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Intermittence du Spectacle
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Inscrit trop tot et passage au régime général

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Sujet de la discussion Inscrit trop tot et passage au régime général
Bonjour a tous,

Voici la situation dans la quelle je suis..

1er cachet en tant qu'artiste chorégraphique (pour devenir intermittent du spectacle) le 2 octobre 2021 pour une série de 22 cachets jusqu'au 7/11/2021

- Je démissionne le 14 novembre 2021 d'un petit contrat afin de me consacrer à ma nouvelle activité en tant qu'artiste chorégraphique.

- Après avoir contacté Pole emploi le 10 mars comme l'indique dans la réclamation, étant nouveau dans en tant qu'intermittent du spectacle j'ai voulu anticiper mon inscription que j'ai effectué le 11 mars 2022. A cette date j'avais déjà à mon actif 420h.

- J'obtiens un rejet de ma demande ARE le 5 Avril.

- Je les appelle pour comprendre et ils me confirment qu'ils ne peuvent pas tenir compte des "AEM" ayant eu lieu avant ma démission. Que je n'ai pas mon nombre d'heures et que je ne peux pas prétendre à mon statut d'intermittent du spectacle. Je perds donc 216 heures !!!!

- Suite a ce rejet PE me dit qu'il faut que je fasse une réclamation pour passer mon CDI en activité accesoire pour que ma démission ne compte pas, et demander de décaller ma date d'inscription.

-PE annule ma démission mais ne me change pas ma date d'inscription, je passe donc au régime général a 9.92 d'indémnité par jour.

- Suite à cela je rappel à plusieurs reprises, et ils me confirment que si j'effectue 455h après ma démission je pourrai prétendre à mon statut d'intermittent du spectacle.

- Là-dessus je suis ravi étant donné que j'aurai à fin juin 2022, 144h supplémentaires, ce qui me fera donc un total de 468 heures de décembre 2021 au 26 Juin 2022.

- Le lundi 27 juin 2022, j'appelle mon pôle emploi qui m'explique qu'au final je ne pourrai pas prétendre à mon statut, car entre temps je suis passé au régime Général, et que mes heures d'intermittent on était compté au régime général, donc je retombent à 120 Heures d'intermittent au 20/02/2022
+ 146 heures que j'ai effectué encore suite au conseil de Pole emploi, pensant pouvoir prétendre au droit d'option et justifié de 455 heure après ma démission.

-A l'heure d'aujourd'hui je me retrouve avec un totale de 684 Heures, dont 468 Heures après ma démission du 14 Novembre, sans pouvoir accéder au régime de l'intermittence.

J'ai contacté le médiateur ou j'ai reçu un accusé de récéption le 29 Juin nous sommes bientôt mi Aout et je n'ai toujours pas eu de réponse..
Je contéste donc ma notif au Régime général et demande de decaller ma date d'inscription
En espérant pouvoir accéder au regime de l'intermittence..

Qu'en pensé vous? ai je un éspoir que le médiateur me réponde??

Merci..
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Sujet flagé également, (suivi car intéressant si tu préfères...)
J'ai peur que les autres ait raison malheureusement pour toi, mais lache rien,on ne sait jamais
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Hum je pense que seul une personne ayant était dans le même cas que moi peux juger si il est possible ou non que je puisse accéder au régime de l’intermittence..

53 jour après je relance le mediateur..
je vous tien au courant, j’espère recevoir une réponse la semaine prochaine
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Pour info,

J’ai relancé lundi le médiateur mais cela a était inutile car il font tout pour traiter la demande dans les plus bref délais bla-bla-bla..

Cette nuit je reçois une notification de trop perçu, car quand ils m’ont passez au régime général sur le moi de avril j’ai touché 230 du RE.
Et il me dise que suite à des nouveau documents reçu Ont conduits à réviser mon indemnisation.
Donc pour moi ils m’ont enlevé du régime générale. Et mon allocation et en cours de traitement.
Et la date d’inscription a changé de 11 au 28 mars comme je le souhaitais.

Je pense que mon dossier avance dans mon sens.. à suivre dans les prochains jour
14
Par contre je n’ai pas précisé que le médiateur n’a pas répondu à ma réclamation de 30 juin
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Hello je reviens vers vous,

Pôle emploie spectacle vien de m’appeler, le médiateur à accepté la réclamation il vienne de m’inscrire au régime intermittent au 28 mars comme je le souhaitais. Et pôle emploie me vire 4271 euro d’indemnités de avril à maintenant..

Voilà voilà 🤗🤗
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Bravo ! super ! je suis très contente d'avoir eu tort :)

http://www.cachets-artistes.com/

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Ahah je suis content aussi je te rassure !
Le médiateur m’a finalement répondu par lettre postale après que ma situation ce soie débloqué !

Merci à tous pour vos commentaires