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alcools

2017

AFicionado·a

Membre depuis 22 ans

Sujet de la discussion Posté le 26/04/2023 à 09:07:46

Bonjour à tous,

Une question que semblent se poser de nombreux musiciens mais qui ne trouve pas de réponse unanime visiblement sur le net : comment peut-on déclarer ses revenus du streaming ? Ici, je vais écrire ce que je sais déjà, et poser mes questions.

J'ai déjà compris qu'il ne fallait pas confondre :
- Droits d'auteurs (qui me sont versés par la SACEM pour lesquels il faut se déclarer Auteur-compositeur auprès de l'URSSAF Limousin).
- Royalties (revenus du streaming), pour lesquels il faut avoir une structure pour déclarer. Dans mon cas, je me suis créé un statut d'Auto-entrepreneur (aussi appelé micro-entreprise) avec comme destination l'Autoproduction musicale.

Je précise aussi que j'ai 100% des droits de mes morceaux et que je n'ai donc pas à redistribuer mes revenus en provenance de Spotify (entre autres) entre plusieurs personnes.

J'ai cru comprendre qu'il y avait une sorte de consensus incitant à déclarer ces revenus en BNC, mais j'ai aussi lu certains dire que c'était de la vente tout court. Et dans mon cas qui m'autoproduits et touche tous les revenus du streaming sans passer par une redistribution, peut-on d'ailleurs parler de royalties ?

Bref, au moment de déclarer à l'URSSAF, je suis toujours perplexe sur la case à choisir :
- Chiffre d'affaires des autres prestations de services / Prestations de services (bnc)
- Chiffre d'affaires des prestations de services commerciales ou artisanales / Prestations de services (bic)
- Chiffre d'affaires des ventes de marchandises / Vente de marchandises (bic)
J'ai mis : 1 L'intitulé des lignes proposées pour déclarer / 2 L'intitulé des mêmes lignes une fois la déclaration effectuée (ça aurait été trop simple qu'ils gardent les mêmes intitulés, et le même ordre d'énumération au passage...).

Je précise que j'ai appelé plusieurs fois l'URSSAF pour avoir des infos, mais d'un interlocuteur à l'autre la réponse n'est pas la même...

J'ai vu qu'il y avait déjà plusieurs sujets posant grosso-modo cette question mais sans avoir de réponse ou très incomplètes. Je vais tenter d'emmener quelques grands pontes d'AF sur le sujet par message privé pour espérer avoir des réponses. Mais un grand article sur le sujet serait à mon avis bienvenu pour la communauté ! A bon entendeur :clin:

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[ Dernière édition du message le 26/04/2023 à 10:54:42 ]

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Jeroba

173

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 16 ans

76 Posté le 24/10/2024 à 11:30:03

Je comprend mais c'est un article généraliste sur les AA.

Le lien que tu propose ne donne pas les même infos.

Je trouvai intéressant d'en parler vu que ça diffère bcp des BNC, même si les BNC ont l'air d'être plus avantageux au niveau du %, les TS sont plus pratiques, au niveau administratif.

Pour les paiements a l'urssaf il y a ce lien : https://www.secu-artistes-auteurs.fr/artiste-auteur/mon-activite-artistique/cotisations-et-contributions-sociales/paiement-des#subtitle

++

Jeroba

173

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 16 ans

77 Posté le 24/10/2024 à 11:37:42

J'ai aussi vu qu'un forum AA venais de voir le jour :

https://www.secu-artistes-auteurs.fr/actu-forum-artistes-auteurs

Je ne fais que donner des infos que je trouve sur de sources officiels.

Je ne suis pas encore AA.

++

AlexsLife

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 3 ans

78 Posté le 16/11/2024 à 20:05:29

Citation de Jeroba :

Oui, je sais bien, mais l'article que j'ai posté concerne : les AA : Artistes-Auteurs, donc aussi les compositeurs. La Musique est dans la liste, ... a la première phrase....

C'était pour compléter mon post sur les TS , traitements et salaires. Au sujet de la Sacem etc...

A savoir que si tous tes revenus sont des droits d'auteurs gérés par la Sacem ou une autre OGC. C'est elle qui déclare tes revenus a l'URSSAF etc...
Les infos sont dans l'article, il suffit de lire.

du coup on a pas déclarer ses revenus sacem et pas non plus besoin de créer une structure ?

Gaëtan Deschamps

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 4 jours

79 Posté le 14/02/2026 à 19:10:23

Salut à tous,

Je me pose une question sur la déclaration des revenus de streaming quand on est Artiste-Auteur (URSSAF AA), et je cherche des retours d’expérience.

De mon côté :
• SACEM : précompte les cotisations et déclare à l’URSSAF Artistes-Auteurs ; je suis dans le cadre “traitements et salaires / recettes précomptées”.
• Wiseband (diffuseur/distributeur français) : sur mes bulletins de royalties 2025, ils affichent clairement un précompte (CSG/CRDS, vieillesse, formation pro, etc.) + une “contribution diffuseur”, avec référence au Code de la sécu.
E • Brut HT précompté : 49,46 €
• Retenues affichées :
• Vieillesse plafonnée 6,15% → 3,04 €
• CSG 9,20% (base 98,25%) → 4,47 €
• CRDS 0,50% (base 98,25%) → 0,24 €
• Formation pro 0,35% → 0,17 €
• Total cotisations précomptées : 7,93 €
• Net versé : 41,53 €
• Mention : “Articles L 382-5 et R 382-27 du Code de la Sécurité sociale”
Ce que je veux comprendre :
1. Est-ce que Wiseband reverse/déclare réellement ces précomptes à l’URSSAF AA (comme la SACEM) ou est-ce que c’est à l’auteur de faire une démarche derrière ?
2. Si vous êtes chez Wiseband (ou autre distributeur), comment vous déclarez le streaming côté URSSAF AA ?
3. Est-ce que certains ont été orientés vers BNC/SIRET juste pour du streaming, ou vous restez aussi en précompte / traitements et salaires ?

Je préférerais éviter de partir sur un fonctionnement SIRET/BNC si ce n’est pas nécessaire (même si je sais que le BNC peut être un cadre différent et pas forcément “horrible”, je veux surtout faire juste et simple).

Si vous avez des infos, des retours, ou des exemples concrets, je prends !

Merci 🙏

[ Dernière édition du message le 14/02/2026 à 19:11:09 ]

Jeroba

173

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 16 ans

80 Posté le 15/02/2026 à 01:34:09

Salut,

Si tu venais a avoir des revenus BNC en plus de tes revenus T&S, tu pourrais déclarer en "revenus mixte". donc ( BNC + T&S ).

Mais il faut que tu cherche ce que ça implique au final.

*
La SSAA ( Sécurité Sociale des Artistes Auteurs ) avait créer un forum ou tout le monde pouvait poster et avoir des réponses détaillées de la part d'un modérateur officiel et aussi de la part d'utilisateurs dans le même cas. Ca a duré quelques mois puis le forum a été supprimé. ( heureusement j'ai pensé a faire des captures d'écrans pour mes archives de recherches sur la fiscalité des AA )
*

Trouver les bonnes infos et être a jour est assez dur.

La Triple mission flash pour les AA, qui est lancée en ce moment va encore faire changer plein de choses je pense, espérons de façon positive, pour tous les AA.

++
Bon Courage pour la suite de tes recherches.

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Comment déclarer les revenus issus du streaming ?