intermittent bénévole ??
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sop47
6
Nouvel·le AFfilié·e
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Bonjour,
Je dois déclarer des artistes qui effectueront une prestation bénévole. Je n'ai rien trouvé sur le sujet dans le forum (
)J'ai entendu dire que l'on pouvait bénéficier d'une prestation d'un intermittent à titre bénévole. Dans ce cas on le déclare et par la suite on n'assume que les charges sociales : l'intermittent s'engage alors à rétrocéder son net ... Est ce que quelqu'un peut me confirmer que c'est bien une possibilité (et , encore plus )comment doit on procéder
Mille merci à vous tous
Sop
Je dois déclarer des artistes qui effectueront une prestation bénévole. Je n'ai rien trouvé sur le sujet dans le forum (
)J'ai entendu dire que l'on pouvait bénéficier d'une prestation d'un intermittent à titre bénévole. Dans ce cas on le déclare et par la suite on n'assume que les charges sociales : l'intermittent s'engage alors à rétrocéder son net ... Est ce que quelqu'un peut me confirmer que c'est bien une possibilité (et , encore plus )comment doit on procéderMille merci à vous tous
Sop
wildcopper
177
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 16 ans
sop47
6
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 13 ans
bonjour
Je tenais à préciser que l'idée vient d'eux : en fait ils veulent faire une présentation d'une recherche en cours et ils pensaient que cela ne devait pas donner lieu à une rémunération. Mais on nous a dit qu'a partir du moment où ils présentaient quelque chose devant du public, on devait les déclarer et donc les rémunérer. D'où notre besoin de vérifier que ce type de procédé dont on avait entendu parler est bien valide.
J'en profite pour poser deux autres questions concrètes :
cette présentation aura lieu en mars, dans un centre culturel. A T on le droit de proposer une étape de travail à titre bénévole dans un tel lieu ? Si oui, nous n'avons peut être pas besoin de faire toutes ces paperasses.
Si comme nous le croyons, il faut les faire - les paperasses, alors doit on rédiger un avenant au contrat d'engagement disant qu'ils s'engagent à rétrocéder leur net ?
Merci pour toutes vos lumières !
Je tenais à préciser que l'idée vient d'eux : en fait ils veulent faire une présentation d'une recherche en cours et ils pensaient que cela ne devait pas donner lieu à une rémunération. Mais on nous a dit qu'a partir du moment où ils présentaient quelque chose devant du public, on devait les déclarer et donc les rémunérer. D'où notre besoin de vérifier que ce type de procédé dont on avait entendu parler est bien valide.
J'en profite pour poser deux autres questions concrètes :
cette présentation aura lieu en mars, dans un centre culturel. A T on le droit de proposer une étape de travail à titre bénévole dans un tel lieu ? Si oui, nous n'avons peut être pas besoin de faire toutes ces paperasses.
Si comme nous le croyons, il faut les faire - les paperasses, alors doit on rédiger un avenant au contrat d'engagement disant qu'ils s'engagent à rétrocéder leur net ?
Merci pour toutes vos lumières !
sop47
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wildcopper
177
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sop47
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