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Intermittence du Spectacle

Help, souci avec Pole Emploi.

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Sujet de la discussion Help, souci avec Pole Emploi.

Bonjour,

J'ai un gros souci avec Pole emploi.

Voilà 2 mois que j'attends mon renouvellement de statut (déposé début aout, dernier cachet le 31 juillet).
Après maintes coups de fil et maintes déplacements sur place sans résultat, j'y retourne aujourd'hui et demande une réponse tout de suite sinon je couche sur place...

J'attends 1 heure et un type me prend dans son bureau. Il m'explique qu'il vient d'étudier mon cas et que je n'ai pas 507 heures sur les 319 jours depuis mon dernier cachet.
Très étonné je lui demande comment il arrive à ça sachant que moi de mon coté j'ai tout fait dans les règles de l'art et que mes calculs sont bons pour une nouvelles ouverture de droit. Il me répond qu'il vient de rectifier les paiements provisoires (je donne aussi des cours au régime général) et que donc pour lui mon statut se terminait 2 mois avant la date que moi j'ai trouvé, soit pour lui, finde droit le 21 mai.
Je lui fait part que sur mes avis de paiement, je suivais de près le nombre de jours épuisés et que du coup ils m'ont induit en erreur (il répond que oui, ça m'a induit en erreur). Ils m'avaient fait une rectif de paiement en octobre 2009 qui m'avait fait penser qu'ils vérifiaient ça tous les mois. Et bien non, il fait le reste que maintenant.
(Si j'avais terminé mes droits à la date où il le dit (21 mai 2010), j'aurais du avoir une demande automatique de renouvellement de statut. Alors que dans la réalité, ma demande automatique a bien eu lieu sur les dates auxquelles je pensais, soit début aout. Non ?). Il me dit qu'il va donc voir si je passe en ASS ou autre AFD. J'hallucine !!!


Pour info complémentaire, je donne des cours dans une école et j'ai un contrat de travail en CDD au régime général. Apperement c'est ça qui à foutu le bordel. Pourtant j'envoyais toutes mes fiches de paye de cours chaque mois au centre informatique de ma région avec un courrier explicatif de ma situation d'intermittent ! Ils n'ont donc pas fait de rectif de paiement provisoire pendant des mois, traite mon dossier dans des délais tellement long que j'apprends seulement aujourd'hui, en mettant la pression sinon je pouvais encore attendre, qu'il y a un problème.

Par qui puis-je être aidé et quel recours je peux avoir ?
Si quelqu'un peut m'aider.


Merci

Dar

 

Si tu veux mieux me connaître, je suis le gars au blouson en cuir :

https://www.youtube.com/watch?v=Y7Pg0AJOPJE&list=RDY7Pg0AJOPJE&start_radio=1

 

[ Dernière édition du message le 08/10/2010 à 16:10:41 ]

2

Hello !!!

tu peux carrement aller au tribunal !!!!

de proximité je crois, appelle en un, celui de ta ville et demande des renseignements....

je connais des gens intermit' qui sont allés en proces.... resultat possitif.....

à bientot

 

bravo

 

Il faut toujours faire faire par un autre le jour même , ce que l'on pourrait faire soi même le lendemain...

https://www.facebook.com/Woodyboard.fr/
 






[ Dernière édition du message le 08/10/2010 à 16:12:14 ]

3

Bonsoir,

 

je ne comprends pas pourquoi tu n'as pas les 507 heures. Tu expliques qu'il y a eu cafouillage quant à ta fin de droit, mais je ne vois pas le rapport.

Si tu as 507 heures en 310 jours maxi, peu importe fin d'indemnisation. Le seul truc, c'est que tu peux te retrouver pendant une période à ne plus être indemnisé par le pôle emploi, le temps de refaire ton nombre d'heures minimum (les 507 heures).

4

A ta place , j'enverrais un courrier avec AR , au directeur de l'agence en expliquant ton cas. ( avec tous les papiers , fiche de salaire , dernière notification qui te donne droit à 243 jours).

L'autre charlot du pole emploi a du se tromper. icon_exorbite.gif

Je leur enverrais également un mail de temps en temps , ils sont obligés de te répondre dans les 48 heures

Je prendrais également  contact avec un syndicat compétent (CIP - IDF par exemple)

 

 

 

 

[ Dernière édition du message le 08/10/2010 à 22:49:03 ]

5

D'abord merci pour vos réponses.

Phoenix, je vais tenter de t'expliquer clairement. J'ai un nouveau statut d'intermittent musicien en 2009 qui se prolonge sur 2010 et pendant lequel je donne des cours au régime général. Chaque mois, je reçois, suite à ma décla mensuelle, mon avis de paiement qui me dit le nombre de jours indemnisés utilisés. Il se trouve que j'ai pu aller jusqu'au 31 juillet 2010 (dernier cachet), date à laquelle j'ai épuisé mes 243 jours, et en remontant sur 319 jours à partir de cette date, j'ai bien 507 heures. J'ai donc automatiquement reçu début aout, un dossier pour une nouvelle ouverture de droit.

Cette rééouverture à trainé, jusqu'à aujourd'hui où on m'annonce de vive voix qu'en fait, des paiements provisoires n'avaient pas été régularisés. Ce qui fait que la personne que j'ai vu, me dit que suite à l'étude de mon dossier et à la régularisation des paiements provisoires qu'elle vient de faire, ma fin de droit se trouve au 21 mai 2010. Et donc, pas le nombre d'heures requis pour l'ouverture de mes droits aux annexes 8 et 10. En effet, si je remonte sur 319 jours à partir de cette date, je n'ai pas le taf de 507 heures.

 

Je cherche donc à comprendre ce qui s'est passé. ça n'a peut-être rien à voir mais je n'ai pu fournir la feuille jaune de mon école de musique que le 31 aout 2010. La personne des assedics m'a dit qu'elle venait de travailler mon dossier avec cette feuille jaune. Mon employeur aurait se planter et ça aurait tout fausser ?

Pourquoi ne m'ont-ils pas fait ces régularisations de paiement tout au long de mon statut ? La personne reconnait que ça m'a induit en erreur mais bon, pas de statut et direction l'allocation de fin de droit.

J'ai toujours envoyé mes fiches de paie des cours au centre informatique avec un courrier expliquant que j'étais intermittent et que je bossais au régime général.

Qu'est-ce qu'il faut faire dans ce cas là ?

Et tu peux me rééxpliquer ça s'il te plait ?

Citation de Phoenix :

Si tu as 507 heures en 310 jours maxi, peu importe fin d'indemnisation. Le seul truc, c'est que tu peux te retrouver pendant une période à ne plus être indemnisé par le pôle emploi, le temps de refaire ton nombre d'heures minimum (les 507 heures).

Vraiment, merci d'avance.

Dar

 

Si tu veux mieux me connaître, je suis le gars au blouson en cuir :

https://www.youtube.com/watch?v=Y7Pg0AJOPJE&list=RDY7Pg0AJOPJE&start_radio=1

 

6

Phoenix :

 

En fait tu veux dire que même si mon indemnisation s'est terminée le 21 mai et qu'à cette date je n'ai pas les 507 heures, je peux continuer à faire des cachets pour arriver aux 507 heures, du coup sans indemnisation, et une fois que je suis arrivé à 507 heures dans les 319 derniers jours, je peux faire ouvrir mes droits à l'intermittence ?

C'est bien ça que je dois comprendre ?

Merci

 

Dar

 

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[ Dernière édition du message le 09/10/2010 à 08:47:35 ]

7

Oui, c'est bien ça ! Si en partant du 31 juillet (date d'un cachet, si j'ai bien compris) on remonte 319 jours, et que tu as 507 heures (hors cours régime général, tu l'as compris) soit au 15 septembre 2009, il n'y a aucune raison pour laquelle tu n'aurais pas de nouveaux droits ouverts.

 

Pour ce qui est du décalage des dates avec tes cours, à mon avis, il y a quand même embrouille... Si tes cours n'avaient pas été pris en compte, le décalage aurait été moindre (forcément, tu déclares travailler moins de jours), donc peut-être le 21 mai, mais là, c'est, au premier coup, en juillet. Est-ce qu'ils n'auraient pas recalculé tes différés d'indemnisation sans les cours, d'où, ben moins jours ? c'est un peu étrange ce truc, il faudrait regarder de près.

 

Mais... il n'empêche qu'il n'y a aucune raison pour que tes droits ne soient pas reconduits !

8

Salut,

D'après mon expérience perso avec Pole emploi, il faut rester dans leur logique. Tes indemnités s'arrêtent le 21 mai donc automatiquement ils examinent ton renouvellement au 21 mai.

Donc ok je n'ai pas mes heures au 21 mai, je prends acte de votre refus - Maintenant je demande un ré-examen de mes droits au 31 juillet où j'estime avoir mes 507 heures - Donc je remplis une nouvelle demande.

Et entre fin mai et fin juillet,où je suis resté sans allocations, voyons si j'ai le droit à une AFD ou autre alloc transitoire.

Bon courage !

9

Je suis d'accord avec ta logique, JYT, mais le souci, c'est que le dossier a été rejeté avec une fin de contrat au 1er juillet. Motif, on ne sait pas trop. Alors forcément, quand en plus ils repartent au 21 mai, il y a encore moins d'heures.

 

kidam2448 : ben oui faut gueuler, mais quoi ? avant de poster des trucs pareils, essayez de réfléchir un peu et d'être constructif !

10

Salut,

 

D'abord merci beaucoup à tous. C'est tellement perturbant qu'on a besoin de soutien des pairs dans ces histoires.

Lundi je demande un examen de mon dossier et des explications sur cette embrouille de fin d'indemnisation.

Je suis tombé soit sur un écrémeur, soit une charlot...

Encore merci.

 

Dar

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