intermittent bénévole ??

sop47

6

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 14 ans

06 Février 2012 à 13:45

#1

Bonjour,
Je dois déclarer des artistes qui effectueront une prestation bénévole. Je n'ai rien trouvé sur le sujet dans le forum ( :oops:

)J'ai entendu dire que l'on pouvait bénéficier d'une prestation d'un intermittent à titre bénévole. Dans ce cas on le déclare et par la suite on n'assume que les charges sociales : l'intermittent s'engage alors à rétrocéder son net ... Est ce que quelqu'un peut me confirmer que c'est bien une possibilité (et , encore plus :oops:

)comment doit on procéder
Mille merci à vous tous
Sop

wildcopper

177

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 17 ans

06 Février 2012 à 23:00

#2

Si la paie a bien eu lieu, pas de problème a priori. Je pense aussi qu'il faut que l'employeur soit une association. Mais évite d'appeler ça du bénévolat, car c'en est pas, et surtout, le salarié doit avoir réellement le choix de rétrocéder (ou non) sa paie. Le salarié n'a pas à s'engager à redonner tout ou partie de sa paie, il le fait s'il le veut bien. Tout autre méthode (p. exemple l'inscrire dans le contrat, ou bien un petit « prélèvement à la source ») peut t'attirer des ennuis.

sop47

6

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 14 ans

07 Février 2012 à 15:54

#3

bonjour
Je tenais à préciser que l'idée vient d'eux : en fait ils veulent faire une présentation d'une recherche en cours et ils pensaient que cela ne devait pas donner lieu à une rémunération. Mais on nous a dit qu'a partir du moment où ils présentaient quelque chose devant du public, on devait les déclarer et donc les rémunérer. D'où notre besoin de vérifier que ce type de procédé dont on avait entendu parler est bien valide.
J'en profite pour poser deux autres questions concrètes :
cette présentation aura lieu en mars, dans un centre culturel. A T on le droit de proposer une étape de travail à titre bénévole dans un tel lieu ? Si oui, nous n'avons peut être pas besoin de faire toutes ces paperasses. :???:

Si comme nous le croyons, il faut les faire - les paperasses, alors doit on rédiger un avenant au contrat d'engagement disant qu'ils s'engagent à rétrocéder leur net ?
Merci pour toutes vos lumières !

sop47

6

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 14 ans

07 Février 2012 à 15:58

#4

j'ai posté trop vite - pardon. Si je te relis bien Wildcopper, en fait on ne fait pas ce type d'avenant (je m'engage à... Donc on s'en remet à la parole ??

wildcopper

177

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 17 ans

07 Février 2012 à 21:41

#5

Oui, surtout pas d'avenant! Paie tes salariés, et il te feront un don correspondant à leur net s'ils le veulent bien.

sop47

6

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 14 ans

08 Février 2012 à 07:15

#6

merci merci - cela fait déjà deux fois que vous me sortez une belle épine du pied en un temps record!!! Vive ce forum et passez tous une belle journée