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Déclaration d'un (pas vraiment) cover ?

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krutu

960

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 20 ans

Sujet de la discussion Posté le 31/01/2013 à 06:56:19

Bonjour,
je bosse actuellement sur un morceau librement inspiré d'une chanson déjà existante. Ma version n'a plus rien à voir avec l'original (structure harmonique et mélodique, arrangements). J'ai gardé deux phrases du texte original et réécrit le reste. J'ai gardé aussi quelques vagues notes de la mélodie. Ma question :
Peut-on parler d'une reprise ? Ou plutôt d'une citation ?
Dans le cadre d'une exploitation du titre (ce qui n'est pas à priori pas mon but), faudrait-il le déclarer comme une reprise avec demande d'autorisation d'exploitation aux ayants droits ?
En vous remerciant

[ Dernière édition du message le 31/01/2013 à 06:59:51 ]

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Forsaken

809

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 18 ans

21 Posté le 24/06/2013 à 14:14:07

Je suis d'accord, mais ainsi que je l'ai dis, sur mon premier post, je voulais simplifier.
En revanche je suis plutôt en désaccord sur la motivation nécessaire pour le droit moral. Si l'auteur ne veut pas d'une oeuvre dérivée, c'est précisément son droit, qui est discrétionnaire (quoique l'abus de droit peut se discuter).

Petit édit : si d'ailleurs, l'opposition se fait a posteriori, c'est risqué, il vaut mieux, à mon sens, demander le droit avant d'exploiter.

[ Dernière édition du message le 24/06/2013 à 14:16:37 ]

#Houba

6572

Membre d’honneur

Membre depuis 16 ans

22 Posté le 24/06/2013 à 19:04:47

Le droit moral est tout de même assez limité, en tous cas si les titres sont déposés sacem. Si l’œuvre n'est pas modifiée il est difficile d'invoquer le droit moral, sauf cas très particulier, genre utilisation dans un clip du FN pour un artiste qui se revendique de gauche par exemple.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016

Forsaken

809

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 18 ans

23 Posté le 24/06/2013 à 19:56:34

Citation de EPE_be :

Le droit moral est tout de même assez limité, en tous cas si les titres sont déposés sacem. Si l’œuvre n'est pas modifiée il est difficile d'invoquer le droit moral, sauf cas très particulier, genre utilisation dans un clip du FN pour un artiste qui se revendique de gauche par exemple.

En fait la SACEM n'est là que pour un rôle financier, un artiste ne renonce pas à son droit moral parce qu'il y entre. D'ailleurs, un renoncement généralisé sur son droit moral (en droit français du moins), ne vaut rien et il n'est pas si difficile de l'invoquer à l'encontre d'une reprise. J'en veux pour exemple la chanson "On va fluncher" (mais il s'agit là d'une atteinte assez importante au droit moral). Mais on pourrait en discuter je crois, des heures durant, et on finirait par s'éloigner du sujet initial.

Rage is Walrus

994

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 13 ans

24 Posté le 24/06/2013 à 22:42:39

ou "babababababybel"

thetempletonpeck

552

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 23 ans

25 Posté le 26/06/2013 à 16:03:26

Citation :

un artiste ne renonce pas à son droit moral parce qu'il y entre

exact.
La Sacem ne gère que la partie "patrimoniale".
Il est de la responsabilité de l'auteur de défendre (ou pas) son droit moral.
Mais les cas où les démarches des auteurs aboutissent sont très rares, en particulier lorsqu'ils sont édités, le job de l'éditeur étant de "faire vivre l'oeuvre", de trouver des opportunités pour justement générer des droits, alors si l'auteur commence à faire la "fine bouche"...sauf évidemment dans des cas extrêmes.
Dans tous les cas cela se règle devant les tribunaux.

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