Compo avec des samples "non libres de droits"

daymon909

462

Posteur·euse AFfamé·e

Membre depuis 21 ans

Sujet de la discussion Posté le 25/06/2004 à 17:45:42

Salut,

Voila j'ai quelques compos electro/house que j'aimerais diffuser par internet mais avant de me lancer j'aimerais savoir si j'en ai le droit car ces compos contiennent des samples que j'ai piqué un peu partout dans des musiques. Evidemment je n'ai rien déclaré vu que jusqu'a mainteant c'était juste pour "usage personnel" mais vu que je n'en fait aucun business, ai-je le droit de balancer mes mp3 sans encourir aucune poursuite?
N'y connaissant rien à cette histoire compliquée de droits je vous pose la question avant de faire peut etre une grosse erreur.... :non:

Merci

VFred

19498

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 22 ans

31 Posté le 16/07/2004 à 10:30:02

Citation : Le seuil de plagiat est fixé à 8 mesures identiques

On parle toujours de samples là ou de réinterprétation ?
Car pour les samples, il n'y a pas de seuil. Un mec pourrait même faire un procès pour un snare de batterie qu'on lui aurait samplé. Le tout c'est de le prouver !

Le principe à retenir : si l'ayant droit prouve que le sample lui appartient, c'est pour ta gueule !

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Aktivist

569

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 21 ans

32 Posté le 16/07/2004 à 10:43:25

Citation : On parle toujours de samples là ou de réinterprétation ?
Car pour les samples, il n'y a pas de seuil. Un mec pourrait même faire un procès pour un snare de batterie qu'on lui aurait samplé. Le tout c'est de le prouver !

c'est exactement ça....

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VFred

19498

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 22 ans

33 Posté le 16/07/2004 à 10:46:10

Oups... Ton post a été édité avant le mien :lol:

Une bien belle synchronisation d'idée :bravo:

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Martis

15680

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 21 ans

34 Posté le 16/07/2004 à 10:56:59

J'crois que curtis mayfield va m'en vouloir de lui avoir emprunté quelques caises claires :idee2:

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http://stalagmythe.blogspot.com/

VFred

19498

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 22 ans

35 Posté le 16/07/2004 à 10:59:39

Là où il est le pauvre...

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Martis

15680

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 21 ans

36 Posté le 16/07/2004 à 11:00:51

C'est clair

le pauvre

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http://stalagmythe.blogspot.com/

VFred

19498

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 22 ans

37 Posté le 16/07/2004 à 11:03:23

Quand je pense à lui, je suis triste... Un putain de destin tragique :(((

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slow_pulse_boy

2272

AFicionado·a

Membre depuis 21 ans

38 Posté le 16/07/2004 à 11:14:07

En guise de mea culpa, un extrait des archives de la ML Saceml :oops:

Q: tiens, ca me rapelle la croyance dans le milieu du rap, comme quoi, en
dessous de [x] mesures d'une oeuvre existente, on peut allegrement "piller"
sans avoir a payer aucun droits ;-)))...
est-ce qu'il existe oui ou non des regles de ce type, disant que l' on peut
utiliser un nombre defini de mesures (je croie me souvenir que c'est moins
de quatre) d'une oeuvre deja existente sans payer de droit, et si oui, dans
quelles circonstances ?

R: Ca c'est effectivement de la legende !!!
Le piratage, le plagiat, la contrefacon, n'a rien a voir avec la durée de ce
qu'on pique !!!
La Sacem, pour decider s'il y a effectivement plagiat ou emprunt ,en cas de
reclamation, fait etudier le passage ou titre par des "experts", et ils
donnent une reponse *subjective*.
Il n'y a pas de regles.
Ca peut etre3 notes, 1 mesure etc.... a partir du moment ou ils disent qu'il
y a assez d'elements pour reconnaitre de maniere evidente l'oeuvre copiées,
ca suffit !

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VFred

19498

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 22 ans

39 Posté le 16/07/2004 à 11:21:39

Les légendes ont la vie dure...

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