Sujet de la discussionPosté le 30/01/2013 à 16:12:39auto prod et demande de retractation d'un parolier - chanteur
bonjour a vous tous !
voila, je suis en auto prod, j'ai composé et produit mon album, et fait chanter et demandé l'écriture de 2 textes a quelqu'un d'autre.
une fois l'album fini, la promotion et la vente commencée, suite à un différent, cette personne a demandé a reprendre ses textes et ses voix, et donc de stopper la promotion et vente de l'album !! Et moi je me retrouve avec un déficite sur le plan financier, avec des cd et un produit inexploitable après plus d'1 an de travail sur ce projet...
Je voulais savoir s'il pouvait réellement tout reprendre et m'interdire la promotion ? est ce pareil pour un texte comme pour les voix ?
Je précise qu'on avait pas fait de contrat, c'était oral...
Ai je la possibilité de poursuivre la vente (en reversant sa part) même s'il ne le désire plus ? il m'a même menacé de faire appel à un avocat ou je sais plus trop qui de son entourage si je continuais a exploiter textes et voix...
Pour moi, je peux toujours exploiter au moins ses prises de voix, mais sur ses textes... je sais pas... En tout cas j'ai les mails qu'on a échangé sur ses envois de textes et ses prises de voix, qui prouve que je ne les ai pas volé, mais qu'il me les avait fait et écrit pour mon projet...
Ben les titres sont encore au studio (D'un AFIEN pro reconnu, que je remercie d'ailleurs...) Je lui ai demandé de me faire parvenir les pistes mixées en séparé avec les effets donc le playback instru j'aurai... Merci du conseil.
La musique est morte depuis bien longtemps, laisse tomber fils
pilp
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Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 20 ans
33Posté le 03/02/2013 à 21:25:30
Citation de EPE_be :
Non. Dans le cas présent l'auteur à cédé la gestion de ses droits patrimoniaux à la sacem. Seule l'autorisation de la sacem est donc nécessaire, ce qui est automatique via la déclaration sdrm pour presser les CD's. A condition de respecter l'intégrité de l’œuvre déposée (donc dans le cas présent ne pas modifier les paroles) sinon on sort du droit patrimonial pour entrer dans le droit moral et là l'autorisation de l'auteur est nécessaire (le droit moral ne peut être cédé)
Mea Culpa.
Tu as raison.
(Seuls d'anciens sociétaires peuvent conserver ce droit sur partie de leur oeuvre s'il a été acquis avant leur inscription)
Etant moi même en passe de devenir membre de la sacem, je n'avais pas encore intégré que je ne pourrai pas opposer mon droit de véto à un interprète quelconque si ce dernier veut reprendre une de mes compos.
Je peux seulement opposer mon droit moral, mais je devrais le cas échéant l'indemniser s'il avait tout édité dans les règles de l'art.
Merci pour ton avis éclairé.