Association, pas si simple.
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Anaon
11496

Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 23 ans
Sujet de la discussion Posté le 31/08/2003 à 11:15:44Association, pas si simple.
Bonjour à toutes et tous,
Bon en ce moment, l'associatione fait partie de mes petites névroses obsessionnelles, merci Audiofanzine pour le dossier qui m'a remis ce projet en tête... Seulement, si je puis me permettre, il manque quand même certaines précisions... J'ai une tonne de questions (Je suis en train d'écrire les statuts...) mais je vais essayer de me restreindre.
D'abord, la situation : Je suis auteur/comp/interprète et mon projet comme beaucoup d'entre vous est de sortir mon cd en auto-production. Si je souhaite créer une association, c'est dans l'unique but de pouvoir proposer mon cd à la vente, de façon légale et simple mais en aucun cas gagner de l'argent... D'ailleurs, je ne crois pas que ce soit un jour le but avec ma musique...
- Bref, ma question principale c'est qui dois-je nommer président de l'association? Parce qu'étant le principal intéressé, si je suis président ou même (Surtout) trésorier, c'est là que ça devient louche non? N'ai-je pas intérêt à demander à un copain/copine voire mes parents d'être président/trésorier, et moi je ne serai que membre actif?
- Maintenant au sujet de l'objectif de l'association à écrire dans les statuts, ce serait un truc du genre : "favoriser le développement de créations alternatives et progressives, qu’elles soient musicales ou graphiques, à travers la production, la distribution et la promotion d’artistes indépendants (Musiciens, groupes, graphistes, entre autres…)".
Est-ce que ça tient la route, car en effet, j'aimerai aussi pouvoir faire entrer la création de site web dans l'assoc, pourquoi?
Je me dis que ce serait un moyen de financement, par exemple création de site = argent dans les caisses de l'association = Financement pour pressage d'un cd par exemple...
Voilà, ça fait déjà énormément de choses,
Merci d'avance pour votre aide,
AnaoN.
Bon en ce moment, l'associatione fait partie de mes petites névroses obsessionnelles, merci Audiofanzine pour le dossier qui m'a remis ce projet en tête... Seulement, si je puis me permettre, il manque quand même certaines précisions... J'ai une tonne de questions (Je suis en train d'écrire les statuts...) mais je vais essayer de me restreindre.
D'abord, la situation : Je suis auteur/comp/interprète et mon projet comme beaucoup d'entre vous est de sortir mon cd en auto-production. Si je souhaite créer une association, c'est dans l'unique but de pouvoir proposer mon cd à la vente, de façon légale et simple mais en aucun cas gagner de l'argent... D'ailleurs, je ne crois pas que ce soit un jour le but avec ma musique...
- Bref, ma question principale c'est qui dois-je nommer président de l'association? Parce qu'étant le principal intéressé, si je suis président ou même (Surtout) trésorier, c'est là que ça devient louche non? N'ai-je pas intérêt à demander à un copain/copine voire mes parents d'être président/trésorier, et moi je ne serai que membre actif?
- Maintenant au sujet de l'objectif de l'association à écrire dans les statuts, ce serait un truc du genre : "favoriser le développement de créations alternatives et progressives, qu’elles soient musicales ou graphiques, à travers la production, la distribution et la promotion d’artistes indépendants (Musiciens, groupes, graphistes, entre autres…)".
Est-ce que ça tient la route, car en effet, j'aimerai aussi pouvoir faire entrer la création de site web dans l'assoc, pourquoi?
Je me dis que ce serait un moyen de financement, par exemple création de site = argent dans les caisses de l'association = Financement pour pressage d'un cd par exemple...
Voilà, ça fait déjà énormément de choses,
Merci d'avance pour votre aide,
AnaoN.
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akaen
834

Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 22 ans
2 Posté le 31/08/2003 à 11:21:19
Tu trouveras quelques elements de reponse ici
/autoproduction-business/forums/t.22357,comment-un-label-doit-demarcher-les-distributeurs.html
/autoproduction-business/forums/t.22357,comment-un-label-doit-demarcher-les-distributeurs.html
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Anaon
11496

Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 23 ans
3 Posté le 31/08/2003 à 11:36:18
Merci Akaen, en fait, j'avais déjà lu ce post... J'en ai lu pas mal... Mais dans mon cas, il n'est même pas question de distributeur encore...
Pour être clair, je pourrais vendre mon cd de façon indépendante (Sur un site web par exemple), et je ne serai pas soumis aux impôts si mes bénéfices sont inférieurs à tant d'argent (500 000 Frs je crois...) et si mon activité principale n'est pas la vente, c'est bien ça?
Merci,
AnaoN.
Pour être clair, je pourrais vendre mon cd de façon indépendante (Sur un site web par exemple), et je ne serai pas soumis aux impôts si mes bénéfices sont inférieurs à tant d'argent (500 000 Frs je crois...) et si mon activité principale n'est pas la vente, c'est bien ça?
Merci,
AnaoN.
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akaen
834

Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 22 ans
4 Posté le 31/08/2003 à 12:25:28
Pas 500000 frs, c'est bien inferieur, renseigne toi au centre des impots pour avoir les plafonds exactes.
http://www.irma.asso.fr/fichespratiques/index.html
tous les renseignements dont tu as besoin se trouve sur le site de l'irma,
contacte les pour plus d'infos.
tu peux toutefois lire les chapitres:
-la fiscalité des associations
-la sacem
-le choix d'une structure de production
-les trois etapes du disque
-droits d'auteurs et droits voisins, protection des oeuvres
si tu vends des CDs , tu devras payer de la TVA et donc ton asso sera soumis aux autres impots(meme restreints).
seules les ventes de CDs à petit nombre restent tolerées (ventes à la fin de concert, etc..)
et encore avec le gouvernement actuel, tout peut evoluer, ils veulent recuperer de l'argent de partout !
courage !
http://www.irma.asso.fr/fichespratiques/index.html
tous les renseignements dont tu as besoin se trouve sur le site de l'irma,
contacte les pour plus d'infos.
tu peux toutefois lire les chapitres:
-la fiscalité des associations
-la sacem
-le choix d'une structure de production
-les trois etapes du disque
-droits d'auteurs et droits voisins, protection des oeuvres
si tu vends des CDs , tu devras payer de la TVA et donc ton asso sera soumis aux autres impots(meme restreints).
seules les ventes de CDs à petit nombre restent tolerées (ventes à la fin de concert, etc..)
et encore avec le gouvernement actuel, tout peut evoluer, ils veulent recuperer de l'argent de partout !
courage !

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Anaon
11496

Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 23 ans
5 Posté le 31/08/2003 à 14:28:54
Oula, c'est pas mal déprimant ce que tu me dis là... Dans le dossier Audiofanzine sur les associations, c'est pas vraiment précisé je me trompe?
Mais de toute façon, je ne compte même pas vendre plus de 5000 Frs de cds par an, donc finalement, est-ce que je ne me pose pas trop de question?
Merci,
AnaoN.
Mais de toute façon, je ne compte même pas vendre plus de 5000 Frs de cds par an, donc finalement, est-ce que je ne me pose pas trop de question?
Merci,
AnaoN.
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akaen
834

Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 22 ans
6 Posté le 31/08/2003 à 14:58:48
750 euros/an
ça represente entre une cinquantaine et une centaine de ventes annuelles.
à mon avis, ça passe sans probleme.
de plus avec l'asso, si tu justifies de reinjecter l'argent dans les couts de production alors fonce !
il est preferable de nommer des amis au bureau de l'asso et pour la TVA et bien fais comme bon te semble
je ne pense pas que tu risques gros pour si peu de vente !

à mon avis, ça passe sans probleme.
de plus avec l'asso, si tu justifies de reinjecter l'argent dans les couts de production alors fonce !

il est preferable de nommer des amis au bureau de l'asso et pour la TVA et bien fais comme bon te semble

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Anaon
11496

Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 23 ans
7 Posté le 31/08/2003 à 15:04:15
Oula, comme bon me semble: Le moins possible
Non, mais je veux que ce soit légal car sinon, je ne fais rien... Mais c'est vrai que je ne compte aps faire une multinationale... C'ets pas le but de l'assoc, je ne veux pas gagner d'argent (Enfin pas comme ça...)...
Pour le bureau, oui, faut pas que je me mette président...
Merci pour tes infos, je lis la doc de l'Irma...

Non, mais je veux que ce soit légal car sinon, je ne fais rien... Mais c'est vrai que je ne compte aps faire une multinationale... C'ets pas le but de l'assoc, je ne veux pas gagner d'argent (Enfin pas comme ça...)...
Pour le bureau, oui, faut pas que je me mette président...
Merci pour tes infos, je lis la doc de l'Irma...
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a.dapt
234

Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 22 ans
8 Posté le 02/09/2003 à 00:17:25
Je n'sais pas si j'ai bien compris ton problème
mais tjs est-il que tu peux très bien te déclarer président de l'asso même en étant le pricipal intéréssé, ce n'est pas un problème, tous c'qu'il faut c'est que chaque centime qui rentre et qui sort de tes caisses soit justifié, pour ça t'achètes un p'tit calepin de facture que tu trouves même à carrouf (si je n'me trompe) et tu fais tes bilans en bonne et dûe forme (fréquence spécifié dans tes statuts) pour pas te faire baiser. En ce qui concerne le but de ton asso tu mets ce que tu veux du moment que c'est bien clair et compréhensible, et que cela colle au statut administratif de ton asso bien sûr(en l'occurence c'est une asso loi 1901 si j'ai bien compris).
Enfin pour les statuts internes de l'asso, réfléchi bien à tous ce que tu serais capable de faire à l'avenir par le biais de ton asso et marque le, mieux vaut en mettre trop que pas assez et te retrouver coincé face à une opportunitée, de toute façon le jours où tu voudras valider ton asso si y a un truc qui colle pas dans tes statuts ils te le feront savoir tout de suite.
j'espère avoir pu t'aider un peu (dans l'cas où j'ai bien compris ta question).
ciao.

Enfin pour les statuts internes de l'asso, réfléchi bien à tous ce que tu serais capable de faire à l'avenir par le biais de ton asso et marque le, mieux vaut en mettre trop que pas assez et te retrouver coincé face à une opportunitée, de toute façon le jours où tu voudras valider ton asso si y a un truc qui colle pas dans tes statuts ils te le feront savoir tout de suite.
j'espère avoir pu t'aider un peu (dans l'cas où j'ai bien compris ta question).
ciao.
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Anaon
11496

Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 23 ans
9 Posté le 02/09/2003 à 00:47:05
Akaen:
No_comply:
Moi pas bien comprendre si c'est contradictoire...
Mon problème n'est pas très compliqué en soit vu que je ne compte pas employer de salarié ou autre, je veux juste proposer mon cd à la vente sur mon site internet.
D'où mes questions:
- Est-ce je peux être président de l'assoc
- Est-ce que je peux financer le pressage par exemple de mon album grâce à l'association dont l'argent pourrait provenir par exemple de la création de site web
Ca comme objectif dans mes statuts, ça le ferait ou pas? C'est assez large et en même temps concret non?:
"Favoriser le développement de créations alternatives et progressives, qu’elles soient musicales ou graphiques, à travers la production, la distribution et la promotion d’artistes indépendants (Musiciens, groupes, graphistes, entre autres…)".
Merci pour ton aide,
AnaoN.
Citation : il est preferable de nommer des amis au bureau de l'asso
No_comply:
Citation : tu peux très bien te déclarer président
Moi pas bien comprendre si c'est contradictoire...
Mon problème n'est pas très compliqué en soit vu que je ne compte pas employer de salarié ou autre, je veux juste proposer mon cd à la vente sur mon site internet.
D'où mes questions:
- Est-ce je peux être président de l'assoc
- Est-ce que je peux financer le pressage par exemple de mon album grâce à l'association dont l'argent pourrait provenir par exemple de la création de site web
Ca comme objectif dans mes statuts, ça le ferait ou pas? C'est assez large et en même temps concret non?:
"Favoriser le développement de créations alternatives et progressives, qu’elles soient musicales ou graphiques, à travers la production, la distribution et la promotion d’artistes indépendants (Musiciens, groupes, graphistes, entre autres…)".
Merci pour ton aide,
AnaoN.
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akaen
834

Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 22 ans
10 Posté le 02/09/2003 à 11:03:33
Dans ton cas, il s'agit d'autoproduction et dans la légalité, pour creer ton Cd tu dois faire une demande à la SDRM qui te donnera son accord moyennant une taxation sur chaque CD créé..en tant qu'auteur/compositeur tu retoucheras cet argent par la SACEM presqu'en integralité..
aussi l'association que tu vas creer deviendra par ce fait "producteur" et devrait te remunerer pour le travail d'enregistrement (c'est dans la legislation mais peu souvent appliqué).
il sera donc difficile de justifier de ton desinteressement sur tout l'argent perçu par la vente de CDs qui te servira non pas comme enrichissement mais comme reinvestissement mais qui sera bien destiné à tes projets personnels.
alors oui, il est preferable de choisir de bons amis pour faire partie du bureau de l'association.
euh, j'sais pas si j'ai été clair
un peu l'esprit embrouillé ce matin
je reste à ta disposition.
aussi l'association que tu vas creer deviendra par ce fait "producteur" et devrait te remunerer pour le travail d'enregistrement (c'est dans la legislation mais peu souvent appliqué).
il sera donc difficile de justifier de ton desinteressement sur tout l'argent perçu par la vente de CDs qui te servira non pas comme enrichissement mais comme reinvestissement mais qui sera bien destiné à tes projets personnels.

euh, j'sais pas si j'ai été clair


je reste à ta disposition.
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Anonyme
521397

11 Posté le 02/09/2003 à 11:07:19
Si tu comptes la gerer seul prends 2 prete noms SURS , et toutes les ventes de tes cd devront etre reinvesti dans l'assoc > autre cd , frais , instruments , promo , studio etc
ca permets de faire que des sous qui restent dans la musique ne soient pas taxés , apres tu ne pourra jamais payer ton quotidien avec ca c sur mais bon c pas le but non plus ...
ca permets de faire que des sous qui restent dans la musique ne soient pas taxés , apres tu ne pourra jamais payer ton quotidien avec ca c sur mais bon c pas le but non plus ...
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Lebenn
7160

Je poste, donc je suis
Membre depuis 22 ans
12 Posté le 02/09/2003 à 11:36:45
Ayé j'ai reçu le questionnaire des impôts pour l'assujétissement à la TVA et autres, ce soir je le scanne et je le met en ligne.
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Zero
3828

Squatteur·euse d’AF
Membre depuis 23 ans
13 Posté le 02/09/2003 à 11:54:56
Je crois que la principale contre indication au fait d'être président de ce genre d'asso est de se rémunérer soi même. Tant que tu ne comptes pas te salarier, ça n'a pas franchement d'importance.
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zéro degré | melatonine | DUEL | Reflet.

Géraaaard
117

Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 22 ans
14 Posté le 02/09/2003 à 12:28:19
Dites les gars, j'ai pensé à une maniere faire qui pourrait peut etre permettre de produire son cd et de gagner de l'argent tout en bénificiant du statut de l'assoc.
On monte l'assoc grace par exemple à deux ou trois membres de sa famille (ou deux ou trois amis), mais soit même, on reste exterieur a l'ossoc. L'assoc produit le cd et rémunere l'artiste (soi même) pour les droits sacem, les versements et les diverses prestations (concerts et vente de l'albums), mais l'assoc gagne aussi de l'argent (et n'est donc pas en déficit) parcequ'elle sera sous contrat avec l'artiste (soi même) et percevra un pourcentage sur les vente des l'album( et sur tout ce qu'un producteur peu prétendre pour la production d'un artiste).
En résumé, mon idée, c'est que légalement vous êtes produit par une assoc (donc vous pouvez gagner de l'argent), deuxiemement vous gérer dans l'ombre cette assoc tout en vous assurant qu'elle ne gagne pas d'argent, et vous évitez ainsi de payer des impots, comme ca serait le cas avec une société.
J'espere avoir été assez claire.
Qu'en pensez vous?
Yossi
On monte l'assoc grace par exemple à deux ou trois membres de sa famille (ou deux ou trois amis), mais soit même, on reste exterieur a l'ossoc. L'assoc produit le cd et rémunere l'artiste (soi même) pour les droits sacem, les versements et les diverses prestations (concerts et vente de l'albums), mais l'assoc gagne aussi de l'argent (et n'est donc pas en déficit) parcequ'elle sera sous contrat avec l'artiste (soi même) et percevra un pourcentage sur les vente des l'album( et sur tout ce qu'un producteur peu prétendre pour la production d'un artiste).
En résumé, mon idée, c'est que légalement vous êtes produit par une assoc (donc vous pouvez gagner de l'argent), deuxiemement vous gérer dans l'ombre cette assoc tout en vous assurant qu'elle ne gagne pas d'argent, et vous évitez ainsi de payer des impots, comme ca serait le cas avec une société.
J'espere avoir été assez claire.
Qu'en pensez vous?
Yossi
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Anaon
11496

Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 23 ans
15 Posté le 02/09/2003 à 13:35:19
Merci Akaen, très sympa!!
J'ai bien compris le truc, en réalité c'est ce que je pensais, en effet, dans mon cas l'assoc serait productrice de mon disque, c'est vrai. Mais suis-je obligé de me rémunérer??
Car c'est vraiment pas mon but, j'veux pas de tune moi non de non
(C'est fou où on en arrive), nan mais dans l'idée c'est vrai, mon but n'est qu'artistique.
Bon, je ne sais plus trop quoi faire... Enfin si trouver deux bons amis, ou parents, oui trouver des bons parents
qui soient à la tête de l'association... Mais finalement, question bête mais je ne vois plus bien l'intéret de monter mon assoc tranquille dans mon coin à part, autant chercher une assoc qui produit mon cd non?
Sauf que si par exemple, l'assoc est réprésentée par des membres de ma famille, et bien au moins, ma musique m'appartient toujours c'est ça?
Merci de votre aide, je ne dois pas être le seul dans ce cas là?
J'ai bien compris le truc, en réalité c'est ce que je pensais, en effet, dans mon cas l'assoc serait productrice de mon disque, c'est vrai. Mais suis-je obligé de me rémunérer??


Bon, je ne sais plus trop quoi faire... Enfin si trouver deux bons amis, ou parents, oui trouver des bons parents

Sauf que si par exemple, l'assoc est réprésentée par des membres de ma famille, et bien au moins, ma musique m'appartient toujours c'est ça?
Merci de votre aide, je ne dois pas être le seul dans ce cas là?

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Steves_fr
1153

AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
16 Posté le 02/09/2003 à 13:36:35
Ben moi je pense que si c t aussi simple ça se saurait
une association productrice ne doit elle aps avoir des licences?
le sujet m'interresse car mon groupe se monte en association pour enregistrer en studio. est ce que qu'elqu'un l'a dejas fait c a dire monter l'asso puis au fur et a mesure des concert financer un enregistrement studio en passant par la SDRM etc... puis promo de ce cd et le toutime koi.
c un temoignage qu'il serait interressant de pouvroi lire non?
A+

le sujet m'interresse car mon groupe se monte en association pour enregistrer en studio. est ce que qu'elqu'un l'a dejas fait c a dire monter l'asso puis au fur et a mesure des concert financer un enregistrement studio en passant par la SDRM etc... puis promo de ce cd et le toutime koi.
c un temoignage qu'il serait interressant de pouvroi lire non?
A+

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Anaon
11496

Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 23 ans
17 Posté le 02/09/2003 à 13:37:55
Yossi, idée intéressante, je ne te réponds pas vraiment, car déjà, je trouve compliqué de monter son truc sans vouloir gagner de l'argent, alors penser à ça, j'oublie tout simplement, si j'étais un peu aisé, je monterai mon sarl avec employés qui gère l'administratif et la compta...



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Anonyme
521397

18 Posté le 02/09/2003 à 13:38:08
Si les membres de l'asso sont présent une fois de temps en temps quand tu fais des concerts, ça doit pouvoir marcher, mais j'aimerais quelque chose d'encore plus simple.
Je ne trouve pas pour l'instant. Si seulement on pouvait créer son assos seul.
Je la monte, comme je fais un Cd avec quelqu'un , je le rémunère comme artiste et mon pourcentage reviendrais à l'assos, ce qui me permettrai d'investir dans du nouveau matériel.
Vous croyez que c'est possible. On prévois d'en vendre 200 max, ça peut se faire
Je ne trouve pas pour l'instant. Si seulement on pouvait créer son assos seul.
Je la monte, comme je fais un Cd avec quelqu'un , je le rémunère comme artiste et mon pourcentage reviendrais à l'assos, ce qui me permettrai d'investir dans du nouveau matériel.
Vous croyez que c'est possible. On prévois d'en vendre 200 max, ça peut se faire

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Anaon
11496

Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 23 ans
19 Posté le 02/09/2003 à 13:46:52
J'crois que ce qui serait bien de s'en tenir dans ce post aux infos cocnernant l'association entend que productrice pour un artiste, et créer d'autres posts pour les autres situations car c'est si compliqué...
Steves, je sais bien que ce n'est pas simple, mon titre de topic faisait écho au dossier d'Audiofanzine où les choses semblent très simples...
Steves, je sais bien que ce n'est pas simple, mon titre de topic faisait écho au dossier d'Audiofanzine où les choses semblent très simples...
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Nimon
74

Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 22 ans
20 Posté le 02/09/2003 à 13:52:20
En fait on a déjà beaucoup parler de çà dans un autre post :Monter un studio associatif
Il y est notamment question des licences et des droits...
Il y est notamment question des licences et des droits...
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Steves_fr
1153

AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
21 Posté le 02/09/2003 à 13:55:12

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Anaon
11496

Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 23 ans
22 Posté le 02/09/2003 à 14:03:12
Euh oui, je sais bien, j'y ai même participé à ce post... Mais je n'y ai pas trouvé les réponses que je cherchais
car il est question de salarié, d'achat de matériel et tout, ici la situation est bien plus simple, il n'est pas question de concurrence avec les studios et tout...

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Anonyme
521397

23 Posté le 02/09/2003 à 15:04:37
Je fait a peu pres exactement ca mais je comprends pas ce que tu veut savoir de particulier
tout a été dit ici ou là non ?

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Anaon
11496

Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 23 ans
24 Posté le 02/09/2003 à 19:15:11
Ok, donc résumons : Tu as crée une assoc mais tu ne fais pas parti du bureau, et avec cette association, tu vends tes cds, tes bénéfices ne vont pas dans ta poche mais sont réinjectés pour les besoins de l'assoc, pressage ou autre, c'est bien ça?
AnaoN.
AnaoN.
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Anonyme
521397

25 Posté le 02/09/2003 à 20:09:47
Voilà tu peux faire ca exactement si tu veux .>..
garde toutes tes factures et essaie d'equilibrer +/- , c tout
garde toutes tes factures et essaie d'equilibrer +/- , c tout
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