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Samples et droits d'auteurs

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Sujet de la discussion Samples et droits d'auteurs
Bonjour a tous, malgres mes longues recherches, je ne suis pas parvenu a trouver comment on fait pour "obtenir" les droits d'auteurs pour pouvoir sampler un morceau pour de la house filtrée, plus precisémant, comment s'y prend on pour demander aux artistes de sampler un de leur morceaux ?

merci d'avance :bravo:

roule3000
2
Pour tes recherche :

soit tu recherche l'artite lui même
soit son producteur
soit sa maison de disque
soit son éditeur
ou bien sure demande a la sacem si le titre existe chez eux

en tout cas ne sors jamais un truc sans l'accord des créateur :non: car là c'est procès direct ...

alalalallalalala amis de de la teck , house , hiphop et autres zic éléctronique faite par des bricoleur en home studio .

payer vous des compositeur pour vous créé vos trucs au lieu de samplé :lol: , y a plein de mecs ici qui ont du talent , ça coutera carrément moins chere , et vous ça vous dévellopera un peu la feuille musicalement de bosser a plusieurs ... LOOOOOoooooollllll !!! :bravo:
3
D'accord, mais j'ai été sur le site de la sacem et je ne trouve aucune explication,et pour ce qui est de demander a l'artiste, on lui demande sur son site ou par e-mail? par exemple, pour prendre un sample a thomas bangalter (ce qui n'a pas grand interet...), et vu qu'il n'a pas de site internet ( ou alor dites moi), comment fait on pour le contacter? par l'intermediaire de Daft Punk ??
4
/autoproduction-business/forums/t.56619,a-lire-avant-de-poster-faq-amp-thread-guide-maj-20-02-08.html
G-SWING Records
5
Ok, merci beaucoup! sa m'aide bien!! juste une petite question, le prix des droit d'auteur varie ou c'est toujours le meme? est ce que c'est cher ? connaissez vous le prix moyen ?
merci;)
6
Tu parles des droits masters je suppose?
c'est variable.

basiquement, pour un sample reconnaissable, il y a deux clearances:

-droits d'auteurs, aupres de l'éditeur, ou des ayants-droits des auteurs-compositeurs
(les droits sont valables 70 ans apres la mort de l'auteur compo, donc quasi-impossible de trouver des samples libres de droits)

il faut s'adresser à la sacem qui vous donnera les personnes à contacter, selon l'oeuvre.

dans la pratique, pour une demande de clearance, il faut préciser la durée du sample, éventuellement fournir le titre original (ils n'ont pas que ça à faire) et bien sur votre titre reproduisant les extraits en question, préciser la date et les conditions de sortie (label, distributeur, esperance de vente,...),..

ce que l'on deale, c'est la repartition des droits de reproduction mecanique et d'execution publique entre l'auteur-compo de la nouvelle oeuvre, et l'auteur-compo de l'oeuvre originale.
il n'y a pas vraiment de norme. tout dépend du sample, de ce que vous en faites, de l'humeur de l'auteur-compo, etc.

les demandes sont bien entendu traitées avec plus de considération si elles émanent de votre éditeur, que de vous-meme (ça fait plus sérieux).

autre chose, si votre sample est américain, sachez qu'ils vous demanderont souvent 100% des droits.
evidemment, il se peut que l'auteur ou l'éditeur refuse votre utilisation, pour x raison, ou qu'ils vous demandent un % déraisonnable (genre 100% des droits pour une minuscule boucle meme pas centrale dans votre morceau).

attention aux samples tres anciens, genre avant les années 70, les contrats (quand il y en avait) n'avaient pas imaginé ce type d'utilisation (!), et l'éditeur sera obligé de demander leur accord à tous les ayants-droits, ça complique les choses..

-droits master, aupres de la maison de disque originale (ou ses successeurs).
en effet vous modifiez le master original sur lequel la maison de disque détient les droits (en france, pendant 50ans apres la premiere fixation/communication au public)
donc là il est possible de trouver des choses libres de droits (avant 1955), mais ça ne vous dispense pas de l'autorisation des auteurs-compos.
de plus, meme si le titre est libre de droits, il reste le droit moral des artistes-interpretes, qui est imprescriptible (loi de 1985 sur les droits voisins): théoriquement, si on veut utiliser un sample d'un truc tombé dans le domaine public, il faut quand meme demander l'accord des artistes-interpretes ou de leurs ayants-droits, au titre du droit moral.
et là évidemment, ils risquent de demander un petit dédommagement.. en somme, le domaine public est largement un fantasme.

pour les droits masters, la maison de disques demande presque toujours un forfait (genre 500-1000€, avec éventuellement un renouvellement par paliers de ventes). bien sur le prix sera différent selon que vous sortez à 100 000 copies sur une major (ils vous demanderont peut-etre des points, et pas une avance forfaitaire), ou sur un label obscur à 2000 copies (dans ce cas ils auront peur de ne jamais etre payés et vous demanderont souvent une avance forfaitaire).
Il faut savoir que les droits masters remunerent aussi les droits voisins des artistes-interpretes: la maison de disques partagera ces sommes avec eux, le % est fixé au contrat de l'artiste-interprete.
G-SWING Records
7
Moralité samplé pas ! y a trop de frais , trop de risques , trop de paperasses , trop d'attente , et aucunes garantie de succès , :non: BREF COMPOSE PLUTOT C EST MIEUX ET MOINS CHER lol :bravo:
8
Quelqu'un qui a un myspace music, et qui ne vend pas ses production, doit il demander les droits d'auteur d'un autre artiste si il sample un de ses morceaux pour sa production meme si il ne la vend pas (sa production) :?: :?:
9

Citation : Quelqu'un qui a un myspace music, et qui ne vend pas ses production, doit il demander les droits d'auteur d'un autre artiste si il sample un de ses morceaux pour sa production meme si il ne la vend pas (sa production)



c'est obligatoire !!!!! à tes risques et péril si tu demande pas l'autorisation et fait ça sous le manteau à l'arrache :8)

et puis même si tu vend pas tes production ta tout de même une idée derriere la tête me fait pas rire , rare ceux qui sample un artiste pour le plaisir d'écouté leur bidouillage en solo chez eux ! :non:
10
Ben c'est a dire en suite qu'il faut trouver un label et une maison de disque, donc je pensais que quelqu'un qui n'a pas de maison de disque et donc peut de chances de vendre sa production, pourrait utiliser le sample puisqu'il ne gegnerait rien, et puis admettons, quelqu'un met sa chanson avec le sample, et une maison de disque le remarque, il est toujours a temps de clearer le sample a ce moment la non ? car si il cleare le sample et que cela ne sert a rien ensuite, c'est assez bete, surtout si le sample a couté cher. non ?
11

Citation : il est toujours a temps de clearer le sample a ce moment la non ? car si il cleare le sample et que cela ne sert a rien ensuite, c'est assez bete, surtout si le sample a couté cher. non ?



ouais ta raison mais bon maison de disque ou pas le sample c'est chaud mec y a beaucoup d'artiste et de label qui se sont mis dans la merde à sortir des titres samplé sur des artistes funk , soul , jazz , italo dance , 70's ,80's

CROYANT QUE C EST MECS LA ETAIT MORT , OU REMARQUERAI RIEN :fache:

surtout dans le rap et la musique éléctronique . mais bon dramatisons pas parfois ça ce passe très bien si tout est carré et réglo mais ATTENTION !
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Oui mais le label peut aider a payer le sample au moment venu non ? donc si on cleare le sample a ce moment là, c'est dire un peu avant de le sortir, il n'y a pas de probleme a part si l'artiste se fais "choper" avant non ?
13
Bon moi je vais remettre les choses dans leur contexte

si ton morceau contient un sample et que qqun le remarque sur ta page myspace le truc le pire que tu risques c'est qu'on te suspende temporairement la possibilité d'uploader de nouveaux morceaux!

faut être honnête, pour une maison de disques faire la chasse aux samples dans une production qui s'écoute juste en vinyle à qq milliers d'exemplaires, c'est pas intéressant
si par contre ton morceau devient un tube alors là ils vont se ramener et te faire raquer un max si tu ne l'as pas fait clearer avant

tjs est il que personnellement je pense qu'il y a la lois, et ensuite les libertés que l'on peut prendre avec
ok c'est moche de dire ça, mais bon, c'est la vérité, si tu devais suivre la lois tout le temps, les démarches sont parfois tellement complexe que de nombreux projets ne pourraient pas exister

donc fait ta musique avec des samples, et si tu obtiens un deal avec un label assez connu, commence à reflechir à une clearance

tu as tjs la malchance de pouvoir tomber sur le mec qui écoute par hasard ton morceaux et reconnait par hasard un morceau de son catalogue, mais soyons sincère, la probabilité est faible qd tu fais un truc destiné uniquement aux djs
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D'accord, merci !
parce que moi j'utilise des samples d'artistes funk et disco assez connus puisque n'étant pas né dans cette periode je ne connais pas trop les fin fonds de ces musiques, ce sont donc des samples par exemple de parliamaent, funkadelic, Cheek, j'en ai meme pris un de Sheila!^^ donc c'est pour cela que je demande car
1. Les samples doivent couter cher
2. Car il parait aussi que les samples des artistes des années 70-80 sont tres difficiles a clearer (cf un message precedent de Ratafiole)

donc si il faut faire tout sa pour n'etre pas sur d'avoir du succes avec sa, je trouve sa un peu suicidaire !
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Je t'ai dis pour les mettre sur ton myspace, tu risques pas grand chose à part éventuellement qu'on suspende temporairement ton compte

pour ce qui est d'une exploitation commerciale, le mieux serait de voir avec le label intéressé et de prendre une décision en conséquence!
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Je rajoute une tite chose que je n'ai pas vu en survolant la discussion...

"le sample est librement utilisable si l'enregistrement (propriété du producteur phonographique) reproduit a été communiqué au
public il y a plus de 50 ans"

donc tout ce qui est sorti avant le 29 mars 1958 est utilisable...moi qui suit un pro du samplage 60's 70's je suis dans la merde quoi...
je cherche a avoir les droits de jimmy ruffin What Becomes Of The Brokenhearted... et je galere a mort
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Citation : je cherche a avoir les droits de jimmy ruffin What Becomes Of The Brokenhearted... et je galere a mort



Mais pourquoi tu cherches à avoir les droits ?

Le problème de la clearance se pose quand tu vas sortir un truc à grande échelle, auquel cas tu auras des gens pour t'aider voire le faire à ta place.

Y'a même des samples mega connus où le mec n'a jamais payé les droits, l'ayant droit le sait et faute de moyens ne fait rien.
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En l'occurrence c'est un morceau "motown" donc à mon avis, si tu te fais de la thunes dessus ils vont vite rappliquer

sinon je suis assez ok avec the prisoner
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Exemple: George Benson et ses ayant droit ont empoché la moitié des droits du "Mia" de Iam pour un gimmick de 2 notes.

Dès que ça devient un tube, tout le monde rapplique...
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Citation : un gimmick de 2 notes.

plutôt deux mesures dans ce cas précis.
G-SWING Records
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C'est clair, le sample dans "je danse le mia" il est quand même gros comme une maison et c'était voulu
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Position> Oui c'est sur, mais je parlais pas de son cas, je parlais en général.

Mais franchement, vouloir clearer un sample motown quand t'es personne...
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Déterrage de topic mais une petite question : Je suis en train de préparer mon premier album et j'aimerai utiliser des séquences audio tirées d'un dessin animé japonais sur un de mes morceaux. Je voulais savoir si les règles concernant les droits d'auteurs s'appliquent ici de la même façon qu'avec des samples d'un disque de musique.
Merci d'avance!!
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Logiquement, oui...
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Bonsoir

Je viens de tomber sur le topic. Je travaille aussi pas mal à base de samples, mais surtout des voix de vieux films ( Twelve Angry Men, The Elephant Man.. )

Ma question est donc la suivante : Les droits d'auteur applicable pour une musique sont ils les même dans ce cas là ?

J'ai également entendu dire récemment qu'un nouveau statu permettrai d'exploiter librement un sample musicale dés lors qu'il a été modifié ( même un tout petit peut )

Alors vérité ou intox ? Je m'en remet à vous juristes fanziniens
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