Sujet Rémunération d'une prof intermittente

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Chob59

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 16 ans

Sujet de la discussion Posté le 01/10/2015 à 03:45:16

Bonjour,

Plusieurs élèves d'une association de musique Y souhaitent monter un spectacle au mois de janvier.
Pour cela, le responsable de cette association souhaite faire appel à l'une de mes amies pianiste afin qu'elle les fasse répéter et qu'elle les accompagne sur scène; il ne souhaite pas l'embaucher directement et m'a proposé de l'embaucher en tant qu'intermittente en passant par mon association.

Mon amie dispense déjà des cours dans un conservatoire, et souhaiterait donc que les heures travaillées dans ce cadre ne soient pas considérées comme des heures d'enseignement puisqu'elle atteint déjà le plafond de 55H avec son poste d'enseignante en conservatoire.

Ma question est donc la suivante : quelle solution trouver pour que les répétitions de mon amie ainsi que le concert puissent rentrer dans le décompte de ses heures d'intermittence ?

J'avais réfléchi à une solution qui serait que mon association produise et vende le spectacle que mon amie monte avec les "élèves" à l'association de musique Y, et que le prix total facturé inclue les répétitions et le concert, puis que mon association rémunère directement mon amie.
Seulement, cela est-il possible ? Car seule mon amie serait payée, et les autres élèves non.

L'association Y m'a proposé de signer un contrat de prestation de services dans lequel il est stipulé que mon association propose des ateliers de musique à cette association Y en vue de monter un spectacle.
Dans ce second cas, comment cela serait compatible avec le fait que mon amie soit rémunérée en tant qu'intermittente ?

Je tiens à préciser qu'il y aurait environ 60H de répétitions par mois à compter du mois d'octobre.

Merci, j'espère que vous pourrez me donner quelques conseils svp !!!

phoenix (was acapela)

2795

Modérateur·trice thématique

Membre depuis 19 ans

2 Posté le 01/10/2015 à 19:00:19

S'il y a la moindre action pédagogique de la part de ton amie, elle relève du régime général et non du régime intermittent, surtout s'il est question d'ateliers, qui sont typiquement des actions d'enseignement.

http://www.cachets-artistes.com/

Chob59

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 16 ans

3 Posté le 01/10/2015 à 22:01:21

bonjour,

merci pour votre réponse.
comment cela peut-il être vérifié concrètement ?

phoenix (was acapela)

2795

Modérateur·trice thématique

Membre depuis 19 ans

4 Posté le 03/10/2015 à 15:46:47

Par un contrôle sur pièces de la part de Pôle Emploi.