Comment déclarer les revenus issus du streaming ?
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Lalonn
46
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 5 ans
Jeroba
153
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 15 ans
Hormis les AGA, pour la gestion en comptabilité, il me semble, je ne vois pas trop.
Bonne question.
Bonne question.
Jeroba
153
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 15 ans
alcools
2001
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
Jeroba
153
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 15 ans
J'étais parti de la, il me semble mais je ne retrouve pas le texte ou c'est stipulé plus simplement en deux phrases : https://www.urssaf.fr/portail/home/espaces-dedies/artistes-auteurs-diffuseurs-comm/vous-etes-artiste-auteur/declarer-et-payer/artiste-auteur-en-traitements-et.html
Comme je ne ferai pas de streaming, mais que tout sera ( soit sur Tunecore admin publishing, donc du placement en fait ) ( soit via la sacem ).
Je pourrai diversifier les revenus en le faisant en BNC, mais vu comme c'est compliqué, je pensai me mettre en TS plutot.
Mais oui il me faudra passer par la case Artiste Auteur et urssaf. Même si d'après le lien que je poste plus haut, c'est pré rempli par la SACEM etc.. tous les trimestres, juste a passer une fois par an pour vérifier les chiffres et valider.
Depuis que je suis tombé sur ces infos a propos des T&S je me disais que ce serai bcp plus simple pour moi.
Tout ça est en projet, je ne suis même pas encore a la SACEM.
Je suis aussi dans la création graphique.
Mais c'est un autre sujet et un autre projet, et ici on ne parle que de musique.
( Conjuguer les deux pour un seul statut ça risque d'être compliqué, ou alors, avoir un Statut A-A pour la musique en T&S et monter une micro entreprise ou autre pour vendre mes impressions Graphiques. )
Compliqué tout ça
Merci en tout cas 
Comme je ne ferai pas de streaming, mais que tout sera ( soit sur Tunecore admin publishing, donc du placement en fait ) ( soit via la sacem ).
Je pourrai diversifier les revenus en le faisant en BNC, mais vu comme c'est compliqué, je pensai me mettre en TS plutot.
Mais oui il me faudra passer par la case Artiste Auteur et urssaf. Même si d'après le lien que je poste plus haut, c'est pré rempli par la SACEM etc.. tous les trimestres, juste a passer une fois par an pour vérifier les chiffres et valider.
Depuis que je suis tombé sur ces infos a propos des T&S je me disais que ce serai bcp plus simple pour moi.
Tout ça est en projet, je ne suis même pas encore a la SACEM.
Je suis aussi dans la création graphique.
Mais c'est un autre sujet et un autre projet, et ici on ne parle que de musique.
( Conjuguer les deux pour un seul statut ça risque d'être compliqué, ou alors, avoir un Statut A-A pour la musique en T&S et monter une micro entreprise ou autre pour vendre mes impressions Graphiques. )
Compliqué tout ça
Merci en tout cas
logos
1513
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
Salut à tous
J'ai déjà donné les bonnes réponses, obtenues dans la sueur et le sang , qq post plus haut. Il suffit de relire
St
J'ai déjà donné les bonnes réponses, obtenues dans la sueur et le sang , qq post plus haut. Il suffit de relire
St
alcools
2001
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
logos
1513
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
Bonjour Alcools
Mon contexte est fort simple : je suis compositeur auto produit depuis 40 ans maintenant . Autant te dire que j'en ai vu de toutes les couleurs entre l'Agessa, le RSI , l'Urssaf les impôts etc ...
Mais j'ai maintenant le bonnes infos car vu avec des avocats, il y a donc engagement de leur responsabilité pour la véracité des infos.
Je réponds à tes questions :
Logos, j'aimerais comprendre ton contexte car tes réponses ne correspondent à priori pas à mon profil ou à ce que l'Urssaf ou le service des impôts ont pu me dire. Du coup, juste te relire c'est un peu remettre en question tout ce que j'ai pu comprendre, moi aussi dans la sueur et le sang. Bref, j'ai besoin de comprendre si nous sommes dans le même contexte et qui sont tes sources, depuis combien de temps tu déclares ainsi (pour savoir si tu as du recul)...
Selon tes dires si je ne fais pas d'erreur en compilant tes échanges :
1- les revenus générés par Imusicians : à déclarer sur la micro entreprise.
> Et si on est juste artiste-auteur (donc pas en micro entreprise), on fait quoi ? Pour moi c'est sur l'Urssaf limousin en BNC ou Traitements et salaires (vu que pour les diffuseurs étrangers comme le sont Imusician ou Tunecore, il est précisé que ça peut être déclaré en TS - voir le lien de Jeroba dont j'avais déjà lu le contenu auparavant).
Dans le cas où tu n'es pas micro entreprise : les revenus issus de Imusician sont des revenus du patrimoine , pas des BNC et encore moins des salaires. A déclarer sur la 2042 , j'ai donné la bonne case plus haut. Ca ne peut en aucun cas être des salaires même si Imusician est basé en Suisse : Il n'y a pas de précompte .
2-les revenus générés par la Sacem, seront des revenus liés aux codes ISWC et à déclarer en droit d'auteur CAD Traitement et salaire sur la feuille d'impots.
> Les droits d'auteur (revenus issus de la Sacem) doivent être déclarés dans la case des droits d'auteur sur la feuille d'impôt et pas en TS, sinon je ne comprends plus rien ???
oui c'est des TS avec précision qu'il s'agit de droits d'auteurs. Rien de compliqué, c'est une option des TS . Il faut bien le préciser .
3-les revenus générés par l'Adami ...
> Perso je ne touche rien de l'Adami, mais je touche via l'option "Publishing" de Tunecore.
Est-ce la même chose par un biais différent ?
Comment ces revenus doivent-ils être déclarés à l'Urssaf et sur la feuille d'impôt ?
Je ne sais pas à quoi correspond cette option de " Publishing " mais ça n'a rien à voir avec l'Adami qui ne s'occupe que des droits d'interprètes.
Et je ne parle pas des histoires de précompte où je n'ai jamais compris ce que c'était et ce que je devais faire de ce truc...
Le précompte concerne la Sacem , c'est l'avantage : tu ne t'occupe de rien, les charges sont directement versées aux différents organismes sauf l'IRCEC.
C'est pour cela que les revenus versés par Imusician ne faisant l'objet d'aucun précompte sont à déclarer dans les bonnes cases.
Voila , j'espère que c'est clair
Bonne journée . Stephen
Mon contexte est fort simple : je suis compositeur auto produit depuis 40 ans maintenant . Autant te dire que j'en ai vu de toutes les couleurs entre l'Agessa, le RSI , l'Urssaf les impôts etc ...
Mais j'ai maintenant le bonnes infos car vu avec des avocats, il y a donc engagement de leur responsabilité pour la véracité des infos.
Je réponds à tes questions :
Logos, j'aimerais comprendre ton contexte car tes réponses ne correspondent à priori pas à mon profil ou à ce que l'Urssaf ou le service des impôts ont pu me dire. Du coup, juste te relire c'est un peu remettre en question tout ce que j'ai pu comprendre, moi aussi dans la sueur et le sang. Bref, j'ai besoin de comprendre si nous sommes dans le même contexte et qui sont tes sources, depuis combien de temps tu déclares ainsi (pour savoir si tu as du recul)...
Selon tes dires si je ne fais pas d'erreur en compilant tes échanges :
1- les revenus générés par Imusicians : à déclarer sur la micro entreprise.
> Et si on est juste artiste-auteur (donc pas en micro entreprise), on fait quoi ? Pour moi c'est sur l'Urssaf limousin en BNC ou Traitements et salaires (vu que pour les diffuseurs étrangers comme le sont Imusician ou Tunecore, il est précisé que ça peut être déclaré en TS - voir le lien de Jeroba dont j'avais déjà lu le contenu auparavant).
Dans le cas où tu n'es pas micro entreprise : les revenus issus de Imusician sont des revenus du patrimoine , pas des BNC et encore moins des salaires. A déclarer sur la 2042 , j'ai donné la bonne case plus haut. Ca ne peut en aucun cas être des salaires même si Imusician est basé en Suisse : Il n'y a pas de précompte .
2-les revenus générés par la Sacem, seront des revenus liés aux codes ISWC et à déclarer en droit d'auteur CAD Traitement et salaire sur la feuille d'impots.
> Les droits d'auteur (revenus issus de la Sacem) doivent être déclarés dans la case des droits d'auteur sur la feuille d'impôt et pas en TS, sinon je ne comprends plus rien ???
oui c'est des TS avec précision qu'il s'agit de droits d'auteurs. Rien de compliqué, c'est une option des TS . Il faut bien le préciser .
3-les revenus générés par l'Adami ...
> Perso je ne touche rien de l'Adami, mais je touche via l'option "Publishing" de Tunecore.
Est-ce la même chose par un biais différent ?
Comment ces revenus doivent-ils être déclarés à l'Urssaf et sur la feuille d'impôt ?
Je ne sais pas à quoi correspond cette option de " Publishing " mais ça n'a rien à voir avec l'Adami qui ne s'occupe que des droits d'interprètes.
Et je ne parle pas des histoires de précompte où je n'ai jamais compris ce que c'était et ce que je devais faire de ce truc...
Le précompte concerne la Sacem , c'est l'avantage : tu ne t'occupe de rien, les charges sont directement versées aux différents organismes sauf l'IRCEC.
C'est pour cela que les revenus versés par Imusician ne faisant l'objet d'aucun précompte sont à déclarer dans les bonnes cases.
Voila , j'espère que c'est clair
Bonne journée . Stephen
alcools
2001
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
Merci logos d'avoir pris le temps de répondre en détail à mes questions 
Peux-tu me préciser, au niveau de la déclaration à l'Urssaf Limousin, à quel endroit il faut déclarer les revenus de Imusicians (ou Tunecore dans mon cas) ?
Peux-tu me préciser, au niveau de la déclaration à l'Urssaf Limousin, à quel endroit il faut déclarer les revenus de Imusicians (ou Tunecore dans mon cas) ?
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1513
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
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