Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers AutoProduction & Business
Agrandir
AutoProduction & Business
Forums thématiques
AutoProduction & Business
Actu 65 65
Articles 37 37
Médias 477 477
Tutoriels Tutos 5 5
Forums 5 086 5,1k

Sujet Ai-je le droit de endre une création originale enregistrée et reproduite sur CD, pour le téléthon ?

  • 7 réponses
  • 3 participants
  • 361 vues
  • 2 followers
Sujet de la discussion Ai-je le droit de endre une création originale enregistrée et reproduite sur CD, pour le téléthon ?
Bonjour,

Je suis enseignant et j'ai proposé aux élèves de créer une chanson, de l'enregistrer sur CD et d'en tirer plusieurs copies pour les vendre au profit du téléthon.

Tout se ferait donc en amateur, avec les moyens du bord... Il s'agit donc d'en tirer un bénéfice essentiellement sur le plan pédagogique et de participer au téléthon...

Je voudrais savoir s'il y a des autorisations à demander dans ce cas (les CD vierges seraient achetés par mon établissement scolaire et je ferais les copies moi-même... La jaquette serait réalisée par les élèves eux-mêmes).

Comment me lancer dans ce genre de projet en toute légalité ?
Merci de m'éclairer sur ce sujet !
2
/autoproduction-business/forums/t.133304,dois-je-declarer-quelque-chose.html
G-SWING Records
3
Merci pour ce lien,

Si je comprends bien, en écrivant et composant une chanson par nous même (donc n'existant pas encore) et en dupliquant les CD moi-même (donc sans passer par une maison de pressage), je dois quand-même demander une autorisation ?

(Si c'est le cas, je comprends que certaines personnes qui ont certains projets baissent les bras... On parle de liberté en France, mais si l'on n'a pas le droit de créer et d'utiliser ses créations sans accord préalable, où est la liberté d'expression ? Surtout si les "petits bénéfices" sont destinés à aider une organisation comme celle du téléthon).

Donc, c'est bien ça ? Il me faut demander une autorisation de pressage à la SACEM ? Mais si je duplique les CD moi-même, s'agit-il de pressage ?

Merci !
4
Salut,
je laisse Ratafiole te le confirmer, mais tu peux peut être contourner en ne vendant tes cd que le jour du téléthon (a mon avis, la SACEM n'osera pas a& mettre son nez, mais attend la confirmation, je ne travailles pas pour la france, donc je ne connais que les basic des organismes :??: ).M'enfin, vu la cause et la médiatisation...
AL K. ;)

Désinscription AF

5
Merci Kye-krew,

Il s'agit bien d'un CD qui ne sera vendu qu'à l'occasion du téléthon, donc le jour même. Ensuite, ça s'inscrira au patrimoine du Lycée dans lequel je bosse...

J'attends donc d'avoir confirmation de la part de ratafiole (ou autres). Bien évidemment, ce CD verra le jour ou pas !... Comme je l'ai dit aux élèves, c'est assez ambitieux, car créer et enregistrer une chanson n'est pas une mince affaire... Surtout sur le peu de temps dont on dispose et si l'on considère le nombre de participants volontaires (une dizaine...). Il faut que chacun participe...

Bref, en tout cas, merci pour l'aide ! :clin:
6
De rien !!!Les bonnes causes méritent bien qu'on se creuse la tête et si ça peut aider a trouver une soluce, c'est un vrai plaisir :bravo: Maintenant, si un autre Afien, a une soluce qui permet de ne pas être border line, qu'il prenne deux minutes pour se pencher sur le sujet :bravo2:
En éspérant que le dicton:"il n'y a pas de problèmes, mais que des solutions", se répète une nouvelle fois ;)
En tout cas, chouette initiative que la tienne et ainsi qu'a tes élèves :boire:
AL K. :bravo2:

Désinscription AF

7
En fait je crois que l'autorisation sdrm n'est demandée que pour un pressage, et la gravure chez soi de cd-rom en petite quantité ne l'est pas vraiment, il me semble que ça ne concerne que les presseurs professionnels.
De toute façon si tu n'est pas inscrit à la sacem tu n'aurais rien eu à payer, donc quoiqu'il arrive il ne peut y avoir de préjudice.
Ca pourrait éventuellement poser probleme si tu reprenais des oeuvres du répertoire de la sacem, mais dans ton cas...
Mon conseil du jour: oublie la sacem et fais ton truc, ou alors si tu es formaliste demande l'autorisation sdrm, en tout cas je pense que c'est sans souci.
G-SWING Records
8
Cool, y a que ça a dire :fete:
Bonne vente :bravo:
Ratafiole> thanx, j'avais un peu peur de m'être trop avancé ;)
AL K. :boire:

Désinscription AF