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Comment déclarer les revenus issus du streaming ?

  • 77 réponses
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Sujet de la discussion Comment déclarer les revenus issus du streaming ?
Bonjour à tous,

Une question que semblent se poser de nombreux musiciens mais qui ne trouve pas de réponse unanime visiblement sur le net : comment peut-on déclarer ses revenus du streaming ? Ici, je vais écrire ce que je sais déjà, et poser mes questions.

J'ai déjà compris qu'il ne fallait pas confondre :
- Droits d'auteurs (qui me sont versés par la SACEM pour lesquels il faut se déclarer Auteur-compositeur auprès de l'URSSAF Limousin).
- Royalties (revenus du streaming), pour lesquels il faut avoir une structure pour déclarer. Dans mon cas, je me suis créé un statut d'Auto-entrepreneur (aussi appelé micro-entreprise) avec comme destination l'Autoproduction musicale.

Je précise aussi que j'ai 100% des droits de mes morceaux et que je n'ai donc pas à redistribuer mes revenus en provenance de Spotify (entre autres) entre plusieurs personnes.

J'ai cru comprendre qu'il y avait une sorte de consensus incitant à déclarer ces revenus en BNC, mais j'ai aussi lu certains dire que c'était de la vente tout court. Et dans mon cas qui m'autoproduits et touche tous les revenus du streaming sans passer par une redistribution, peut-on d'ailleurs parler de royalties ?

Bref, au moment de déclarer à l'URSSAF, je suis toujours perplexe sur la case à choisir :
- Chiffre d'affaires des autres prestations de services / Prestations de services (bnc)
- Chiffre d'affaires des prestations de services commerciales ou artisanales / Prestations de services (bic)
- Chiffre d'affaires des ventes de marchandises / Vente de marchandises (bic)
J'ai mis : 1 L'intitulé des lignes proposées pour déclarer / 2 L'intitulé des mêmes lignes une fois la déclaration effectuée (ça aurait été trop simple qu'ils gardent les mêmes intitulés, et le même ordre d'énumération au passage...).

Je précise que j'ai appelé plusieurs fois l'URSSAF pour avoir des infos, mais d'un interlocuteur à l'autre la réponse n'est pas la même...

J'ai vu qu'il y avait déjà plusieurs sujets posant grosso-modo cette question mais sans avoir de réponse ou très incomplètes. Je vais tenter d'emmener quelques grands pontes d'AF sur le sujet par message privé pour espérer avoir des réponses. Mais un grand article sur le sujet serait à mon avis bienvenu pour la communauté ! A bon entendeur :clin:

Nord Stage 3 - Virus Ti2 desktop - Nord Modular G2 desktop

[ Dernière édition du message le 26/04/2023 à 10:54:42 ]

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76
Je comprend mais c'est un article généraliste sur les AA.

Le lien que tu propose ne donne pas les même infos.


Je trouvai intéressant d'en parler vu que ça diffère bcp des BNC, même si les BNC ont l'air d'être plus avantageux au niveau du %, les TS sont plus pratiques, au niveau administratif.


Pour les paiements a l'urssaf il y a ce lien : https://www.secu-artistes-auteurs.fr/artiste-auteur/mon-activite-artistique/cotisations-et-contributions-sociales/paiement-des#subtitle


++ ;)
77
J'ai aussi vu qu'un forum AA venais de voir le jour :

https://www.secu-artistes-auteurs.fr/actu-forum-artistes-auteurs


Je ne fais que donner des infos que je trouve sur de sources officiels.

Je ne suis pas encore AA.


++ ;)
78
Citation de Jeroba :
Oui, je sais bien, mais l'article que j'ai posté concerne : les AA : Artistes-Auteurs, donc aussi les compositeurs. La Musique est dans la liste, ... a la première phrase....

C'était pour compléter mon post sur les TS , traitements et salaires. Au sujet de la Sacem etc...

A savoir que si tous tes revenus sont des droits d'auteurs gérés par la Sacem ou une autre OGC. C'est elle qui déclare tes revenus a l'URSSAF etc...
Les infos sont dans l'article, il suffit de lire.

;)


du coup on a pas déclarer ses revenus sacem et pas non plus besoin de créer une structure ?