Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers AutoProduction & Business
Agrandir
AutoProduction & Business
Forums thématiques
AutoProduction & Business
Actu 72 72
Articles 37 37
Médias 482 482
Tutoriels Tutos 5 5
Forums 5 103 5,1k

Comment déclarer les revenus issus du streaming ?

  • 77 réponses
  • 17 participants
  • 10 354 vues
  • 31 followers
Sujet de la discussion Comment déclarer les revenus issus du streaming ?
Bonjour à tous,

Une question que semblent se poser de nombreux musiciens mais qui ne trouve pas de réponse unanime visiblement sur le net : comment peut-on déclarer ses revenus du streaming ? Ici, je vais écrire ce que je sais déjà, et poser mes questions.

J'ai déjà compris qu'il ne fallait pas confondre :
- Droits d'auteurs (qui me sont versés par la SACEM pour lesquels il faut se déclarer Auteur-compositeur auprès de l'URSSAF Limousin).
- Royalties (revenus du streaming), pour lesquels il faut avoir une structure pour déclarer. Dans mon cas, je me suis créé un statut d'Auto-entrepreneur (aussi appelé micro-entreprise) avec comme destination l'Autoproduction musicale.

Je précise aussi que j'ai 100% des droits de mes morceaux et que je n'ai donc pas à redistribuer mes revenus en provenance de Spotify (entre autres) entre plusieurs personnes.

J'ai cru comprendre qu'il y avait une sorte de consensus incitant à déclarer ces revenus en BNC, mais j'ai aussi lu certains dire que c'était de la vente tout court. Et dans mon cas qui m'autoproduits et touche tous les revenus du streaming sans passer par une redistribution, peut-on d'ailleurs parler de royalties ?

Bref, au moment de déclarer à l'URSSAF, je suis toujours perplexe sur la case à choisir :
- Chiffre d'affaires des autres prestations de services / Prestations de services (bnc)
- Chiffre d'affaires des prestations de services commerciales ou artisanales / Prestations de services (bic)
- Chiffre d'affaires des ventes de marchandises / Vente de marchandises (bic)
J'ai mis : 1 L'intitulé des lignes proposées pour déclarer / 2 L'intitulé des mêmes lignes une fois la déclaration effectuée (ça aurait été trop simple qu'ils gardent les mêmes intitulés, et le même ordre d'énumération au passage...).

Je précise que j'ai appelé plusieurs fois l'URSSAF pour avoir des infos, mais d'un interlocuteur à l'autre la réponse n'est pas la même...

J'ai vu qu'il y avait déjà plusieurs sujets posant grosso-modo cette question mais sans avoir de réponse ou très incomplètes. Je vais tenter d'emmener quelques grands pontes d'AF sur le sujet par message privé pour espérer avoir des réponses. Mais un grand article sur le sujet serait à mon avis bienvenu pour la communauté ! A bon entendeur :clin:

Nord Stage 3 - Virus Ti2 desktop - Nord Modular G2 desktop

[ Dernière édition du message le 26/04/2023 à 10:54:42 ]

Afficher le sujet de la discussion
71
Je retombe sur une de mes sources, pour plus de précision je reposte ici.

https://www.lamaisondesartistes.fr/site/regime-micro-bnc-declaration-controlee/

++
:) :) :)
72
Citation :
La Maison des Artistes a été créée dans un esprit de solidarité et d’entraide. Elle a pour but d’accompagner les artistes-auteurs des arts visuels, graphiques et plastiques, de défendre leurs intérêts professionnels et de leur proposer des services en adéquation avec l’exercice de leur activité artistique.


La maison des artistes concerne les arts graphiques , pas grand chose à voir avec les revenus issus su streaming ... :mdr::mdr::mdr:

http://www.stephensicard.com

73
Oui, je sais bien, mais l'article que j'ai posté concerne : les AA : Artistes-Auteurs, donc aussi les compositeurs. La Musique est dans la liste, ... a la première phrase....

C'était pour compléter mon post sur les TS , traitements et salaires. Au sujet de la Sacem etc...

A savoir que si tous tes revenus sont des droits d'auteurs gérés par la Sacem ou une autre OGC. C'est elle qui déclare tes revenus a l'URSSAF etc...
Les infos sont dans l'article, il suffit de lire.

;)
74
Oui bien sûr . Les AA peuvent être des compositeurs.
C'est juste que mettre le site internet de la maison des artistes, qui s'occupe des arts graphiques, pour savoir comment déclarer les revenus issus du streaming est un peu, comment dire, osé ?, décalé ? :mdr:
Déjà qu'on n'y comprend rien, il ne faut pas trop brouiller les pistes.
A la limite, mieux vaut mettre le site de la secu sociale des artistes, branche compositeur :
https://www.secu-artistes-auteurs.fr/artiste-auteur/le-regime-social/affiliation/activites-artistiques-eligibles/les-auteurs

Après , il faut bien comprendre que les revenus versés directement par Imusician, Tunecore, Wiseband etc ... NE SONT PAS des droits d'auteurs....

http://www.stephensicard.com

75
Citation de alcools :
Mais comme je l'ai déjà écrit, les revenus Sacem sont très simples à déclarer donc ça n'est pas une grosse prise de tête, et pas besoin de te faire autoentrepreneur (mais il faut récupérer un Siret en demandant un statut d'Artiste-Auteur sur le Guichet Unique). Bon, si tu fais 1000 streams par moi, c'est pas la peine de se prendre la tête non plus évidemment.

Le problème c'est la taxation d'office de l'urssaf.
Même si tu ne gagnes pas un sou dans l'année, tu devras avancer de l'argent.
Okay pour payer des charges, mais seulement après le bilan trimestriel.
Il faudrait un décalage de 3 mois, à chaque trimestre tu payes les cotisations calculées sur le trimestre précédent.
Mais avec eux tu payes d'abord, et après tu pourras pleurer pour récupérer ton argent.
76
Je comprend mais c'est un article généraliste sur les AA.

Le lien que tu propose ne donne pas les même infos.


Je trouvai intéressant d'en parler vu que ça diffère bcp des BNC, même si les BNC ont l'air d'être plus avantageux au niveau du %, les TS sont plus pratiques, au niveau administratif.


Pour les paiements a l'urssaf il y a ce lien : https://www.secu-artistes-auteurs.fr/artiste-auteur/mon-activite-artistique/cotisations-et-contributions-sociales/paiement-des#subtitle


++ ;)
77
J'ai aussi vu qu'un forum AA venais de voir le jour :

https://www.secu-artistes-auteurs.fr/actu-forum-artistes-auteurs


Je ne fais que donner des infos que je trouve sur de sources officiels.

Je ne suis pas encore AA.


++ ;)
78
Citation de Jeroba :
Oui, je sais bien, mais l'article que j'ai posté concerne : les AA : Artistes-Auteurs, donc aussi les compositeurs. La Musique est dans la liste, ... a la première phrase....

C'était pour compléter mon post sur les TS , traitements et salaires. Au sujet de la Sacem etc...

A savoir que si tous tes revenus sont des droits d'auteurs gérés par la Sacem ou une autre OGC. C'est elle qui déclare tes revenus a l'URSSAF etc...
Les infos sont dans l'article, il suffit de lire.

;)


du coup on a pas déclarer ses revenus sacem et pas non plus besoin de créer une structure ?