Vendre nos cd lors d'un concert en Suisse
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ktom
On est français, a un gros concert en Suisse cet été, et on veut y vendre nos albums.
Comment faire... comment faites vous ?
(Douanes, frais, taxes, etc...)
On a appelé les douanes, mais ils parlent de déclaration avant l'entrée en Suisse, dès l'entrée , puis avant la sortie et dès la sortie de Suisse.
+ des taxes assez élevées...
Votre expérience svp !
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luciolis
basspowaa
Je sais c illégal mais bon qui n'a jamais tenté de fraudé sur les taxe me jette la première pierre ^^
ktom
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luciolis
ktom
Donc il y aurait un plafond à 300 euros ?
je n'ai pas compris comment je vais gagner de l'argent sur... la tva ?
Peux tu détailler ?
Merci
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luciolis
La TVA en france est de 19.6%, donc quand tu vends ton CD en france directement 20% vont à l'état. En Suisse la TVA vaut 7.6%, donc quand tu importes en suisse qqch que tu as payé en france avec TVA de 19%, tu peux dédouaner la marchandise pour payer la TVA suisse uniquement, sans la TVA française.
La douane française te donnera les 19.6%, et tu devras payer 7.6% à la douane suisse. Enfin, c'est plus simple en réalité, vu que tu as un seul bureau pour la frontière.
Ekko3d
Ca c'est si tu veux importer des biens culturels en Suisse.
Maintenant ici: http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/zu_beachten/00350/index.html?lang=fr y a quelque chose d'autre qui est dit:
Citation : Les autres marchandises privées sont exonérées de redevances jusqu'à une valeur totale de 300 francs par personne.
Sont exclus de cette franchise-valeur les produits agricoles sensibles tels que la viande et les produits carnés, les produits laitiers, les huiles et les graisses, en quantités excédant les limites fixées.
Si la valeur totale des marchandises emportées excède 300 francs, toutes les marchandises sont passibles de redevances. Le cumul des franchises-valeurs accordées individuellement est exclu.
Mais ça, ça concerne(rait?) les particuliers qui veulent importer des trucs en Suisse pour leur consommation propre (j'imagine...)
EDIT: euuh selon l'UNESCO, en fait, les CD ne sont pas des biens culturels d'un point de vue légal, je ne sais donc absolument pas comment marcherait leur importation en suisse.
Echo tango
Dans le même ordre d'idée, quelqu'un peut-il me renseigner sur les formalités de douane éventuelles pour passer la frontière avec le matos de notre groupe? Merci!
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