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Mc.mick

Posteur·euse AFfranchi·e

Membre depuis 23 ans

Sujet de la discussion Posté le 20/03/2004 à 13:17:33

Salut la jeunesse ! J'ai suivi avec beaucoup d'intérêt les derniers échanges qui ont eu lieu autour de l'autoproduction, du pressage et des décla' à la SDRM car je m'apprête moi même à sortir un premier maxi 4 titres...

Pour l'autoprod', je n'ai pas de solution, si ce n'est de confirmer ce que de nombreuses personnes ont déjà dit : créer une asso (40 roros environ pour la parution au journal officiel) et ouvrir une page Internet (gratuit) avec son adresse e-mail (en référence au nom de l'asso) : ça sera bien utiles avant de se lancer à corps perdu dans la prod' de votre CD !

Certains ont-ils déjà bouquiné "Autoproduire son disque ?" aux presses de l'IRMA ? Est-ce que ça sert ? Il serait intéressant de tchatcher de ce livre.

Sacher quand même qu'on peut trouver des plans de pressage pour moins de 700 roros les 500 ex, promotions, offres spéciales, etc. N'oublier jamais de feuilleter allégrement les fanzines locaux dans lequel on trouve souvent de précieuses promotions !!!

Par contre, perso, et c'est là que je viens demander votre aide, j'entrave que dalle aux Droits de Reproduction Mécanique (versement SDRM)... Les calculs sont assez complexes et si quelqu'un pouvait nous éclairer un peu plus que cela n'a été fait... 0.80 roros par CD pressé apparement, et à la "louche" ?... C'est ça ?

Sinon, en considérant qu'il s'agisse de nouveaux titres (ce qui est mon cas) pas encore déclaré à la SACEM (quand tu es sociétaire comme je le suis et que tu n'as pas encore déclaré tes titres parce que l'enregistrement coïncide avec leur création), est-ce vrai qu'il vaut mieux faire sa demande SDRM avant de déclarer ses morceaux ?

J'ai été bavard, non ? :clin:

A plus !

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Maiak

314

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 23 ans

26 Posté le 09/05/2004 à 12:03:37

Flag???

saimonn

871

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 22 ans

27 Posté le 09/05/2004 à 14:02:14

Du rock et des mots

tomwod

165

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 21 ans

28 Posté le 26/05/2004 à 12:23:33

Salut,

bon j'ai fait mes calcul... pour un album de plus de 25 minutes vendu à 7 euros, et produit à 300 exemplaires... la SDRM prend 8% du prix total

c'est ca ... :???:

http://www.klarabel.com

Maiak

314

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 23 ans

29 Posté le 26/05/2004 à 13:39:07

Hello,

Avec la TVA et la Secu des Auteurs, ca fait (dans ton cas) exactement 7.4%.
(redevance calculée au prix de détail)
Donc, 300 * 7 * 7.4% * 1.065 = 165 euros de redevance SDRM à payer pour pouvoir faire presser ton album.

(pour info si tu est auteur compo à 100% de ton album, et membre de la Sacem, tu récupère en fait 142 euros env. de cette somme). -ca sous entends que tous tes morceaux sont déclarés)

Astuce: tu ne va pas les vendre les 300, tu vas forcément en offrir (presse, radio, labels etc...). C'ets prévu aussi par la Sacem.
Déclare en alors (par exemple) 150 à la vente, et 150 offert:
Du coup, dans ce cas, ca fait

150* 7 * 7.4% * 1.065 (les 150 à 7 euros)
+
0.4955 (= redevance mimum par CD) *150*1.065
=
82.8 + 79 = 161
La différence est minime parce que le prix de ton CD est "bas", mais bon c'est toujours ça de pris!

Tu trouveras toutes les infos dont tu as besoin, sur le site "www.sacem.fr", page Clients. ou plus directement sur ce lien:
https://www.sacem.fr/cgi-bin/portl/portailSacem/jsp/ep/contentView.do?pageTypeId=8585&contentTypeId=2&programId=536881137&contentId=536881718/

Bonne chance!

Jerome51

822

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 23 ans

30 Posté le 26/05/2004 à 13:45:36

- dans le cadre de démarcher maison de disque et de production, donc dans le cas de maquette de série gravée chez soi à 50/100 ex et destiné à montrer ses talents (sans possibilité de diffusion et reproduction), je suppose que l'on est pas soumis à ces droits?
- Et dans le cas de gravure de données informatiques chez un presseur non plus???
- Est-ce que le droit à la sdrm ne marche que si le but et de vendre son disque? si le but est de le donner et qu'il ne sert jusque à l'écoute privée sans diffusion et de promotion auprés de maison de disque type maquette professionnelle?

Maiak

314

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 23 ans

31 Posté le 26/05/2004 à 13:59:22

Citation : dans le cadre de démarcher maison de disque et de production, donc dans le cas de maquette de série gravée chez soi à 50/100 ex et destiné à montrer ses talents (sans possibilité de diffusion et reproduction), je suppose que l'on est pas soumis à ces droits?

Non, bien sur, tu n'est pas soumis à ces droits puisque légalemnt, ce "tirage" n'existe pas.

Citation : Et dans le cas de gravure de données informatiques chez un presseur non plus???

:
je ne sais pas.

Citation : Est-ce que le droit à la sdrm ne marche que si le but et de vendre son disque? si le but est de le donner et qu'il ne sert jusque à l'écoute privée sans diffusion et de promotion auprés de maison de disque type maquette professionnelle?

Il faut bien comprendre qu'a partir du moment ou tu fait un tirage officiel, quelque soit sa destination (par exemple encartage dans une revue ou autre??, il faut payer les droits SDRM.
Aucun fabricant n'a le droit de fabriquer ton disque sans qu'il ai la preuve que tu as payé.
Au moment ou tu fait ta demande, tu veras que doit d'ailleurs mentionner le fabricant (futur) de ton CD. Il recoit l'attestation de paiement en même temps que toi de la part de la SACEM, et donc seulement à partir de ce moment là, il fabriquera ton CD.
Pour résumer:
Gravage petites séries "maison" : gratuit au niveau SDRM
Fabrication CD, quelque soit le tirage et l'utilisation (même si tu veux te faire 300 freesbee à ton nom :-) => SDRM

Pour bien comprendre: la SDRM est une partie de la SACEM dont elle dépend.
Ces droits SDRM ont été instaurés pour offrir un "revenu" aux auteurs/compositeurs/editeurs, à condition d'être membre de la Sacem.

7fan

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 22 ans

32 Posté le 26/05/2004 à 14:09:55

Salut tout le monde,

Une remarque quand à la Sacem et la SDRM, c'est clair que c'est un aventage de ne pas être inscrit pour un premier pressage. J'ai monté ma boite de prod l'année dernière et j'ai sorti un DVD à 1000 ex... C'est très claire que lorsqu'on a fait le calcul de ce qu'on s'évitait de payer on était plutôt content... On a fait toutes les autres démarches (SNAC, INPI) pour protéger tout ce qui devait l'être. Maintenant, il est clair qu'on arrive à une situation particulière où d'un côté tu penses qu'il serait bien de s'y inscrire pour des redistributions éventuels de droits sur les projets à venir (en cours) et en même temps, jetter 15% grosso modo des droits à la SACEM me fait mal pour t'empêcher ta propre promotion ou celle de gens avec qui je pourrais travailler (diffusion sur ton site, sur un site de distribution, sur une webradio associative qui te refuseras parce que tu es adhérent à la SACEM...) et plus encore, si tu es adhérent à la SACEM certains clients avec qui j'espère travailler prochainement (editeur jeux vidéos étrangers) te refuseront aussi à cause de ton adhésion.
Clairement, c'est une situation qui me laisse perplexe et indécis. De l'autre côté, je tairais mes sources, mais sans vouloir faire flipper quelqu'un il y a de plus en plus de cas de sociétés qui pressent, distribuent des CD ou la SDRM n'a pas été payé... Alors, payer des bô locaux à la S... et de jolis voitures de fonctions... ça me dérange un peu. est-ce que certains ont franchis le pas d'adhérer à d'autres système que la Sacem, ex: ASCAP ou autres?
Bonne musique à tous.
7fan

http://www.7fan.com

tropik

700

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 21 ans

33 Posté le 26/05/2004 à 14:20:43

Ah ben j'ai une question alors..... :?!:

je viens de voir sur le site de master lab systems, qu'ils proposent un cd du mastering à la livraison en passant par les formalités sdrm, genre de forfaits.
pour 500 ex album : 1490 roro..

https://www.masterlabsystems.com/tarifs_generaux.php

ca se défend comme prix ou pas ? :???:

http://www.gabyan.net - http://www.jamendo.com/fr/album/4353/

tomwod

165

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 21 ans

34 Posté le 26/05/2004 à 14:30:37

Déjà : merci à Maiak !!!!!! ! :bravo:

chapeau, t'es clair dans tes infos :aime:

pour répondre à TROPIK.

le prix qu'on te propose me semble un peu chéro.... 3 euros le cd.... bon si c'est "tout compris"... peut-être ... que ca se tient...

http://www.klarabel.com

Maiak

314

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 23 ans

35 Posté le 26/05/2004 à 15:03:15

500 exemplaires, "tout compris" ca doit se trouver un peu en dessous de 1450 euros? (TTC).
Y'a pas mal de sites qui proposent ca.

Pour 7fan, je comprends ta position, mais la Sacem (et la SDRM) sont là pour avant tout reverser de l'argent aux auteurs/etc..
Même si je ne suis pas toujours d'accord avec tout ce qui s'y passe, il faut quand même reconnaitre que c'est le seul système en Europe (et probablement au monde) qui reverse une aussi grosse part des royalties à ces membres. (rien a voir avec la GEMA allemande par exemple)

Qu'un éditeur ou producteur refuse de te signer parce que tu es à la Sacem (pour s'économiser des sous, en fait), c'est dénigrer ton droit à une rénumération pour ton travail, droit reconnu par la loi. c'est pas correct (d'autant plus qu'il touche des droits en tant que producteur, lui!..)
Enfin, s'il en arrive au point de devoir utiliser comme critère "est-il a la Sacem ou non" pour signer, c'est qu'il y a un gros problème bien avant :-))

7fan

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 22 ans

36 Posté le 26/05/2004 à 15:18:48

En fait,

Le problème d'être à la SACEM ou pas, c'est tout simplement un problème de "copyrights".
On dira droits d'auteur, mais en France on ne peut pas et la SACEM "veille au grain" sur ce point, céder tes droits. Si tu es inscrit, tu ne peux pas facturer pour une somme la vente d'une BO pour un jeu et c'est tout. D'après la loi française, qui n'est pas "mauvaise", tu dois toucher des droits jusqu'à la fin de tes jours sur l'exploitation de telle musique. Hors, quand tu te plasses face à une personne qui te dis c'est tant de $ et c'est tout... la loi française t'en empêche et surtout ils ont franchement peur que tu viennes après leur re-deamnder des sous même si tu avais dis que tu étais d'accords. Voilà, entre autre de nombreux éditeurs étrangers ne travaillent pas facilement avec des créa français, d'autant que la pluspart des editeurs en france avait un rapport assez tendu avec la Sacem. En gros, si tu n'es pas inscrit, tu peux espérer travailler et être payer comme pour une prestation. Le contraire faisant que tu n'auras pas le boulôt... dur réalité, voilà pourquoi, je veux savoir si d'autres personnes utilisent d'autres systême plus que la SACEM. Tu trouves le même problème en plus "light" et moins sévère pour les illustrateurs, il y a souvent des contrats de cessions, mais qui restent tout à fait caduques vus la loi en France. Après, c'est clair que tu es grillé si tu fais des problèmes à quelqu'un... même si tu es dans ton bon droit "légal".
J'imagine bien qu'il y a bien des contreparties, mais le but est de bosser et vivre de son art, donc à la limite je préfère donner plus d'un côté pour gagner plus de l'autre... étant mon propre producteur... Cela me fait vraiment mal... de jetter l'argent que je n'ai pas par les fenêtres ou devoir subir une pression adminsitrative douanière sur ma propriété...
a+
7fan

Maiak

314

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 23 ans

37 Posté le 26/05/2004 à 15:31:32

Ok, ton point de vue est interressant.
Mais rien ne t'empêche de "vendre" ton travail (c'est à dire être payé pour ce que tu as composé pour quelqu'un).
Tu peux donc bel et bien facturer ta BO pour tel ou tel jeu/pub/clip.
"ecriture-enregistrement- production d'une BO de x minutes à ..."
MAis c'et vrai que tu restera proprio de ton oeuvre (et touchera eventuellement des droits dessus si elle est utilisée). Je trouve ça plutôt bien?

Mais le cas est exactement -que je sache- le même avec l'allemagne par exemple?

7fan

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 22 ans

38 Posté le 26/05/2004 à 15:46:43

Justement, le problème est qu'il me manque des informations pour savoir comment cela fonctionne dans tel ou tel pays... Pour choisir le systême adéquat. Quant à ta remarque de vendre ta prod, oui tu vas la vendre mais légalement:
Du point de vue de la Sacem, tu ne peux pas vendre des "oeuvres" sans leur déclarer les dites oeuvres, si tu te fais attrapper t'es globalement radié ou je ne sais quoi d'autre... Eux, vont continuer à toucher tes droits, toi pas... on rigole... pas. :??:

Comme tu ne peux pas difuser tes prods par toi-même sans payer pour ta propre diffusion si tu es inscrit... top... je vais donner de l'argent pour me diffuser sur mon propre site!... :???:

Le jour, où t'es connu et que tu veux aider un ami ou bosser gratos, tu peux pas non-plus parce qu'il faudrait que tu payes les droits ou qu'on paye les droits pour cette même oeuvre... Toujours plus drôle!
Dans le même principe, tous les retours que j'ai eu autour de moi, se deamndent pourquoi ils se sont inscrits... ou surtout ont préféré toucher plus d'argent en étant pas inscrits, plus que de voir une partie de l'argent partir en SDRM... Je ne veux pas être négatif... Je cherche en fait à trouver les vraies rasions qui vont me pousser à être dans tel ou tel systême, comme je l'ai dit plus haut. C'est déjà cool que tu me donens quelques petites infos sur l'Allemagne. Le problème finalement c'est de savoir quels sont les pays qui ont une position identique à la France et sur quelles points à propos de la cession de droits, de la diffusion sur le net, etc...
7fan

Anonyme

521397

39 Posté le 26/05/2004 à 16:37:04

Interessant tous ça ... par contre du coup, je me pose une question :

Y as t'il une alternative à la SACEM/SDRM ? (genre, declaré en angleterre ou en allemagne, d'autres association ... etc)

Maiak

314

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 23 ans

40 Posté le 26/05/2004 à 16:39:55

Citation : Le jour, où t'es connu et que tu veux aider un ami ou bosser gratos, tu peux pas non-plus parce qu'il faudrait que tu payes les droits ou qu'on paye les droits pour cette même oeuvre...

Non. Tu peux bien evidement aider ton pote, étant membre de la Sacem.
Tu parle de composer pour un pote?
Si c'est le cas, et bien tu composes, et tu déclare. (en théorie).
Que va-t-il se passer ensuite?
Ton pote va
-soit jouer ton titre en live
-soit faire un CD, qui sera vendu , diffusé etc...
Dans tous les cas, toi tu ne doit RIEN payer.
Si ton pote veux faire un disque avec un de tes titres il derva payer, (voir les calculs sur la SDRM plus haut- (que ce titre soit à toi ou à Pascal Obispo d'ailleurs, c'est pareil).
S'il le joue sur scène, il est sensé le faire apparaitre dans sa "déclaration des oeuvres" qu'il enverra à la Sacem.

La suite est simple (et juste): tu touche tes droits au prorata de l'utilisation (CD, live...) qui en est faite.

Maintenant, rien ne t'empeche d'avoir fait ça gratuitement pour ton pote.
Il faut bien comprendre que les droits reversés par la Sacem sont là pour rénumérer les auteurs/compositeurs/editeurs sur l'utilisation qui est faite de leurs titres

Maiak

314

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 23 ans

41 Posté le 26/05/2004 à 16:42:57

Citation : Y as t'il une alternative à la SACEM/SDRM ? (genre, declaré en angleterre ou en allemagne, d'autres association ... etc)

Oui, par exemple le dernier -ou avant dernier?- album de MC SOLAR a été déposé entièrement à la GEMA (Allemagne). (voir jaquette).
Mais en tant qu'artiste, je vois pas l'avantage?

tomwod

165

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 21 ans

42 Posté le 26/05/2004 à 16:46:42

Dis donc Maiak ... t'es une valeur sure en la matière toi ...
:lol:

http://www.klarabel.com

7fan

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 22 ans

43 Posté le 26/05/2004 à 16:55:46

Maiak,

Je me suis mal exprimé sur "Dans tous les cas, toi tu ne doit RIEN payer", dans le principe oui, c'est pas à toi de payer, mais le principe étant que l'utilisation d'une oeuvre pas censé généré de l'argent, voir n'en générant pas encore peut te coûter. On prend le cas de la diffusion sur son propre site. D'ailleurs, j'imagine peu l'intérêt d'aller payer à la Sacem une cotisation pour difuser ou vendre sur mon propre site mes propres titres (chose dite en passant ce qui est le cas aujourd'hui) et devoir payer la bande passante pour le download, et l'hébergement, la marque et puis en plus aller payer la Sacem sur un taux me semble-t-il de 8% des ventes... et ensuite payer tant par mois pour diffuser mes prods... Je peux aussi leur donner le numéro de mon compte bancquaire pour qu'ils se servent... payer les droits d'auteurs à bon dos en fait... J'abuse je sais... :clin:

Si, quelqu'un à des infos sur l'intérêt de signer en Allemagne... La fiscalité plus avantageuse?...

http://www.7fan.com

Maiak

314

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 23 ans

44 Posté le 26/05/2004 à 16:57:47

J'ai des actions à la Sacem en fait.... :8)

Disons que je m'y suis intéressé parce que justement, au départ j'avais une franche opinion remarquablement pas bonne de la Sacem.
Et une fois que tu fouilles, tu te rends compte que tout est pas aussi noir.

Et puis c'est un moyen légal de "gagner" quelque chose avec le fruit de ton travail. Une sorte de reconnaissance, quoi.
C'est toujours ça de gagné, même si c'est vrai que la Sacem, c'ets une scrée usine à gaz pour tout comprendre....(même là bas quand t'appele, t'a des fois 2 versions différentes si tu veux savoir des trucs très pointus...)

Maiak

314

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 23 ans

45 Posté le 26/05/2004 à 17:02:29

Citation : . On prend le cas de la diffusion sur son propre site. D'ailleurs, j'imagine peu l'intérêt d'aller payer à la Sacem une cotisation pour difuser ou vendre sur mon propre site mes propres titres (chose dite en passant ce qui est le cas aujourd'hui)

D'accord avec toi 100%, ca c'est naze....

Yann Polar

11573

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 22 ans

46 Posté le 26/05/2004 à 17:13:30

Flag

Sibmol

10753

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 21 ans

47 Posté le 20/08/2005 à 23:00:56

Putain les mecs je viens de me taper les 5 pages (çà parait être rien mais c'est pas des avis sur un solo de kirk là) et vous me foutez les jetons, ca ma l'air tellement compliquer !!! J'ai l'impression d'être complètement dépassé. Moi qui pensais pouvoir faire mon site et vendre mes cds de là et depuis quelque vendeur locaux pour commencer... Ben j'en suis loin.

La Cahier du pianiste

Apostrophes

144

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 21 ans

48 Posté le 13/02/2006 à 16:32:03

Hello,
Je vais bientot entrer en studio et presser 500 petits cds destinés a la vente. Je ne suis pas inscrit a la Sacem donc dans l'ordre des choses je ne devrais pas payer la SDRM c'est bien ca ?
En revanche je dois tout de meme faire ma déclaration et c'est la que je bloque !
J'ai tenté la demande d'autorisation en ligne a partir d'ici seulement j'ai une question :
Le numero de reference soit disant délivré par le producteur, si c'est nous les producteurs on fait comment ? on l'invente ?

dj.Anonym67

3497

Squatteur·euse d’AF

Membre depuis 20 ans

49 Posté le 15/02/2006 à 15:35:37

FLAG

Si t'aime le hip hop, le métal, le rock, l'électro, etc...http://global-etnik.wifeo.com/ et mon http://www.myspace.com/djanonym qui vas avec! ...

ratafiole

2049

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

50 Posté le 15/02/2006 à 17:45:07

Citation : Le numero de reference soit disant délivré par le producteur, si c'est nous les producteurs on fait comment ? on l'invente ?

Le n° de référence, tu l'inventes, oui.
C'est par exemple, l'acronyme de ton label, suivi d'un chiffre que tu pourras incrémenter pour la réf suivante: MD001 (Mon Disque n°001)

G-SWING Records

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