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TUTO > Déclaration SDRM > quiquoicommentoupourquoi ?

  • 531 réponses
  • 118 participants
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  • 130 followers
Sujet de la discussion TUTO > Déclaration SDRM > quiquoicommentoupourquoi ?
Voici un petit article .. a vous de voir :)
> Source : http://www.infozicos.com/sdrm.htm
------------------------------------------------------------------------------------------------------------
TOUS SUR LA SDRM
Société des Droits de Reproduction mécanique
Donc dans un premier temps on va répondre aux questions simple..
Pour la suite je vais clairement expliquer point par point ce qu’es un dépôts, et décrire toutes phases pour enfin déposer a la SACEM
Commençons par le commencement

I/ LES INTERROGATIONS de tout un chacun
> C'EST QUOI ?
la SDRM est le service financier de la SACEM (et oui !), elle est la pour encaisser les droits d’auteurs pour ensuite les redistribuer aux ayants droits .. moins une petite partie conservé au passage lol..
C’est Donc une filiale de la SACEM, mais faire une demande n’implique en aucun cas une affiliation à la SACEM. Il faut s’inscrire, déclarer les œuvres dans le détail
LA SDRM vérifie qu’il n’y a pas de droits d’auteur à verser, constate qu’il ne connaissent pas les auteurs/compositeurs, et vous donnent l’autorisation en disant que les œuvres sont en « Propriétaire Actuellement Inconnu ». Si vous faites des reprises connues, ils vous le disent, et vous donnent le montant à verser, qui peut être conséquent
> POURQUOI ? :
- 1er : C’est Obligatoire (c’est une bonne raison ça non ? lol) pour les pressage de CD toute quantité confondue, il faut donc, de toute façons cette autorisation, dans touts les cas de figure pour une duplication par un pro. Obligatoire pour : un pressage quelques soit le nombres d’exemplaire, le prix de vente, le but. Conseillé pour : un gravage quelques soit le nombres d’exemplaire, le prix de vente, le but
- 2eme : C’est bien évidement ici une preuve daté en cas de litige.. donc c est toujours bon a prendre
- 3eme : Gratuit pour les artiste inconnu (donc…)
> OU :
Par courrier ou par web : vous pouvez demander le dossier a remplir directement a la SACEM, je vous conseil pour ma part de faire la chose simplement.
https://opo.sacem.fr Ce site est simple et efficace.. donc pas d’hésitation..
> COMBIEN DE TEMPS ?
Pour des œuvres personnelles non déclarées à la SACEM, c’est gratuit et pas de souci, l’autorisation est systématique. Ca met environ entre 1 et 3 semaines à arriver.
> COMBIEN DE SOUS ?
Gratuit pour les artiste inconnu (donc…)
Gratuit pour les artistes si vos œuvres sont des reprises du domaine public.
Payant pour les reprises, dans ce cas là demandez directement à la personne en charge de votre dossier.

II / INSCRIPTION SDRM
on avant toute chose si vous vous posez encore la question « j y vais « « j y vais pas » sachez que la déclaration SDRM est obligatoire
Aucune société en France et métropole ne vous pressera votre futur opus sans cette autorisation ! (ça déjà était dis, je sais, mais bon c’est quand même utile de le répéter lol)
1 Rejoignez donc le site : LE site
Si c est votre première demande , inscrivez vous J
Vous avez le choix entre :Organisme et association, Particulier et Société.
La je vous laisse faire J
Si vous n’êtes pas affilié sacem n e remplissez pas votre type d’appartenance
A vous pour la suite de renseigner les chants sur la civilité, le pseudo le mot de passe etc..
Une fois enregistré vous recevrez sous peu un mail vous confirmant votre adhésion..

http://www.infozicos.com/SDRM.jpg
cliquez ici pour voir s'agrandir la copie d'écran sous vos yeux ébahis I

haut d'écran

Déposer une demande d'autorisation Appelle le formulaire de déclaration afin de vous permettre de le compléter et déposer votre demande d'autorisation
Votre profil Visualise votre fiche de renseignement
Imprimer Quitter Bon la….
Visualiser Appelle la visualisation de la demande que vous avez désignée dans la liste :vous devez la cocher dans la colonne de gauche puis presser le bouton "visualiser" (vous pouvez également cliquer sur la ligne synthétisant la demande concernée
Supprimer Vous permet de supprimer une demande que vous avez déposée et qui a été rejetée par la Sacem-Sdrm
Déposer Appelle le formulaire de déclaration afin de vous permettre de le compléter et déposer votre demande d'autorisation (idem lien "Déposer une demande d'autorisation" en haut de cet écran

bas d'écran

Bouton déposer une demande d'autorisation en vue de reproduire des œuvres du répertoire administré par la SDRM sur un phonogramme
déposer par "retirage une demande d'autorisation pour un phonogramme ayant déjà fait l'objet d'une autorisation
suivre l'état d'avancement de vos demandes d'autorisation (en prenant connaissance via la liste des messages de toute information complémentaire, réserve ou avertissement que notre société désirerait vous communiquer
les demandes d'autorisation que vous avez déposées
Visualiser votre profil (renseignements que vous nous avez fournis lors de votre inscription) avec la possibilité de :

III / DÉPÔT DU DOSSIER SDRM
Allez hop on clic sur : déposer une demande d’autorisation et voici les champs a remplir
Informations sur le CD

Titre phonogramme C'est le titre de votre CD
Interprète principal : Dans le cas où un seul artiste ou groupe interprète l'intégralité des œuvres musicales, indiquez son nom
Votre No de référence Un phonogramme (qu'il soit destiné à la vente ou à une distribution gratuite) doit comporter un numéro d'identification attribué par le producteur. Ce numéro appelé numéro de référence (ou aussi numéro de catalogue) doit figurer sur la pochette et le support et sur la demande d'autorisation. Ce numéro peut comporter des chiffres et/ou des lettres.
No de volume du phonogramme Dans le cas où votre phonogramme fait partie d'un coffret de plusieurs phonogrammes (exemple ; un cd audio distribué avec un autre cd dans un même boîtier vous devez nous indiquer 2 pour le second cd).
Code EAN13 Code barre figurant sur votre produit

Type de support Le type de support (CD , disque , K7, ..) sur lequel vous allez demander au fabricant de reproduire les œuvres.

Informations sur les quantités et les prix de ventes
Quantité totale à fabriquer Ca l’air bête mais c’est le nombre d'exemplaires à fabriquer.
Quantité destinée à l'export Uniquement si vous allez distribuer vos CD hors de France
Phonogrammes destinés à la vente Si aucun des CD n'est prévu à la vente laisser la valeur "aucun".
Sinon remplissez les champs : forme de commercialisation, prix de vente,
Phonogrammes distribués gratuitement Indiquez le nombre que vous utilisez gratuitement (promo, démarche concert etc.)

Informations sur les intervenants

Fabricant Attention inscrire nom et adresse de celui qui presse ou grave car il recevra un double de l'autorisation
Donneur d'ordre de fabrication (si différent de vous-même) un donneur d'ordre est un intermédiaire qui s'adresse à votre place à une société qui va procéder à la fabrication des phonogrammes
Distributeur Dans le cas où le but de fabrication de votre CD comprend une vente via un distributeur vous devez nous fournir obligatoirement le nom et l'adresse de ce distributeur. Nous réalisons en effet des contrôles de prix de vente des phonogrammes distribués dans leurs locaux

Précisions sur des cas particuliers

Ayant-droit unique si l'intégralité des oeuvres reproduites sont créées
par des ayants droits identiques (donc oui)
Auto-production si c’est un CD avec les morceaux musicales, créés, composées, et produites par une même personne ou un même groupe (c’est donc notre cas)
Compilation si le CD comprend plus de 50% d'oeuvres protégées sinon, non lol
Reprise de phonogrammes existants si les oeuvres sont reprises de CD déjà existant.


Une fois ce tableau rempli
Clquez Par la suite sur ajouter pour déclarer chaque oeuvre reproduite en définissant au préalable son type (ex chanson, instrumentale, etc...)

Pour validez le formulaire, cliquer sur "enregistrer la demande d'autorisation": un rappel des informations mentionnées s'affiche vous donnant la possibilité de confirmer définitivement l'enregistrement de votre demande, de corriger les informations ou d'abandonner .

IV/ Questions Fréquentes !
Dans quel délais peut on l’avoir ?
15 jours à trois semaine pour avoir l’acceptation de son dossier
On n’a aucune reprise et tous les morceaux sont de nous et ils n’ont pas étés déposés SACEM, combien vas t’on payer ?
Rien c’est gratuit…

On n’a aucune reprise et tous les morceaux sont de nous et ils n’ont pas étés déposés SACEM mais à un organisme protection indépendant, combien vas t’on payer ?
Normalement rien c’est aussi gratuit, mais pour confirm leur demander…

On n’a aucune reprise et tous les morceaux sont de nous mais ils sont déposés SACEM, combien vas t’on payer
Cela dépend du prix de vente déclaré… Mais de toute façon vous serez remboursé d’environ 75% puisque ce sont vos morceaux…
C’est pour cela qu’il vaut mieux déposer ses morceaux à la SACEM, après avoir reçu l’autorisation de pressage…

On n’a une seule reprise et tous les autres morceaux sont de nous et ne sont pas déposés SACEM, combien vas t’on payer ?
Cela dépend de plusieurs facteurs : Le prix de vente déclaré, le nombre d’exemplaires destinés à la vente, & de la durée de la reprise par rapport à la durée totale du CD… Donc à vous de faire travailler vos neurones pour payer le moins possible…

------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Plus ..j'attends toutes les questions, réactions :)
ici ou sur http://www.infozicos.com

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

Afficher le sujet de la discussion
521
bon j'en suis à la page 11 du thread ^^ ça va me prendre des heures de tout lire mais bon c'est la vie.
Je pose une petite question entre 2.
Bon j'ai bien compris que je l'avais dans le C... étant inscrit à la sacem (à vie maintenant visiblement)
Et que donc j'allais avoir à payer la sdrm pour graver mes CD.
Mais autre question dont on a pas parlé (en tout cas jusqu'à la page 11 de ce thread )
Quand on est adhérant de la sacem ?
Et mettons (ça a l'air compliqué) mais qu'on perçoive des droits ?
Pour un concert ou un passage radio.
Comment est on payé ?
On a quoi comme statut ?
Faut monter une structure ?
Faut déclarer aux impôts ?
Et aussi comme je l'ai dit je suis compositeur des morceaux que j'ai déposé à la sacem
Ils vont me rembourser mais ça se passe comment concrètement ?
Ils vont me rembourser par paypal et paypal va encore ! prendre une taxe ?
Ils vont me demander un rib ?
Cet argent perçu (remboursé) faut le déclarer ?
522
Salut

Fournis ton RIB à la SACEM, tu seras payé par virement. Il y a 4 répartitions par an. Tu n'as aucun statut particulier, autre qu'adhérent SACEM compositeur ou auteur/compositeur.
Les droits d'auteur sont nominatifs, tu n'as aucune structure à monter, et les droits sont imposables, mais pour la déclaration aux impôts ne t'en fais pas, ils seront déjà au courant :mrg: et au pire tu auras un récapitulatif de la SACEM.

Ce que tu payes à la SDRM te sera remboursé (évidemment amputé de frais de fonctionnement) sous forme de droits d'auteur lors d'une des prochaines répartitions, donc au max d'ici un an. Puisque ce sont des droits d'auteur ils seront imposables.

La SDRM est un héritage de l'ancien temps où les labels produisaient les artistes, elle ne tient pas vraiment compte de la situation des artistes auto-produits.

[ Dernière édition du message le 26/06/2023 à 20:42:40 ]

523
Citation de xabilon :
Salut

Fournis ton RIB à la SACEM, tu seras payé par virement. Il y a 4 répartitions par an. Tu n'as aucun statut particulier, autre qu'adhérent SACEM compositeur ou auteur/compositeur.
Les droits d'auteur sont nominatifs, tu n'as aucune structure à monter, et les droits sont imposables, mais pour la déclaration aux impôts ne t'en fais pas, ils seront déjà au courant :mrg: et au pire tu auras un récapitulatif de la SACEM.

Ce que tu payes à la SDRM te sera remboursé (évidemment amputé de frais de fonctionnement) sous forme de droits d'auteur lors d'une des prochaines répartitions, donc au max d'ici un an. Puisque ce sont des droits d'auteur ils seront imposables.

La SDRM est un héritage de l'ancien temps où les labels produisaient les artistes, elle ne tient pas vraiment compte de la situation des artistes auto-produits.


Salut xabilon merci pour cette réponse à la fois très agréable et très explicative. Je continue mes recherches et l'approfondissement dans le milieu de la finance même si je suis censé être artiste normalement... ^^ ++
524
Et maintenant que tu es adhérent SACEM, sache qu'il n'y a pas que des inconvénients pour les "petits artistes auto-produits", être adhérent permet aussi de postuler à des aides et subventions spécifiques pour développer ton projet artistique, donc autant en profiter (parce que statistiquement on a peu de chances de devenir millionnaires grâce à nos droits d'auteur).
525
Citation de #Houba :
La sdrm perçoit pour le compte de la sacem (et autres sociétés d'auteurs) les droits d'auteurs sur toute reproduction, y compris numérique (0,07€ pour un morceau)


Salut en lisant tout le thread et oui je lis tout ^^ je viens de tomber sur ça et je me posais justement la question...
Mes morceaux sont déposés à la sacem.
Là je vais devoir payer les frais de gestion, leur donner de l'argent pour payer les membres et le récupérer lors de la répartition. (que je vais devoir déclarer aux impôts? ) On vient de me dire que les impôts seront au courant mais j'ai lu dans le thread aussi qu'il fallait déclarer soit même bref...
Je me renseignerai sur tout ça quand ils m'auront "rendu" une partie de mon argent lors de la répartition.
Mais bref ! du coup je me pose un peu la question c'est quand que la sacem me sert ! Et ça tombe bien que tu parles de ça.
Bon je suis loin d'être un artiste connu ! Mais si je fais le total de tous les play de ma musique en comptant youtube, spotify, bandcamp, VK, facebook, tik tok bref je vais pas tous vous les faire. J'en suis à plusieurs dizaines de milliers de play.
Tous ces gens ont écouté ma musique ?
Et à part spotify... J'ai été payé 0...
Si la sdrm reçoit comme tu dis 0,07 euros par écoute de morceau pourquoi je suis pas payé moi ?
Je peux faire des démarches et leur demander d'être payé pour toutes les écoutes digitales de mes compositions ?
Parce que la télé, la radio c'est bien mignon mais les gens sur internet ils écoutent quand même ma musique !
Même sur internet ça s'appelle quand même de la diffusion non?
Alors si en plus tu me dis qu'ils touchent de l'argent va falloir me donner mon du ! LOL !
526
Citation de xabilon :
Et maintenant que tu es adhérent SACEM, sache qu'il n'y a pas que des inconvénients pour les "petits artistes auto-produits", être adhérent permet aussi de postuler à des aides et subventions spécifiques pour développer ton projet artistique, donc autant en profiter (parce que statistiquement on a peu de chances de devenir millionnaires grâce à nos droits d'auteur).


Je ne connais pas ces aides et subventions donc oui peut être qu'on pourrait en parler à l'occasion.
Je cherche à contacter des radio genre FG pour mon projet electro par exemple ou TSF jazz pour mon projet piano ou à faire des concerts.
Mais j'envoie des mails partout et pas de réponses.
Moi ce que je voudrais savoir c'est si la sacem aide à mettre les artistes en contact avec des radios ou des bookers.
J'ai vu sur leur site qu'ils ont des associés mais pas forcément dans le style que je fais...
Enfin bref de toute façon y'a tellement de choses à faire et à connaître.
Mais si t'as des bons plans aides et subventions à partager ptetr viens m'en parler en privé.
Je vais chercher aussi de mon côté mais tellement de choses à faire.

[ Dernière édition du message le 27/06/2023 à 15:21:40 ]

527
Ah ben si il y avait une recette pour que ça marche, on serait tous des stars :clin:
Le SACEM propose des aides financières pour financer un album, un clip, etc... mais ça s'arrête là. Pour le reste (radios, management, booking...) va falloir batailler, insister, et être patient... peut-être te rapprocher d'une SMAC près de chez toi, une radio locale, un petit festival, pour commencer à te faire connaitre.
528
Citation de nobazz :
en même temps, produire du single ou du 2 titres en 2015 sur 45T.... via un disquaire icon_facepalm.gif
on est plus a l'époque ou le studio représentait la partie la moins accessible... Si tu veux serrer les couts, faut pas tenter des formats dépassés et des méthodes de ventes ou le simple vendeur empoche 1/3 des bénèfs !!!

C'est quand même raisonner à l'envers que de se dire que les gains se bornent à la vente d'un disque (et aucunement en reversements de droits) à une époque ou le disque sert surtout de support de promo pour le live et le numérique...

Ceci dit, effectivement, moi sur un CD tiré a 100ex, j'ai environ 85€ de SDRM. J'en récupère 95% quand il s'agit d'un projet solo.
Et oui, la SACEM n'est pas a la hauteur de ses prérogatives, évidemment. Mais c'est un autre problème.


Salut je suis dans le même cas que toi je fais un projet totalement solo et je fais tout. Et je compte aussi faire tirer mon disc à seulement 100 exemplaires dans un premier temps. Quand tu dis que tu récupères 95% Ils sont passé ou les fameux 15% de frais de gestion ? Tu récupères vraiment 95% ou alors tu récupères seulement 95% des droits d'auteurs sans compter les 15 % de frais de gestion ? Dans ce cas tu perds 20 %...
529
Citation de james008 :
Incroyable le nombre de conneries sur ce tuto ! Je suis Sacem depuis 1984, j'ai écris , produit et diffusé des centaines de milliers de CD.
: Ne pensez surtout pas que la Sacemet SDRM redistribue 86 % des droits récoltés....A l'exception d'un certain Lobbying: la Sacem se fait rien d'autres et si vous n'êtes pas d'une certaine ...religion...n'attendez surtout aucun retour !d'argent. C'est pourri à un niveau inimaginable !


Alors là par contre je ne comprends plus rien... Je suis membre de la sacem, j'ai tout composé sur l'album que je vais sortir la somme que je vais payer à la sdrm je vais la récupérer ou pas ??? (moins les 15% de frais de gestion. Ca j'ai compris)
530
Oui, tu vas la recuperer, et tu paieras des impots dessus.

http://blog.audio-tk.com/

Audio Toolkit: http://www.audio-tk.com/