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SACEM et droits d'auteurs en diffusion radio ?

  • 26 réponses
  • 8 participants
  • 2 918 vues
  • 8 followers
Sujet de la discussion SACEM et droits d'auteurs en diffusion radio ?
Salut à tous

Après avoir épluché longuement les forums, je n'ai trouvé aucune réponse à cette question :
- Est il possible de toucher des droits d'auteurs lors des passages radio ?

Cette question est déjà, en elle même, hallucinante non ?

Je suis inscrit à la Sacem et j'ai écrit et composé un titre qui à été diffusé plus de 700 fois sur un groupe de radios locale dans les stations de sports d'hiver.
Est il possible de contourner la méthode de répartition de la sacem qui devrait me verser 20 balles et filer le reste à Goldman et Obispo?
Par exemple, avec une attestation de diffusion de la part du programmateur? en mentionnant le nombre de diffusions?

Et qu'en est il pour les lives ? Nous jouons notre titre envion 90/100 fois par an dans les bars, pubs et autres représentations...

Merci d'avance pour vos retours !

2
Citation :
la méthode de répartition de la sacem qui devrait me verser 20 balles et filer le reste à Goldman et Obispo?

Ceci est rigoureusement faux, tu toucheras la totalité des droits qui te reviennent, si tes morceaux ont été bien déclarés.

Evidemment, plus tu donneras d'informations à la Sacem (comme les attestations de diffusion), mieux tu seras réparti. Là, je te rejoins.

Ma chaîne electro YouTube

<<<<<<<< Hú Li >>>>>>>>

3
Citation :
Par exemple, avec une attestation de diffusion de la part du programmateur? en mentionnant le nombre de diffusions?


Pour les radios locales il y a un tarif/seconde en vigueur, pour faire simple :
  • tu demandes une attestation de diffusion ( nombre de diffusion, les dates, etc..) à la radio concernée,
  • tu édites un fiche technique publicitaire, si il s'agit d'une publicité (document SACEM),
  • tu fais suivre ces documents aux services radios locales au siège de la SACEM à Neuilly.


Après tout ça, un an après tu auras tes droits
Pour info il n'y a pas d'analogie sur les radios locales, ça c'est vrai pour les radios nationales.
Attention le tarif seconde est assez bas, je ne sais plus bien mais c'est du genre 0,01 centimes par seconde.

Pour les lives je te conseille de te rapprocher de ta délégation régionale, tu déposes ton programme de concert et tu déclares chaque concert, à partir de là, il n'y a pas de problème, tu toucheras tes droits.

A vendre axon AX 100 MKII

[ Dernière édition du message le 11/02/2019 à 14:27:00 ]

4
Merci pour vos retours rapides !

Je joindrai donc une attestation mentionnant le nombre de diffusions à la Sacem et je fais suivre aux services radios locales Sacem.

Citation :
Pour info il n'y a pas d'analogie sur les radios locales, ça c'est vrai pour les radios nationales.
Attention le tarif seconde est assez bas, je ne sais plus bien mais c'est du genre 0,01 centimes par seconde.

Merci pour la précision. Y a t'il un site/forum qui traite du thème "droits auteurs" un peu plus profondément ? Ca fait des semaines que je cherche ... Ce genre d'infos doit bien se trouver quelque part ?

5
Citation :
Ce genre d'infos doit bien se trouver quelque part ?


Oui, à la SACEM

A vendre axon AX 100 MKII

6
et ici

https://saceml.deepsound.net/baremes_radio.html

A vendre axon AX 100 MKII

7
D’accord avec ce qui a été dit : la SACEM collecte, et répartit en accord avec les infos qu’on lui donne. Si elle n’a pas eu les infos pour un titre, l’argent ne va pas à d’autres, il est juste en attente de répartition (droits rétroactifs jusqu’a 5 ans).
Par contre dans ton cas, contrairement aux radios nationales, c’est un peu la croix et la bannière pour récupérer les infos de diffusion sur les radios locales... et de toucher ses droits. Et effectivement, dans tous les cas ça paye moins (audience moindre, etc...). C’est plutôt la faute aux diffuseurs (les radios) qui ne font pas vraiment le max, mais bon...

https://soundcloud.com/iamdejavu

8
Citation de Chevalier :
et ici

https://saceml.deepsound.net/baremes_radio.html

Ce barême date de 2006, je le connaissait ... Il indique pour 230 seconde de passage radio locale, 19 euros de droits .... Mon titre est passé 700 fois ! Je pense vraiment avoir du mal à récupérer 14000 balle de droits d'auteur :-D:-D
9
Citation :
Ceci est rigoureusement faux, tu toucheras la totalité des droits qui te reviennent, si tes morceaux ont été bien déclarés.


c'est faux en théorie, mais hélas souvent vrai en pratique, et ce avec des sommes bien plus importantes que 0.05€ par semestre hein.

La meilleure -et seule chose- à faire est de bien noter soi même ses passages radios et vérifier personnellement que la rétribution sacem y correspond.
10
moi je n'arrive pas à comprendre qu'après avoir autant joué ses compos, on ne pense pas à ses droits d'auteur. et dans les bars, pubs, par rapport aux droits sacem, on sait tous comment ça se passe.....je pense que c'est à ton groupe et à toi de signaler le répertoire de chansons que tu joues à chaque fois (liste) que tu présentes avant dans le lieu dans lequel vous vous produisez, comme ça tout est clair. ensuite, tu envoies ça à la sacem et le tour est joué. un pub ou un bar n'est pas une smac: t'as pas des types dont c'est faire tourner derrière qui connaissent ces démarches sous le bout des doigts, même si c'est vrai, les tenanciers de ces établissements doivent faire leur déclaration rien que sur ce qu'ils diffusent dans la journée en enregistré.

moi je fonctionne comme ça: c'est moi qui fait la liste et qui envoie. après c'est le terrain légal, et certains "ferment les yeux" en te laissant jouer si tu vois ce que je veux dire. perso, si on comptait le nombre de fois où j'ai joué mes compos sans jamais déclarer ça, hem, très souvent. être dans la légalité de nos jours c'est un peu la croix et la bannière...bref, même si j'ai rencontré des gens très biens et respectueux des créateurs aussi, et je les en remercient!

oui pour les radios locales, faut demande le petite feuille, quoi.

après passer 700 fois sur une radio locale ça paraît énorme.



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[ Dernière édition du message le 13/02/2019 à 15:22:12 ]