Compos non protégées
- 52 réponses
- 18 participants
- 3 475 vues
- 1 follower
Yyrkoon70
Je suis entré en contact avec un petite société qui me propose du boulot et ils veulent que je leur envoie des compos que j'ai faite. Mais je suis un peu sceptique, mes musiques ne sont pas protégées. Je fais koi? Je leur envoie une version de qualité faible?
DigitalClockMaster
Même de piètre qualité, une démo peut être rejoué, réinterprétée par quelqu'un d'autre...
Protégez vos oeuvres !!!!!!!!!!!!!!!!!!!
decrep_fanfan
Anonyme
Citation : Oui mais comment sans avoir à payer ?!
ah, la je crois que ca risque d'etre difficile !
soundspirit
Elle consite à envoyer ton CD en Recommandé par la poste à ton adresse. Une fois cela fait la date est inscrite sur le paquet et le pli est clos. Donc si un titre venait à être composé et protégé à une date ultérieur, tu dispose de la preuve qu'elle t'appartient.
Bien sur il faut bien gardé le Recommandé clos et le mettre en lieu sur.
Anonyme
Citation : Elle consite à envoyer ton CD en Recommandé par la poste à ton adresse. Une fois cela fait la date est inscrite sur le paquet et le pli est clos. Donc un titre venait à être composé et protégé à une date ultérieur, tu dispose de la preuve qu'elle t'appartient.
Bien sur il faut bien gardé le Recommandé clos et le mettre en lieu sur.
ca n'a aucune valeur juridique !!!!!!!!!
t'aura beau te pointé au palais de justice avec ton envellope ca ne changera rien !!!!
soundspirit
Mais bon j'ai jamais essayé, on me l'avais conseillé..
sama
tu peux protéger tes titres par recommandé mais sache que, effectivement tu pourras présenter ça comme preuve, mais ça sera assez "maigre" face à des grosse pointures de l'industrie du disque par exemple... le mieux est de les faire protéger par un organisme autre que la sacem (car tu ne peux pas y protéger tes oeuvres car il faut un justificatif de début d'exploitation : c.à.d. soit une série de concerts avec preuve à l'appui, soit un cd déja commercialisable !).Tu peux essayer à la SNAC ( syndicat national des auteurs et compositeurs ) qui demande 32 euros pour 4 titres. C'est la meilleure solution car au moins tu as une grosse société avec toi en cas de pépin...En 3-4 jours c fait !
See you next time !
Bye cha
sama
Bye cha !
Yyrkoon70
wijzz :8)
Citation : ca n'a aucune valeur juridique
Tout reste à l'appréciation du juge...wijzz :8)

Anonyme
Citation : Tout reste à l'appréciation du juge...
meme pas...parceque ton avocat t'expliquera que ca ne vaut rien et que ca ne sert a rien de presenter ca
7c
wijzz :8)
Hors sujet : Click droit dessus et tu auras son adresse dans "propriétés".
-->101: oui mais c'est le juge qui tranche. La propriété intellectuelle s'applique à partir du moment où tu crées l'oeuvre. La courrier recommandé est la façon la plus simple et qui est juridiquement recevable d'en prouver la paternité. Tu serais aux States, je comprendrais car tu n'as pas d'autre choix mais en France, la propriété intellectuelle est un texte de loi que le juge se doit de faire respecter, que tu sois en face de majors ou pas. Que le juge te mette une carotte après...
Anonyme
Citation : Que le juge te mette une carotte après...
des frais d'avocat pour rien...

katentu
Anonyme
c'est pour ca que juridiquement ca vaut pas un clou de girofle.
Ludovic Foustoul
Une lettre recommandée avec accusé de réception envoyée à moi-même est-elle suffisante pour protéger mes oeuvres ?
Cette démarche constitue, comme le dépôt auprès du SNAC, un commencement de preuves. Pour qu'il présente un intérêt réel, il est indispensable de l'effectuer dans les conditions de formalisme pouvant empêcher toute contestation sur la nature du dépôt envoyé en recommandé avec accusé de réception. Le pli recommandé cacheté est donc préférable à la lettre recommandée avec accusé réception (dans ce cas, le cachet de la poste apparaît au verso de la feuille sur laquelle se trouve l'oeuvre).
Voila
Anonyme
Citation : Le pli recommandé cacheté est donc préférable à la lettre recommandée avec accusé réception
tout est dit !
soundspirit
Citation : Le pli recommandé cacheté est donc préférable à la lettre recommandée avec accusé réception.
Quand t'as pas trop les moyens au départ, c'est un excellent moyen... La plupart de mes compos sont d'ailleurs protégées avec cette méthode.
Par contre y faut faire gaffe qui est pas un ptit malin qui tpique tes plis recommandés, sinon bye bye la protection.
decrep_fanfan
Citation : Le pli recommandé cacheté est donc préférable à la lettre recommandée avec accusé réception
Au risque de passe pour un boulet, c'est quoi la différence entre les deux ?
soundspirit

el ufo
En tout cas perso quand je déposerai mes compos, c'est ce que je ferrai
Mxp_57
Pareil pour les nom de groupe !
- < Liste des sujets
- Charte