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Sujet de la discussionPosté le 22/07/2014 à 13:09:27problème réadmission du régime d'intermittent
Bonjour à tous,
Je ne sais pas si vous pouvez répondre à une question individuelle, mais je tente ma chance !
J'ai une question concernant ma réadmission en tant qu'intermittent. Voilà ma situation :
J'ai été réadmis comme intermittent (annexe 10) depuis le dernier contrat du 28 juin 2013. J'ai épuisé mes 243 jours d'allocations depuis le 19 juin 2014.
Pôle emploi vient juste de me fournir, un mois plus tard, un document de réadmission.
Si j'ai bien compris, Pôle emploi comptera mes heures travaillées sur 314 jours. Ma période de référence est donc du 28 juin 2013 (dernier contrat pris en compte pour ma précédente réadmission) jusqu'au 13 mai 2014.
Or je n'ai que 450 heures entre le 28 juin 2013 et le 13 mai 2014. Si j'applique 48 heures en plus par tranche de 30 jours (soit une recherche de 555 heures sur 335 jour, 603 heures sur 1 an) je n'ai pas assez d'heures.
En revanche j'ai 517 heures entre le 25 novembre 2013 et le 19 juin 2014, date de mon dernier contrat.
Je me demande donc s'il n'est pas plus opportun pour moi de me faire radier (en ne renvoyant pas ma demande de réadmission et en ne m'actualisant pas en août), et me réinscrire par la suite, afin que Pôle emploi calcule mes droits en remontant en arrière à partir du 19 juin 2014.
Ou bien plutôt remplir ma demande de réadmission, qui sera sans doute suivie d'un avis de non prise en charge ARE, puis faire une demande de réexamen de mes droits fin aout,pour que Pôle Emploi remonte sur 314 jours à partir de ma dernière fin de contrat de travail du 19 juin 2014 ?
Qu'en pensez-vous ?
Vous remerciant de votre réponse !
JYT
94
Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 22 ans
2Posté le 01/08/2014 à 23:46:02
Salut,
J'ai pas tout compris... Si tu as ouvert des droits le 28 juin 2013, tes 243 jours d'ARE auraient du être épuisés bien avant le 19 juin 2014 surtout si tu n'as pas fait suffisament d'heures ?
En tout cas, la démarche à suivre est la suivante : quand tu as épuisé tes droits, tu refais une demande même si tu n'as pas ton nombre d'heures. A ce moment là, Pole Emploi rejete ta demande (et regardera si tu as le droit éventuellement a une indémnité transitoire). Ensuite à chaque réactualisation, Pole emploi ré-étudie ton cas en prenant comme date de reference tes derniers contrats et donc en remontant les 314 jours en arrière à partir de tes nouveaux contrats. Pas besoin de refaire une demande mais fournit leur quand même tes nouveaux AEM du mois.
D'après ce que tu dis, à ce moment là, en remontant 314 jours à partir de ton contrat du 19 juin 2014, si tu as tes 507h, Pole emploi te ré-ouvre des droits.
JY
0
phoenix (was acapela)
2808
Modérateur·trice thématique
Membre depuis 20 ans
3Posté le 03/08/2014 à 17:43:57
Hello, je passe par là, vite fait et je suis prise d'un doute :
Citation :
en remontant les 314 jours en arrière à partir de tes nouveaux contrats.
C'est pas 304 jours pour l'annexe VIII et 319 pour l'annexe X ?