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Sujet de la discussionPosté le 13/01/2012 à 18:02:19Question : déclarer des artistes en tournée de sur plusieurs spectacles différents le même jour ??
Bonjour à vous tous
J'espère que vous pourrez me faire profiter de vos lumières, car je n'ai pas trouvé sur le forum de réponses précises (ni sur le net)à mon problème de déclaration d'artistes :
Sur une série de dates (12 représentations sur 13 jours) j'ai fait 6 cachets groupés de 8 h - puis un jour de relâche - puis de nouveau 6 cachets groupés de 8 H à un artiste. Sur une date, il joue dans deux spectacles différents: dois-je le déclarer sur 7 cachets ? Est ce que cela pose un problème de faire 7 cachets (dont 2 sur le même jour mais avec n°d'objet ddifférent??) sur 6 jours en sachant que je suis déjà au maximum du nombre d'heures (48) ou bien est ce que cela n'a rien à voir ?
Merci de vos réponses
Sophie
phoenix (was acapela)
2808
Modérateur·trice thématique
Membre depuis 20 ans
2Posté le 13/01/2012 à 18:11:21
Bonjour,
non, il n'y a pas de souci à faire 7 cachets dans une semaine. Le nombre d'heures n'entre pas en compte quand la rémunération est au cachet puisque l'artiste ne travaille par réellement 12 heures d'affilée.
Par contre... le souci, c'est au niveau du numéro d'objet. Effectivement, les AEM ne prévoient pas 2 numéros d'objet (c'est balot, ils n'y ont pas pensé !). Quand ça nous arrive, nous, on met un seul numéro d'objet (dans ton cas, reste sur le spectacle le plus représenté), et note-toi ça ta la fiche du salarié, pour qu'en cas de contrôle, tu puisses expliquer pourquoi il y a une représentation avec un autre n°. C'est le Pôle Emploi qui m'avait expliqué de fonctionner ainsi