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Sujet de la discussionPosté le 18/02/2023 à 09:53:27Intermittent et déclaration des redevances/royalties ?
Bonjour,
Actuellement artiste sous le régime de l'intermittent du spectacle, je perçois des revenus mensuel pour ma musique (diffusé sur toutes les plateformes de streaming).
D'après ce que j'ai déjà pu lire, il ne s'agit pas réellement de droits d'auteurs aux yeux de l'administration, mais plutôt de "redevances" perçu sur l'exploitation de ma musique.
Ma question peut paraitre simple, mais je ne trouve pas de réponse clair : comment dois-je déclarer ces revenus ?
Je trouve des réponses contradictoires, et des statuts qui me feraient perdre mon intermittence en déclarant ces redevances, donc aucune réponse qui puisse m'aider.
Merci à ceux qui pourront m'éclairer.
logos
1539
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
2Posté le 18/02/2023 à 10:03:59
Bonjour
La réponse est pourtant claire ( bienvenue dans les dédales des revenus des artistes ! ) :
- Ce ne sont pas des droits d'auteurs .
-Ce sont clairement des revenus commerciaux qui doivent donc être déclarés comme tels ...