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Sujet Autoproduction : déclaration SDRM.

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Sujet de la discussion Autoproduction : déclaration SDRM.
:D: Salut la jeunesse ! J'ai suivi avec beaucoup d'intérêt les derniers échanges qui ont eu lieu autour de l'autoproduction, du pressage et des décla' à la SDRM car je m'apprête moi même à sortir un premier maxi 4 titres...

Pour l'autoprod', je n'ai pas de solution, si ce n'est de confirmer ce que de nombreuses personnes ont déjà dit : créer une asso (40 roros environ pour la parution au journal officiel) et ouvrir une page Internet (gratuit) avec son adresse e-mail (en référence au nom de l'asso) : ça sera bien utiles avant de se lancer à corps perdu dans la prod' de votre CD !

Certains ont-ils déjà bouquiné "Autoproduire son disque ?" aux presses de l'IRMA ? Est-ce que ça sert ? Il serait intéressant de tchatcher de ce livre.

Sacher quand même qu'on peut trouver des plans de pressage pour moins de 700 roros les 500 ex, promotions, offres spéciales, etc. N'oublier jamais de feuilleter allégrement les fanzines locaux dans lequel on trouve souvent de précieuses promotions !!!

Par contre, perso, et c'est là que je viens demander votre aide, j'entrave que dalle aux Droits de Reproduction Mécanique (versement SDRM)... Les calculs sont assez complexes et si quelqu'un pouvait nous éclairer un peu plus que cela n'a été fait... 0.80 roros par CD pressé apparement, et à la "louche" ?... C'est ça ?

Sinon, en considérant qu'il s'agisse de nouveaux titres (ce qui est mon cas) pas encore déclaré à la SACEM (quand tu es sociétaire comme je le suis et que tu n'as pas encore déclaré tes titres parce que l'enregistrement coïncide avec leur création), est-ce vrai qu'il vaut mieux faire sa demande SDRM avant de déclarer ses morceaux ?

J'ai été bavard, non ? :clin:

A plus !
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Ok merci beaucoup en tous cas
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Va jeter un oeil sur le site de la sdrm, c'est surement ce qu'il y a de mieux à faire.
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La SDRM procède à la perception des droits de reproduction pour le compte de la sacem qui reverse ensuite ces sommes aux auteurs. Ce n'est en aucun cas une taxe mais la rémunération des auteurs.

A partir du moment où les auteurs ont donné mandat à la sacem pour percevoir leurs droits il est normal que la sdrm réclame les droits de reproduction, que le support soit destiné à la vente ou pas. Par ex l'utilisation de musique dans une publicité (qui n'est pas destinée à la vente mais à faire vendre autre chose)donne également lieu à la perception de droits d'auteur.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


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Ça recadre en partie ce que je disais.
Merci.
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Epebe a tout bon !
En effet, à partir du moment où l'on presse des CD on a affaire à la sdrm qui collecte les droits d'auteurs des ayants droits faisant parti du répertoire de la sacem.
C'est pour ça que je conseille aux groupes qui veulent faire presser chez moi d'attendre pour s'inscrire à la sacem.
Mieux vaut faire son pressage avant, qui implique donc une décla sdrm, qui sera gratuite étant donné que les auteurs ne sont pas dans le répertoire de la sacem.
Puis une fois le CD pressé, ils s'inscrivent à la sacem, s'ils le veulent (car pas obligatoire).
Ca permet de faire des économies...
Par contre dans ton cas c'est en effet bizarre que l'usine ai oublié de te parler de décla sdrm et que tu aies pu recevoir les CD et DVD sans cette autorisation.
Mais je sais par expérience que certaines usines sont plus "têtes en l'air" que d'autres.
Maintenant les autorisations que tu as eu des auteurs de ta compile en vue du pressage de leurs morceaux, n'ont en effet rien à voir avec les droits d'auteurs que récolte et reverse la sdrm et avec le fait de faire une décla sdrm.
Même si en effet, ces autorisations sont obligatoires et à joindre en général lors de ta demande d'autorisation ou décla sdrm.
Du coup pour essayer de limiter la casse, il faut que tu dise à la sdrm que tous les CD ne sont pas compris dans le prix du coffret avec le DVD.
En gros qu'ils sont distribués gratuitement et à titre promotionnel.
Bonne chance à toi !

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Salut tout le monde,
je me permets de relancer rapidement le topic pour deux trois petites questions, qui je suis sûr vont vous paraitre bien bien naïves :D

On sort un album autoproduit avec mon groupe (rap/slam acoustique), qu'on va faire pressé à 500 exemplaires.

Si j'ai bien compris, quant on est auteur/compositeur, on n'a rien à payé en déclarent à la SDRM (on ne compte pas s'inscrire à la SACEM en parallèle), et on est enregistré en tant que PAI. Mais, première petite question, toute mignonne :

- sur une chanson, on reprend un bout de phrase de Marley (6 mots !!)
- sur une interlude on a repris des (courts) extraits de film.

Est ce que ça fait de nous de vilains voleurs qui devront payer des droits, ou est ce que pour des trucs si courts on peut presser sans crainte ?

Sachant que, et c'est ma deuxième question, on ne compte pas commercialiser les cd, mais plutôt et les donner et les vendre au black :

- j'ai lu que la SDRM demandait combien on comptait en mettre à la vente, on peut dans ce cas dire qu'on ne compte en vendre aucun, ou ça risque de faire louche ??

Voilà voilà, un long message deux petites questions !

Et un long meeeeeeeeeeeeeeeeerci d'avance pour vos réponses :)
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Hello,
Normalement il faudrait que tu demandes une autorisation de la part du producteur ou détenteur des droits.
Mais c'est pas évident... sur tout que la famille marley a pas super réputation à ce niveau là d'après un de mes amis qui a voulu sortir une compile en vinyle de bob.
Rien que pour les photos pour composer la pochette, ils voulaient rien lâcher à pas cher.
De plus te de ce fait la décla sdrm deviendrai payante.
A mon avis pour les 6 mots de bob, pas besoin de le mentionner.
et pour les courts extrait de films pareil... vu la distribution que tu vas avoir, tu ne prends aucun risque.
Pour les Cd mis à la vente ou à la promo gratuite, si tu avais eu des frais à payer je t'aurai conseillé d'entre un max en promo gratuite pour faire diminuer la note.
Mais comme tu n'as rien à payer, peu importe.
Thierry
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je crois qu'ils y a des boites qui ne demandent pas de déclaration sdrm car ils font juste de la gravure et non du pressage en fait. Enfin moi je me souviens qu'une boite m'a proposé ça.
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Merci Thierry ! (si d'autres on d'autres infos susceptibles de renforcer ma satisfaction, je prends !)

@ Flo35 : en tout cas la boite qui nous intéresse niveau tarif le demande !
80
Malheureusement peu importe la quantité fabriquée, une décla sdrm est obligatoire à partir du moment où il y a de l'audio qui est gravé ou pressé.
Même quand tu achètes des supports vierges genre CD-r, tu paies une taxe appelée la sorecop.
Bref, on est taxé de partout :)