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Technicien intermittent longue durée (6 mois) dans un festival (Salon de BD)

  • 4 réponses
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  • 535 vues
  • 2 followers
Sujet de la discussion Technicien intermittent longue durée (6 mois) dans un festival (Salon de BD)
Bonjour,

Je travaille pour un festival de bande dessinée mais mon CDD se termine bientôt. J'aimerais continuer à travailler pour ce festival mais uniquement pendant 6 mois (de janvier à juin) en tant que chargée de production / régisseur général : je me pose donc la question de l'intermittence...
Par contre, je ne sais pas si mon employeur à le droit de rémunérer un technicien intermittent sur une longue période?

Association loi 1901
Code APE 9499Z
Statut : "Cette association a pour but de promouvoir la bande dessinée sous toutes ses formes et d'organiser toute action, édition, ou manifestation dans ce sens."
Nous n'avons pas la licence d'entrepreneur de spectacle.
Nous n'embauchons pas d'artistes intermittents (car les auteurs ne sont pas intermittents mais délivrent des factures)

Quelle est donc le moyen le plus adapté pour ce type d'embauche pour mon association (Guso, demande de licence d'entrepreneur de spectacle, ...) ?

Merci!
2
Bonsoir,

Tu resteras embauchée au régime général, soit en CDD, soit en CDI. Il n'y a pas d'intermittence possible comme le secteur d'activité n'est pas couvert par l'annexe VIII (intermittents techniciens)

La liste est trouvable ici :
http://www.pole-emploi.fr/informations/pole-emploi-spectacle-@/spectacle/

notices règlementaires > Annexe VIII techniciens du spectacle

http://www.cachets-artistes.com/

3
Bonjour Phoenix,

Merci pour votre réponse.

Mais est-ce-qu'on ne rentre pas dans la 3ème catégorie de "SPECTACLE VIVANT SUBVENTIONNÉ" : les employeurs ayant organisé des spectacles occasionnels tels que définis par l’article 10 de l’ordonnance du 13 octobre 1945 et la loi n° 99-198 du 18 mars 1999 relatives aux spectacles qui ont fait l’objet d’une déclaration préalable à la préfecture (direction régionale des affaires culturelles).
En passant ensuite par le GUSO pour rémunérer les techniciens?

Je me pose ses questions car je sais que deux festivals qui nous ressemble (Festival Quai des Bulles à St Malo et Quai du Polar à Lyon) embauche rétrospectivement un régisseur général et une chargé de production via l'intermittence sur des périodes plus ou moins longue.

Merci!
4
Le spectacle vivant, c'est de la musique, du théâtre, de la danse.
Ce n'est pas du livre.

De plus, votre code NAF, ni même je pense votre convention collective applicable ne relève du spectacle :??:

http://www.cachets-artistes.com/

[ Dernière édition du message le 28/11/2017 à 16:50:09 ]

5
Bonjour Phoenix,

Lors du festival nous programmons des spectacles pluridisciplinaires :
- dessin en direct et musique
- dessin en direct et danse
- dessin en direct et théâtre
...

Et cela fait déjà deux ans que nous co-produisons un spectacle pluridisciplinaire qui est présentée le samedi soir du Festival (avec billetterie propre).

Désolé je suis têtue mais si on réalise une déclaration d'entrepreneur de spectacle occasionnel et un contrat "chargée de production" de 6 mois via le GUSO, est-ce-que ça pourrait fonctionner?

Merci encore,