TUTO > Déclaration SDRM > quiquoicommentoupourquoi ?
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:8)radégou
Just_elwood
supernono
Le marchand de sable
Just_elwood
Anonyme
Fab Le Noots :evil:
dans notre groupe, c'est 60% pour l'auteur des textes, et 10% pour chaque musicien restant (on est 5 si vous avez suivi). Par contre, pour payer la SDRM, on a tous donné de notre poche, c'était en gros 200 euros chacun. Mais comme je n'ai écrit aucun texte, je touche 10% de droits d'auteurs quels que soient les morceaux, soit 1000€ - 17% = 830 €, et 10% de 830€ = 83€. J'ai donc perdu 117€ de ma poche avec ce skeud. Un des 2 auteurs a repartagé ce qu'il avait touché, mais pas l'autre. Il a donc gagné des sous sur le dos de ses copains. C'est pas beau ça ?
Anonyme
Maiak
Just_elwood
Anonyme
Just_elwood
miles1981
Mitemat
je suis nouvelle, je ne sais pas trop si ma question à sa place ici...
avec mon asso nous produisons l'album d'un groupe
j'ai bien compris les frais SDRM (merci ;-) )
mais je me demandais s'il y avait autre chose à payer ?
Il faut reverser la TVA aux impots ? On est pas assujetti pour l'instant mais je suppose que si on se met à vendre des disques on sera obligé...
Et y a t il d'autres charges URSSAF par ex ? on m'a parlé de CSG ? Et cette sécu à 1% c'est bien à l'urssaf qu'on la paye ?
le but est de savoir réellement ce qu'aura l'asso et donc les artises au final ?
merci de me renseigner
ciao
Bisee
Just_elwood
barnee
Merci.
Beatless
(flag)
S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème.
Anonyme
Là je butte* sur un truc, comment comprendre le sens de cette phrase :
Citation : Auto-production
Vrai si le phonogramme reproduit des oeuvres musicales,
créées, composées, éditées et produites par une même personne
ou un même groupe de personnes, membres de la SACEM.
Faut-il la comprendre comme ça :
Citation : ...par une même personne ou un même groupe de personnes ou membres de la SACEM.
Ou bien comme ça :
Citation : ...par une même personne ou un même groupe de personnes
qui sont toutes membre de la Sacem*Désolé, je suis comme ça !
antoinemzr
Slt vraiment super ce thread !!!
petites questions tout de meme...avant d'envoyer ma demande
j'ai un groupe on est affilié a aucun organisme (Hormis le SNAC mais sa a pas trop de lien) et on veut presser 1000cd pour la vente (800 ventes 200 gratuits). aucune reprise et celui qui joue le role de producteur c'est le guitariste. après ces precision mes questions:
Le n° de reference: vu que nous sommes affilié a aucun organisme on met ce que l'on veux?? voir mettre un truc au hasard (je suis pas si con que sa mais c'est pour me faire une idée).
Code EAN13: pas obligatoire?
ensuite: la boite de pressage m'a dit qu'il fallait les mettre dans les cases du donneur d'ordre de fabrication, or après lecture de ce qui va suivre (citation) je me demande bien pourquoi
il devrait seulement etre dans la case fabricant...non???enfin, dans notre cas es-ce bien ayant droit unique et pas auto prod' vu qu'on est pas à la "sacro-sainte" SACEM ????
Merci !!!
Citation : Informations sur les intervenants
Fabricant Attention inscrire nom et adresse de celui qui presse ou grave car il recevra un double de l'autorisation
Donneur d'ordre de fabrication (si différent de vous-même) un donneur d'ordre est un intermédiaire qui s'adresse à votre place à une société qui va procéder à la fabrication des phonogrammes
Distributeur Dans le cas où le but de fabrication de votre CD comprend une vente via un distributeur vous devez nous fournir obligatoirement le nom et l'adresse de ce distributeur. Nous réalisons en effet des contrôles de prix de vente des phonogrammes distribués dans leurs locaux
Précisions sur des cas particuliers
Ayant-droit unique si l'intégralité des oeuvres reproduites sont créées
par des ayants droits identiques (donc oui)
Auto-production si c’est un CD avec les morceaux musicales, créés, composées, et produites par une même personne ou un même groupe (c’est donc notre cas)
Compilation si le CD comprend plus de 50% d'oeuvres protégées sinon, non lol
Reprise de phonogrammes existants si les oeuvres sont reprises de CD déjà existant.
miles1981
antoinemzr
en effet on a une asso pour la vente des cd mais sur la declartion SDRM ya pas de cases pour mettre que c'est l'asso qui vend...ou alors il faut pas que je m'inscrive en mon propre nom...
sinon il semble que la boite de pressage ne soutraite pas, mais bon si pour nous ça change rien de les mettres en donneur d'ordre, et qu'on ne paye rien, j'y vois pas trop d'inconveniants. mais du coup si je les mes en donneur d'ordre, quid du fabriquant? (je pense qu'un coup de fil s'impose)
miles1981
antoinemzr
voila notre cd est tout pret, le mastering est fini ya plus qu'a passé par la case SDRM... mais le couac (Pourquoi il faut toujours que ça se complique
)... donc le couac c'est qu'entre temps mon groupe a été obligé de changer de nom, pour diverse raison, et que le statut de l'asso c'est un truc du genre "promotion, production, l’aide au développement et la gestion des fonds de la formation musicale XXX" mais maintenant on s'appelle YYY 
donc le temps qu'on fasse le changement de statut pour le nom,
-je peux quand meme demander a la SDRM ???
-je fais la demande avec l'ancien nom ???
merci de m'eclairer, parceque deja que le cd a été retardé moult fois, si il faut encore passer par la prefecture... m'enfin... lol
Merci
PS: je suis pas assez con pour avoir un groupe qui s'appelle XXX ou YYY
R'n'R
miles1981
antoinemzr
et avant de validé ils nous indique combien on doit payer? ou dès qu'on valide on est obligé de payer ???
histoire de savoir a combien je peu m'attendre pour 5titre autoprod par une asso et 1000cd vendu 5€
pas envie de payer une fortune
miles1981
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