Compo avec des samples "non libres de droits"
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daymon909
462
Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 20 ans
Sujet de la discussion Posté le 25/06/2004 à 17:45:42Compo avec des samples "non libres de droits"
Salut,
Voila j'ai quelques compos electro/house que j'aimerais diffuser par internet mais avant de me lancer j'aimerais savoir si j'en ai le droit car ces compos contiennent des samples que j'ai piqué un peu partout dans des musiques. Evidemment je n'ai rien déclaré vu que jusqu'a mainteant c'était juste pour "usage personnel" mais vu que je n'en fait aucun business, ai-je le droit de balancer mes mp3 sans encourir aucune poursuite?
N'y connaissant rien à cette histoire compliquée de droits je vous pose la question avant de faire peut etre une grosse erreur....
Merci
Voila j'ai quelques compos electro/house que j'aimerais diffuser par internet mais avant de me lancer j'aimerais savoir si j'en ai le droit car ces compos contiennent des samples que j'ai piqué un peu partout dans des musiques. Evidemment je n'ai rien déclaré vu que jusqu'a mainteant c'était juste pour "usage personnel" mais vu que je n'en fait aucun business, ai-je le droit de balancer mes mp3 sans encourir aucune poursuite?
N'y connaissant rien à cette histoire compliquée de droits je vous pose la question avant de faire peut etre une grosse erreur....
Merci
VFred
19498
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 21 ans
31 Posté le 16/07/2004 à 10:30:02
Citation : Le seuil de plagiat est fixé à 8 mesures identiques
On parle toujours de samples là ou de réinterprétation ?
Car pour les samples, il n'y a pas de seuil. Un mec pourrait même faire un procès pour un snare de batterie qu'on lui aurait samplé. Le tout c'est de le prouver !
Le principe à retenir : si l'ayant droit prouve que le sample lui appartient, c'est pour ta gueule !
Aktivist
569
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 20 ans
32 Posté le 16/07/2004 à 10:43:25
Citation : On parle toujours de samples là ou de réinterprétation ?
Car pour les samples, il n'y a pas de seuil. Un mec pourrait même faire un procès pour un snare de batterie qu'on lui aurait samplé. Le tout c'est de le prouver !
c'est exactement ça....
VFred
19498
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 21 ans
33 Posté le 16/07/2004 à 10:46:10
Oups... Ton post a été édité avant le mien
Une bien belle synchronisation d'idée
Une bien belle synchronisation d'idée
Martis
15680
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 20 ans
34 Posté le 16/07/2004 à 10:56:59
J'crois que curtis mayfield va m'en vouloir de lui avoir emprunté quelques caises claires
VFred
19498
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 21 ans
35 Posté le 16/07/2004 à 10:59:39
Là où il est le pauvre...
Martis
15680
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 20 ans
36 Posté le 16/07/2004 à 11:00:51
C'est clair
le pauvre
le pauvre
VFred
19498
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 21 ans
37 Posté le 16/07/2004 à 11:03:23
Quand je pense à lui, je suis triste... Un putain de destin tragique
slow_pulse_boy
2272
AFicionado·a
Membre depuis 20 ans
38 Posté le 16/07/2004 à 11:14:07
En guise de mea culpa, un extrait des archives de la ML Saceml
Q: tiens, ca me rapelle la croyance dans le milieu du rap, comme quoi, en
dessous de [x] mesures d'une oeuvre existente, on peut allegrement "piller"
sans avoir a payer aucun droits ;-)))...
est-ce qu'il existe oui ou non des regles de ce type, disant que l' on peut
utiliser un nombre defini de mesures (je croie me souvenir que c'est moins
de quatre) d'une oeuvre deja existente sans payer de droit, et si oui, dans
quelles circonstances ?
R: Ca c'est effectivement de la legende !!!
Le piratage, le plagiat, la contrefacon, n'a rien a voir avec la durée de ce
qu'on pique !!!
La Sacem, pour decider s'il y a effectivement plagiat ou emprunt ,en cas de
reclamation, fait etudier le passage ou titre par des "experts", et ils
donnent une reponse *subjective*.
Il n'y a pas de regles.
Ca peut etre3 notes, 1 mesure etc.... a partir du moment ou ils disent qu'il
y a assez d'elements pour reconnaitre de maniere evidente l'oeuvre copiées,
ca suffit !
Q: tiens, ca me rapelle la croyance dans le milieu du rap, comme quoi, en
dessous de [x] mesures d'une oeuvre existente, on peut allegrement "piller"
sans avoir a payer aucun droits ;-)))...
est-ce qu'il existe oui ou non des regles de ce type, disant que l' on peut
utiliser un nombre defini de mesures (je croie me souvenir que c'est moins
de quatre) d'une oeuvre deja existente sans payer de droit, et si oui, dans
quelles circonstances ?
R: Ca c'est effectivement de la legende !!!
Le piratage, le plagiat, la contrefacon, n'a rien a voir avec la durée de ce
qu'on pique !!!
La Sacem, pour decider s'il y a effectivement plagiat ou emprunt ,en cas de
reclamation, fait etudier le passage ou titre par des "experts", et ils
donnent une reponse *subjective*.
Il n'y a pas de regles.
Ca peut etre3 notes, 1 mesure etc.... a partir du moment ou ils disent qu'il
y a assez d'elements pour reconnaitre de maniere evidente l'oeuvre copiées,
ca suffit !
VFred
19498
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 21 ans
39 Posté le 16/07/2004 à 11:21:39
Les légendes ont la vie dure...
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