Sujet de la discussionPosté le 26/04/2012 à 12:12:23Protection des oeuvres: l'informatique seule?
Salut à tous,
Je me pose une question quant à la protection de compos sur la toile.
Ayant pas mal épluché les nombreux topics sur AF à ce sujet, j'ai bien vu les différentes façons de faire, notamment l'envoi à soi-même en recommandé.
Or Epebe avait signalé que la date de mise en ligne d'une oeuvre (sur un Myspace ou Soundcloud par exemple) ou son envoi par mail à un proche ou tout autre trace "informatique" pouvait finalement suffire à prouver la paternité d'une compo.
Je voulais donc confirmer ces dires (que je suppose vraies, car ça vient d'Epebe), car pour être franc l'envoi en recommandé me gonfle un peu (s'il faut attendre d'avoir 5 ou 6 compos finalisées pour se les envoyer, vu que 1 recommandé par compo c'est n'imp).
Merci de vos retours avisés!
Un verre à moitié vide est aussi à moitié plein. Un type à moitié intelligent est généralement complètement con
Recommandé posté! C'est complètement con mais j'avais un grand sourire en sortant du bureau de poste...
Du coup j'ai mis mon vrai nom au feutre sur le CD, je sais pas si ça suffira....de toute façon en cas de litige je suppose que c'est le nom inscrit sur l'enveloppe qui fait foi?
Un verre à moitié vide est aussi à moitié plein. Un type à moitié intelligent est généralement complètement con
https://soundcloud.com/newcarradio
-Liam-
4817
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22Posté le 24/07/2012 à 14:27:45
Désolé de revenir à la charge encore une fois....mais j'ai récupéré mon recommandé et j'ai comme un doute: doit-on conserver l'accusé d'expédition (le petit feuillet remis par la poste lorsque l'on dépose le recommandé)?
Je ne suis plus du tout sûr de l'avoir gardé...
Cela enlève-t-il toute valeur juridique à l'envoi du coup?
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[ Dernière édition du message le 24/07/2012 à 14:30:13 ]
#Houba
6572
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23Posté le 24/07/2012 à 14:48:22
Je ne crois pas que cela soit très grave. Le plus important c'est la date sur l'enveloppe et surtout qu'elle reste parfaitement scellée (il ne doit pas y avoir le moindre doute qu'elle ait pu être ouverte après la date de réception)
Ben en guise de sceau j'ai entouré la zone de fermeture de l'enveloppe avec du scotch large pour emballage! Toute tentative d'ouverture devrait se voir...