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Sujet de la discussionPosté le 10/07/2014 à 14:18:54Technicien intermittent et Urssaf
Bonjour,
Depuis peu dans le monde du spectacle, j'ai beaucozp de chose à apprendre....
Je dois faire la declaration trimestrielle URSSAF pour un technicien intermittent mais je ne trouve pas le code type adequat. Je sais que pour un artiste intermittent c'est le code 312 mais je ne connais pas celui du technicien.
Quelqu'un pourrait il me dire quel code utiliser?
Por la declaration à Audiens, y a t il des spécificités concernant le technicien intermittent?
Merci d'avance pour vos reponses.
Salvo
phoenix (was acapela)
2809
Modérateur·trice thématique
Membre depuis 20 ans
2Posté le 10/07/2014 à 20:29:37
Bonjour,
pour l'Urssaf, le code est celui du régime général : 100
Attention au taux accident du travail, qui est très probablement différent du taux "Artistes" Si aucun taux n'est attribué, il faudra le demander (contacter l'Urssaf pour qu'ils te dirigent vers le centre A.T. qui te concerne)
Par contre, pour Audiens, attention, oui, il est possible qu'il y ait des spécificités, mais tout dépend du compte employeur, convention collective applicable, etc. Il faut que tu te rapproches d'Audiens.
[ Dernière édition du message le 10/07/2014 à 20:31:39 ]
Salvo57
3
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 11 ans
3Posté le 10/07/2014 à 23:53:38
Bonjour,
Merci Phoenix pour ses infos, pas évident de trouver les réponses. L'Urssaf répond pas souvent.
Concernant la déclaration à l'Urssaf, j'ai une autre question. Le code est donc celui du régime général pour un technicien intermittent.
Dans le régime général le taux de chômage est de 6,40 alors que pour un intermittent non artiste (comme le technicien) il serait de 10,80 (d'après données de la revue Jurisculture)
Dans ce cas-là faut il faire un ajustement auprès de l'Urssaf ou peut on considérer le taux de 6,40 dans tous les cas?
Merci pour la réponse.
0
phoenix (was acapela)
2809
Modérateur·trice thématique
Membre depuis 20 ans
4Posté le 11/07/2014 à 00:00:07
Heu... va falloir que tu cales un peu au niveau social, là...
Tu ne paies pas les cotisations chômage des intermittents à l'Urssaf, mais au Pôle Emploi Spectacle. C'est un bordereau à part (comme pour les artistes)