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auto prod et demande de retractation d'un parolier - chanteur

  • 32 réponses
  • 8 participants
  • 3 257 vues
  • 7 followers
Sujet de la discussion auto prod et demande de retractation d'un parolier - chanteur
bonjour a vous tous !

voila, je suis en auto prod, j'ai composé et produit mon album, et fait chanter et demandé l'écriture de 2 textes a quelqu'un d'autre.

une fois l'album fini, la promotion et la vente commencée, suite à un différent, cette personne a demandé a reprendre ses textes et ses voix, et donc de stopper la promotion et vente de l'album !! Et moi je me retrouve avec un déficite sur le plan financier, avec des cd et un produit inexploitable après plus d'1 an de travail sur ce projet... :??:

Je voulais savoir s'il pouvait réellement tout reprendre et m'interdire la promotion ? est ce pareil pour un texte comme pour les voix ?

Je précise qu'on avait pas fait de contrat, c'était oral...

Ai je la possibilité de poursuivre la vente (en reversant sa part) même s'il ne le désire plus ? il m'a même menacé de faire appel à un avocat ou je sais plus trop qui de son entourage si je continuais a exploiter textes et voix...

Pour moi, je peux toujours exploiter au moins ses prises de voix, mais sur ses textes... je sais pas... En tout cas j'ai les mails qu'on a échangé sur ses envois de textes et ses prises de voix, qui prouve que je ne les ai pas volé, mais qu'il me les avait fait et écrit pour mon projet...

Merci de votre aide !!

Olyv
2
Bonjour,
je suis pas spécialiste niveau loi, mais tu as fait un pressage ? donc tu es en règle avec la SDRM, il n'est pas inscrit à la sacem ? si oui tu as payé et donc rien à dire sinon il n'y a rien qui prouve que ce sont ses textes, sauf si il les a déposés dans un autre organisme.

Si il vient de les déposer alors que ton cd et sorti depuis 6 mois ou un an c'est trop tard pour lui, sinon tout le monde pourrait faire ça.

Mais malheureusement il y a tellement de gens qui disent oui et surtout faut pas parler argent et quand le projet sort, ils veulent être payés... rien de tel qu'un contrat même avec un ami au moins c'est clean.

mais aujourd'hui il veut quoi, tu lui as demandé si il voulait être payé ? engager un avocat je veux bien mais le projet doit vraiment en valoir la peine ?

bon courage
3
merci de ton message !

en fait c'est un petit projet, et je n'ai pas fait de pressage ni declaration sdrm ! j'ai gravé de chez moi, car financierement je ne pouvais pas me permettre ce budget malheureusement...

Oui, il est inscrit a la sacem ! et a déposé ses textes...

C'était un ami... mais finalement j'aurais dû faire un contrat effectivement...

Je lui ai demandé, et il n'a pas répondu... moi je lui ai envoyé un 1er cheque sur les ventes effectuées... qu'il a encaissé de suite...

Et concernant ses prises de voix, je peux les exploiter selon toi ?
4
Quoiqu'il en soit il, reste propriétaire des textes qu'il a écrit, sauf si :

A) Vous aviez un contrat stipulant qu'il t'en cède les droits d'exploitation (je sais que ce n'est pas le cas, mais si ça l'avait été tu aurais été protégé par ce contrat)

B) Il les a déposés à la SACEM, et donc c'est à eux qu'il a cédé les droits

Sinon, s'il n'y a rien de rien, ben ... désolé mais tu l'as dans l'os (pour rester poli). En effet, la loi française est très protectrice pour l'auteur, et même si à un moment donné il était d'accord, il a le droit de changer d'avis et sans contrat tu n'as aucun droit sur son oeuvre. Dans ce cas-là vu que tu as avancé les frais, le mieux serait peut-être d'essayer de (re)négocier les conditions dans lesquelles vous pourriez y gagner tous les deux à défaut de redevenir copains ... au pire si vraiment vous êtes brouillés au point de même plus pouvoir discuter de façon pragmatique et rationnelle, peut-être que recourir à des intermédiaires qui négocieraient à votre place sans que vous ayez besoin de vous parler pourrait débloquer la situation (?)

DubSide

[ Dernière édition du message le 30/01/2013 à 16:49:36 ]

5
ah ok... merci Vvsurleriddim de ta réponse...

bon bah je l'ai dans le biiiiip alors... pff... :(

Et concernant ses voix, c'est pareil ? car il n'y a que deux textes a lui...

[ Dernière édition du message le 30/01/2013 à 17:01:11 ]

6
Que ce qui relève de la création (écriture de textes, composition de musique etc ...).
Sa voix - si c'est une simple interprétation d'une oeuvre qui n'est pas de lui et pour laquelle tu as les droits - n'est pas concernée par le droit d'auteur. S'il y a litige sur ce point aussi, c'est le code du travail qui s'applique, pas celui de la propriété intellectuelle.

DubSide

7
ah bah là au moins ce serai bien sur les autres titres ! car effectivement ce sont des interprétations sur mes mélodies qu'il a effectué ! et j'ai bien protégé cela ! bon... je ne pourrais pas vendre cet album car pour les droits d'auteur c'est mort il semblerai...

S'il y a litige c'est le code du travail ? je chercherai ce que cela implique, si je peux exploiter au moins les autres titres avec sa voix et mes textes... si tu peux me guider et m'éclairer, je veux bien !! ;)

En tout cas merci a toi de m'aider sur ces points !! c'est sympa !!

Dernière petite question... et si je ne vend pas, mais juste partager sur net gratuitement par exemple ? ... là il n'y a pas d'aspect financier, peut etre que ca change quelque chose...

Désolé et après je ne t'embête plus !! ;-)

[ Dernière édition du message le 30/01/2013 à 17:41:44 ]

8
Déjà il faut vérifier ce qu'il a déposé à la sacem.

Ensuite, comme dit VvSurLeRiddim , si le texte est déposé à la sacem, il n'y a pas de problème pour utiliser son texte (il faudrait pour cela qu'il invoque le droit moral, mais comme il avait accepté dans un premier temps ce sera difficile pour lui), suffit de payer la sdrm en le déclarant en tant qu'auteur. Par contre il y a un problème avec l'enregistrement de la voix. Au pire faire refaire la prise de voix par un autre chanteur.

Pour la voix, il n'y aurait pas eu de problème si il avait été rémunéré pour les prises, mais je suppose que ce n'est pas le cas. Il est alors supposé être co-producteur avec toi et vous êtes copropriétaires des masters. Dans ce cas tu as besoin de son accord pour commercialiser. Sauf si tu retires un nouveau master avec un autre chanteur (mais je répète que tu peux utiliser ses paroles si c'est déposé sacem) Tu pourrais aussi exiger qu'il rachète les invendus au prix coutant.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


9
Citation de olyv78 :
S'il y a litige c'est le code du travail ? je chercherai ce que cela implique, si je peux exploiter au moins les autres titres avec sa voix et mes textes... si tu peux me guider et m'éclairer, je veux bien !!
En gros : s'il t'accuse de ne pas l'avoir payé, ou pas ce qui était convenu, ou de l'avoir fait bosser au black, ou quelque chose dans ce genre ... là il pourrait peut-être te chercher des noises et peut-être (?) obtenir gain de cause et peut-être un dédomagement financier, mais comme ça ne concerne que le droit du travail et pas le droit d'auteur, ça ne sera pas un motif pour bloquer ton utilisation de ces enregistrements, ça n'a rien à voir.

Citation de olyv78 :
Dernière petite question... et si je ne vend pas, mais juste partager sur net gratuitement par exemple ? ... là il n'y a pas d'aspect financier, peut etre que ca change quelque chose...

Non, tu n'as pas plus de droit sur ses oeuvres, ça ne change rien.
Enfin, la seule chose que ça pourrait changer, c'est que si tu utilises ses oeuvres quand-même et que ça va jusqu'au procès (ce que je ne te souhaite pas) et s'il gagne et obtient des dommages et intérêts, tu raqueras probablement moins si t'as pas fait ça dans un but lucratif.

DubSide

10
merci EPE_be... et VvSurLeRiddim... pff... quelle merde tout çà quand même... le probleme c'est qu'il n'est pas co - producteur... il a fait cela par "amitié" à la base...

moi je ne fais pas cela dans un but financier... C'était pour faire connaitre ma musique et mon travail ! bien sur je voulais rentrer dans mes frais (pochette, cd etc...) mais c'est tout...

Je pourrais recommencer la promotion mais pas pour vendre le cd, juste pour faire écouter mon univers musical, mais maintenant c'est rapé... Et ca me tue, sérieux.... tout ce travail pour rien...

je suis dégouté... mais bon... j'aurai dû faire un contrat... a moins de trouver la parade pour pouvoir au moins diffuser mon travail gratuitement et sans gagner de l'argent dessus... voila ce que je désire... et là je peux même plus exploiter mes titres... Et retrouver un chanteur qui a son matos pour enregistrer, c'est pas simple...

Enfin bon... je vous remercie beaucoup tous les deux de vos conseils !! bonne soirée a vous deux !!

[ Dernière édition du message le 30/01/2013 à 18:11:41 ]