La S.A.C.E.M. part en vrille.
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Pevets
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Drogué·e à l’AFéine
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Sujet de la discussion Posté le 19/07/2006 à 10:46:49La S.A.C.E.M. part en vrille.
"La Sacem réclame 75 euros à une école du Morbihan parce que les élèves ont entonné, sans autorisation, une chanson protégée par le droit d'auteur lors d'une fête de fin d'année. Rapportée par le quotidien Ouest France, cette affaire prête à rire. Elle semble pourtant tout à fait sérieuse...
A Peillac, comme dans bien d'autres écoles de France et de Navarre, on célèbre le départ d'un enseignant par une petite fête d'adieu, qui prend souvent la forme d'un spectacle de fin d'année. Et quand trois maîtresses quittent simultanément l'établissement, impossible de déroger à cette tradition. La salle polyvalente la plus proche est donc réquisitionnée pour l'événement, le 17 juin dernier. Après les saynètes costumées et les farandoles musicales de rigueur, un groupe d'enfants monte sur scène et entonne Adieu monsieur le professeur d'Hugues Aufray devant un parterre de parents et de professeurs que l'on imagine ravis d'une si aimable attention.
Quinze jours plus tard, une fois l'émotion dissipée, la directrice de l'école reçoit une lettre l'informant que son établissement doit s'acquitter d'une facture de 75 euros auprès de la Sacem, l'organisme chargé de la gestion collective du droit d'auteur pour la musique. Le courrier stipule que l'école de Peillac s'est permis d'utiliser des oeuvres musicales sans avoir demandé l'autorisation de le faire, préalable obligatoire à toute diffusion publique. L'acte s'apparente donc à un délit de contrefaçon. En cas de refus de payer, une procédure judiciaire pourrait être engagée, précise la Sacem, qui aurait tout simplement détecté la fraude en compulsant un exemplaire du journal local.
Abasourdie, la directrice s'empresse de rédiger une lettre de réclamation où elle explique que les enfants n'ont interprété qu'une partie de la chanson d'Hugues Aufray, pour tenter d'échapper à la redevance. Sa démarche a-t-elle une chance d'aboutir ? Les propos de la Sacem, rapportés par Ouest France, ne laissent que peu d'espoir : « L'école n'a pas fait de déclaration préalable. Nous appliquons donc le forfait minimum d'un spectacle d'enfants avec sono, c'est-à-dire 75 euros pour utilisation de mélodie musicale », que le spectacle soit gratuit ou pas."
A Peillac, comme dans bien d'autres écoles de France et de Navarre, on célèbre le départ d'un enseignant par une petite fête d'adieu, qui prend souvent la forme d'un spectacle de fin d'année. Et quand trois maîtresses quittent simultanément l'établissement, impossible de déroger à cette tradition. La salle polyvalente la plus proche est donc réquisitionnée pour l'événement, le 17 juin dernier. Après les saynètes costumées et les farandoles musicales de rigueur, un groupe d'enfants monte sur scène et entonne Adieu monsieur le professeur d'Hugues Aufray devant un parterre de parents et de professeurs que l'on imagine ravis d'une si aimable attention.
Quinze jours plus tard, une fois l'émotion dissipée, la directrice de l'école reçoit une lettre l'informant que son établissement doit s'acquitter d'une facture de 75 euros auprès de la Sacem, l'organisme chargé de la gestion collective du droit d'auteur pour la musique. Le courrier stipule que l'école de Peillac s'est permis d'utiliser des oeuvres musicales sans avoir demandé l'autorisation de le faire, préalable obligatoire à toute diffusion publique. L'acte s'apparente donc à un délit de contrefaçon. En cas de refus de payer, une procédure judiciaire pourrait être engagée, précise la Sacem, qui aurait tout simplement détecté la fraude en compulsant un exemplaire du journal local.
Abasourdie, la directrice s'empresse de rédiger une lettre de réclamation où elle explique que les enfants n'ont interprété qu'une partie de la chanson d'Hugues Aufray, pour tenter d'échapper à la redevance. Sa démarche a-t-elle une chance d'aboutir ? Les propos de la Sacem, rapportés par Ouest France, ne laissent que peu d'espoir : « L'école n'a pas fait de déclaration préalable. Nous appliquons donc le forfait minimum d'un spectacle d'enfants avec sono, c'est-à-dire 75 euros pour utilisation de mélodie musicale », que le spectacle soit gratuit ou pas."
Heldon jazzyTron
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21 Posté le 19/07/2006 à 16:39:26
Avec Niko 2007, les familles de plus de 10 personnes seront reconduites à la frontière de toute façon. Cela permettra un traitement des dossiers de la Sacem bien plus simple.
La vie, c'est comme un train de montagne
Pevets
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Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 19 ans
22 Posté le 19/07/2006 à 16:40:31
Citation : [...] les familles de plus de 10 personnes seront reconduitent à la frontière [...]
Heldon jazzyTron
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23 Posté le 19/07/2006 à 16:43:38
Hein ?
J'en parlerai à Nikolas2007.
J'en parlerai à Nikolas2007.
La vie, c'est comme un train de montagne
Pevets
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Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 19 ans
24 Posté le 19/07/2006 à 16:45:38
Citation : J'en parlerais à Nikolas2007.
à moins que tu n'oses m'affirmer avoir voulu utiliser un conditionnel ?
Pevets
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Drogué·e à l’AFéine
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25 Posté le 19/07/2006 à 16:46:22
Citation : Plait-il ?
Et l'accent circonflexe ? Hmm ?
Heldon jazzyTron
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26 Posté le 19/07/2006 à 16:49:07
Je crois que nous sommes en présence d'un cas d'hallucination particulièrement toilbique.
Il voit, rêve, dessine, des fautes partout. Il leur parle... peut même les décrire tant il pense les apercevoir pour de vrai...très étrange tout cela.
Il voit, rêve, dessine, des fautes partout. Il leur parle... peut même les décrire tant il pense les apercevoir pour de vrai...très étrange tout cela.
La vie, c'est comme un train de montagne
Pevets
13372
Drogué·e à l’AFéine
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27 Posté le 19/07/2006 à 16:56:08
Vendu !!!
Heldon jazzyTron
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Membre depuis 19 ans
28 Posté le 19/07/2006 à 16:59:54
La vie, c'est comme un train de montagne
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