Marre de l'intermittence....
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greglegrincheux
Bonsoir à tous, nous sommes un couple d'intermittent du spectacle, nous sommes dans les concert de variété essentiellement dans le secteur touristique depuis maintenant plus de dix ans. Nous en arrivons a en avoir plus qu'assez d'etre " dependant du statut d'intermittent" vu les difficultés administratives auquelles nous devonte faire face tous les jours avec nos employeurs....
Nous souhaiterions aujourd'hui ne plus avoir a nous representer dans ces centres touristique ou autre, le bal on a donner un paquet d'années, les bars pareils.... Aujourd'hui nous voudrions devenir indépendant des employeurs potentiels..... Pour nous le but est de louer des salles de spectacle nous même, d'être notre propres sources de revenus avec les entrées en salles ( billeteries ).
Le soucis c'est le comment administrativement parlant ???? nous envisageons plusieurs solutions sans etre vraiment sûr :
- Je monte ma micro entreprise ( avec le statut auto-entrepreneur NAF 90-01Z ) et j'embauche moi meme ma compagne en temps qu'intermittente et moi en temps que salarié avec la recettes .....
- Ou on se dégotte une asso qui pourrait nous faire nos déclarations d'intermittents avec les recettes des entrées.... ( n'ayant jamais été sous le couvert d'une asso, le sujet nous est vraiment inconnu...)
Auriez vous des idées ou des suggestions qu'elles soient administratives, fiscales ou autres ????
Merci d'avance.
La patience , le travail mais pas sans passion...
La fouine
....Citation :
être entrepreneur de spectacle implique fatalement une inscription au Registre du Commerce ou au Registre des métiers, et l'AE évite cette inscription.....
puis :
...Citation :
le fait d'être en AE n'exonère nullement des obligations légales (détention de la licence d'entrepreneur de spectacle).
je dois dire que là c'est pas clair.......
greglegrincheux
Bah, je suis désolé, mais là..... J'te jure, j'ai du mal à comprendre le soucis. J'ai bien tout repotasser les mode d'emploi pour l'AE dans les metiers du spectacle et je vois vraiment pas ce que cela peut impliquer ....
Maintenant le " statu" d'AE n'est ni plus ni moins qu'un statut. L'important ne serait il pas dans l'activité de l'entreprise créer plutot ? Ici entrepreneur de spectacle, où, par le biais de l'acquisition des 3 differentes licences, l'entreprise pourrait exercé aussi bien le role de diffuseur de spectacle , de producteur et d'exploitant de salles ( en location)
J'avoue c'est pas super simple, mais au vu de tout ce que j'ai pu lire jusqu'à maintenant, j'ai du mal à comprendre la raison qui pourrait interdire ce fonctionnement.
Demain je dois aller à une réunion d'info sur les différents statuts d'entreprise et leur fonctionnement à la chambre des commerces à laquelle je suis rattaché, je ne manquerai pas de poser cette question aux organisateurs.
La patience , le travail mais pas sans passion...
[ Dernière édition du message le 04/01/2011 à 20:49:10 ]
phoenix (was acapela)
Dans ce cas, vas-y avec la circulaire en question, ça aidera probablement à ce qu'ils expliquent mieux que je le peux
greglegrincheux
Bien le bonjour à tous, donc je reviens juste de ma petite réunion d'information à la chambre des commerces.... Il semble bien que je ne me soit pas trompé, il y a tout a fait possibilité de monter une AE dans les metiers du spectacle .... Mais pas pour les artistes !!! En revanche les métiers de diffusions ( licence n°3 ) , de productions ( licence n°2 ) et d'exploitations de lieux comme salles de concert, salles des fetes ou tout autre endroit capable de recevoir un publique en toute sécurité ( licence n ° 1 ) sont accepter en temps que prestataires de service.
Un point important il faut choisir régime fiscal de la Micro Entreprise, sinon ca ne marche pas.
Bon maintenant il est bon de savoir que le plafond du Chiffre d'Affaires annuel d'une Micro Entreprise avec des activités de prestations est très bas ( 32 600 € par an maxi ), donc à chacun de calculer si c'est viable ou pas. Dans le cas contraire ( dépassement du plafond du CA) il vaut mieux basculer en Entreprise Individuel au régime du réel. On perd les avantages de gestions de la Micro mais au moins c'est possible, tout va dépendre de l'activité de l'entreprise. En faite il y a le choix mais on ne peut pas rester intermittent. Il faut choisir. Dans mon cas je pense que cela peu etre une possibilté, je dois faire un prévisionnel pour les deux choix: micro d'un coté et EURL de l'autre et voir lequel des deux sera le plus économique pour moi, vu que je vais employé un intermittent pour chaque prestation ( ma femme ).
Il faut encore que je vois si le faite que ma femme n'a plus qu'un seul employeur ( l'entreprise en question ) pour la plupart de ces cachets ne posera pas un problème pour l'obtention de ces droits à la saison prochaine...... Je pense pas que ce soit un problème vu que les cachets ne seront pas successif ( jours après jours ) en revanche, l' ASSEDIC va certainement louché sur son prochain dossier vu qu'il n'y aura qu'un meme employeur casiment. A voir avec eu directement je crois. En revanche, cela reste légal.
Je tiens à préciser que c'est un cas bien particulier, donc qui ne pourra peut etre pas s'appliquer pour tout le monde ( à mon avis ).
Il faut bien comprendre que dans notre projet, l'essentiel est de rester completement independant.
Il n'y aura plus d'employeur autre que moi, sauf dans le cas de la cession de notre spectacle pour une prestation, là, ma femme serait employé par le demandeur de presta ( en temps qu'intermittente ) et moi je facturerai une vente de spectacle pour une date précise, mais là pas d'entrée payante en principe ). Donc pour faire du gros bénéfice, je ne pense pas qu'il faille le voir comme ca, ici on cherche plus la possibilité de se produire nous meme sans contrainte et de garder un niveau de revenu suffisant pour vivre. Je perdrais en revanche automatiquement la protection du statut d'intermittent mais pas ma femme.
Cela marche que ci on est en couple hein .....Tout seul en bossant avec d'autre intermittent cela n'est clairement pas rentable du tout, ou sinon il faudrait appliquer des prix en billeteries enorme pour absorber les charges sociales et fiscal.....
Ce qui est sûr c'est que je dois obtenir les 3 catégories de licence d'entrepreneur du spectacle, la plus chaude est la 1ere vu qu'il faut passer un stage de formation sur la sécurité des lieux d'exploitation ( 750 € mais financer à 100 % par l'AFDAS..... merci l'intermittence ), la 2ème me permettra de pouvoir produire moi meme le spectacle et de payer l'artiste et la 3 eme m'autorisera a gerer une billeterie pour les entrées en salle.
Un gros chmeurb quand meme .....
Je vous tiendrait au courant de la suite.
La patience , le travail mais pas sans passion...
[ Dernière édition du message le 05/01/2011 à 16:51:42 ]
greglegrincheux
Je vous quelques liens intérréssant pour ceux qui veulent se faire une petite idée :
Pour l'Auto Entreprise ( il faudra stipuler lors de la création le régime micro fiscal ou micro entreprise ):
http://www.compta-autoentrepreneur.com/Public/Statut/activite.php
pour l'Organisateur de Spectacle :
http://www.organisateur-spectacle.org/la-licence-d-entrepreneur-de-spectacles,18440,fr.html
Un autre pour l'AE que j'ai bien aimé :
https://www.lautoentrepreneur.fr/images/1363-PtSur-AutoEntrepr-juillet10.pdf
Celui-ci m'a éclairé sur l'entrepreneur du spectacle :
http://www.legiculture.fr/IMG/pdf/c36-2.pdf
Voici la circulaire du 28/01/2010 qui concerne l' AE dans les metiers du spectacle :
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2010/02/cir_30434.pdf
Bonne lecture.
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phoenix (was acapela)
Ouais, donc au final, tu te retrouves commerçant (parce que, quel que soit le régime fiscal), tu as un statut juridique (entreprise individuelle ou Eurl) tu devras t'inscrire au Registre du Commerce.
Donc, c'est bien ce que je pensais, sauf que la CCI t'a expliqué la même chose en des termes différents (et en développant un peu plus l'aspect fiscal de ton entreprise).
Quant à ton épouse, le fait qu'elle n'ait qu'un seul employeur n'est pas (plus, depuis 2004) un souci pour son régime intermittent. Par contre, le fait que son conjoint soit son employeur va immanquablement impliquer un contrôle Pôle Emploi. Donc veille bien à tout faire dans les règles (contrat de travail, etc) de manière à ce que le lien de subordination soit bien clairement défini.
PS : et, dans le dernier lien que tu donnes, celui de la circulaire, je l'avais juste donné 2 fois dans mes posts précédents
greglegrincheux
Oups ..... Désolé.
Pour ma compagne en faite on est en concubinage ( donc pas le meme nom ) donc je ne sais pas si cela changera quelques chose, de toute façon j'ai l'intention de faire ca dans les regles ( j'ai jamais aimé ne pas avoir tout mes documents en regle alors.... ca me changera pas trop l'etat d'esprit )
Je viens de voir d'un peu plus près un debut de previsionnel micro fiscal ... C'est pas super super quand meme avec un employé ( meme ponctuel ) les deux 1ere année avec les réductions de charges social ca va encore, mais dès qu'on arrive sur la troisieme c'est une autre histoire..... Je dois me tromper quelque part dans mes calcul, je crois qu'on doit appliquer un abattement prof de 50 % pour le calcul des cotisation social mais je suis pas sur, donc dans le doute je ne l'ai pas appliqué ( alors forcément... Ca dépasse ....) Je vais voir à trouver le bon mode de calcul en vitesse pour avoir une certitude....
Si un d'entre vous est en micro entreprise et qu'il me lis, peut etre un p'tit coup de mains ........
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Al Chimy
Salut à tous,
J'ai parcouru le forum en diagonale...
Donc si j'ai bien compris tu monte une société ou entreprise de prod...
Toi tu vis sur les bénef de l'entreprise, et ta "concubine" est salariée de cette "boite", pour elle garder son statut.
Là où il va falloir faire attention, effectivement, c'est sur le lien de "subordination" entre l'employé et l'employeur.
Je suis tombé sur ça :https://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?PHPSESSID=a84970b55a8c6209cc7c45df3e6f3a92&topic=3098;prev_next=next
Bon là ils ont l'air mariés etc... mais quand même, fait attention...
Pas forcément que tu serais dans ton tort, mais simplement qu'il te fasse des soucis... surtout sur le statut furtur de ta conjointe.
Bonne chance en tout cas.
Jérôme
greglegrincheux
Merci Al chimy de ton lien, il ne fait que confirmer ce dont je me doutais depuis le début de la création de mon projet, je n'en suis encore qu'au balbutiement, je n'est pas encore défini définitivement le statut de l'entreprise, cependant ,vu le chiffre d'affaire dégager sur l'année, je penche plus pour une EURL. Quant à la relation entre l'entreprise et ma concubine.... bah on a pas vraiment le choix, les controles me paraisse impossible à éviter à long terme, il n'y a que la vigilence qui sera salutaire.
De toute façon je vous tiens au courant de la suite dès que les choses bougeront plus. En ce moment c'est surtout des préparations au entretien avec les prof qui m'aideront à décider du statut à adopter et les prévisionnels des charges sociales, fiscales qui sont d'actualitées, avec les devis à présenter pour le budget communication ( affiche , fly, billets plein tarif et tarif réduit ) etc....etc.........Pas très intéressant, mais absolument essentielles pour bien démarrer le projet.
La patience , le travail mais pas sans passion...
fritz152
Salut vous,
Je suis moi même artiste indépendant, si je peux vous aidez de quelques manières que ce soit...,
je suis sur les environs de Bordeaux, tres motivé et prêt à vous aidez avec mes petits moyens.
Cordialement,
Frantz
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