation.
>Vous êtes guéri...
:Le médecin vous fait un certificat final, à porter à la sécu.
Lorsque vous avez le certificat final avec donc reprise de travail, il faut demander à la sécu le formulaire (imprimé, attestation) 3316. C'est un document qui atteste des paiement secu (jour et montant).
Il faut le transmettre au pole emploi et demander une ré-inscription à la date de reprise (de fin d'arrêt).
En précisant que vous êtes en retour d'arrêt maladie.
Le pole emploi vous reintègre à la situation d'indemnisation où vous étiez.
plus tard, lors de l'examen de votre statut, les jours d'indemnisation de la sécu vous seront comptés 5 h/j au montant de l'IJ.
Par contre je connais moins la procédure en cas d'arrêt maladie sans AT.
Voilà.
S'il y en a qui veulent compléter ou corriger, c'est volontier.
Je vais essayer de voir pour les arrêts maladie sans AT.
Bon courage à tous.
Jérôme
- < Liste des sujets
- Charte